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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 4
66fe357491b69e88a370fe2f
2 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme GUENIER-LEFEVRE Sophie, présidente de chambre Mme NORVAL-GRIVET Sonia, conseillère rédactrice
Pôle 6 - Chambre 8
6688de83676b73dd81b973e8
4 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, présidente de chambre, rédactrice Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE
65aa2acca34ad10008581c2b
18 janvier 2024
toque : C2477 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Novembre 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Présidente, rédactrice Mme Sophie
Pôle 2 - Chambre 5
603354af2e147d05b938dfff
4 juillet 2017
P0517 SA SOFILOGIS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 6] [Adresse 6] N° SIRET : 702 006 230 00164 Représentée et assistée de Me Sophie
Cour d'Appel
6253caf3bd3db21cbdd8c840
26 septembre 2008
sur Aure 14400 VAUX SUR SEULLES Représentée par Me Marie Aude DE MONAGHAN, avocat au barreau de PARIS INTIME : Monsieur Joseph X... ... 50500 CARENTAN Comparant et assisté de Me Sophie
6253cbccbd3db21cbdd8e4d2
19 novembre 2010
Ledoux-Ferri-Yahiaoui-Riou-Jacques-Touchon, avocat au barreau de Charleville-Mézières COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Hascher, président de chambre Madame Lefèvre,
1ère chambre section JEX
63c257030bfda47c90076147
13 janvier 2023
Benoît PETY, Président de chambre Mme Anne LEFEVRE, Conseiller Madame Christel MAGNARD, Conseiller GREFFIER lors des débats et du prononcé Mme Sophie BALESTRE, Greffier ARRÊT : Contradictoire
Chambre Sociale
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24 janvier 2023
JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE (SOCIALE) de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Mme Frédérique DALLE, Président suppléant Mme Sophie
68e89498d8f6cc6d55dd3e84
9 octobre 2025
Ce magistrat, entendu en son rapport, a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, présidente de chambre Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, 1ère présidente
Chambre A - Commerciale
63d0d56d81a7b805de12b454
Instance de SAUMUR n° d'inscription au RG de première instance 18/00048 ARRET DU 24 JANVIER 2023 APPELANT : Monsieur [O] [Y] [Adresse 1] [Localité 7] Représenté par Me Jean-Baptiste LEFEVRE
1ère Chambre civile
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26 juillet 2022
ARRÊT DU 26 JUILLET 2022 APPELANTE : La SA MMA IARD N° SIRET : 775 652 126 [Adresse 2] [Localité 4] prise en la personne de son représentant légal représentée et assistée de Me Didier LEFEVRE
662b43fcfe25450008314c72
25 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, présidente, rédactrice Madame Sophie GUENIER-LEFEVRE, présidente
660f950ba40f8b0008cb7757
4 avril 2024
8ème chambre
67f755c1d8218d22f82bd45a
9 avril 2025
immatriculée au RCS de LYON D 794 985 671 dont le siège social est sis [Adresse 1] [Localité 3], représentée par son représentant légal domicilié ès-qualités audit siège Représentée par Me Anne-sophie
Pôle 5 - Chambre 11
67820aa9d30fbdc4c17b9c47
10 janvier 2025
CLERMONT-FERRAND sous le numéro 411 736 325 Représentée par Me Jean-didier MEYNARD de la SCP BRODU - CICUREL - MEYNARD - GAUTHIER - MARIE, avocat au barreau de PARIS, toque : P0240 Assistée de Me Lionel LEFEBVRE
6710aa67be64d7e510245100
16 octobre 2024
671b35a32edfb0b58c05ef94
24 octobre 2024
barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 5 septembre 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Nathalie FRENOY, Présidente de chambre Mme Sophie
Pôle 5 - Chambre 4
631ade29f575634f1371ee37
7 septembre 2022
542 076 799 [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Christian VALENCIEN, avocat au barreau de PARIS, toque : C2441, avocat postulant Assistée de Me Cécile REBIFFE de la SELAFA CMS FRANCIS LEFEBVRE
Pôle 5 - Chambre 8
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20 janvier 2023
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Février 2022, en audience publique, devant la Cour, composée de : Madame Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, Présidente de chambre, Madame Anne-Sophie
Chambre pôle social
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1 avril 2025
CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors du délibéré de : Monsieur Christophe VIVET, président Mme Karine VALLEE, conseillère Mme Sophie
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