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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
66fe357d91b69e88a370febd
1 octobre 2024
1 octobre 2024
du 16 juillet 2014, la banque a accordé à l'E.A.R.L [P] [Adresse 6] une 'Avance embouche broutard' d'un montant de 19 000 euros , versée le 16 juillet 2014 garantie par un warrant agricole sur les vaches
Source officielle5ème Chambre
66ff85b9a4ff9ec259c09740
3 octobre 2024
3 octobre 2024
gérante en exercice, Madame [W] [C] domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Nancy sous le numéro 821 589 470 Représentée par Me François VALLAS
Source officielle1ère chambre sociale
671b35552edfb0b58c05eaeb
24 octobre 2024
24 octobre 2024
[I] a déclaré à l'employeur lors de son audition avoir constaté que quand ils étaient ensemble ([R], [T], [Y], [H]) ils se moquaient des gens '[F] c'est une grosse vache', que [T] se moquait de lui, que
Source officielle2ème Chambre
6799c43f5331f58c9ee86fd8
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Au cours de l'année 2013, Monsieur [P] [M], exploitant agricole, s'est porté acquéreur d'une exploitation de production de céréales de 95 hectares en fermage, puis en 2015, d'une exploitation de vaches
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
5fca58fcdd167a2d2ba51e46
18 novembre 2020
18 novembre 2020
Cependant selon l'article L3122-2 du code du travaildans sa rédaction applicable à l'espèce, lorsqu'un accord collectif organise une varaition de la durée hebdomadaire sur tout ou partie de l'année, constituent
Source officielleChambre des Baux Ruraux
6035e3ae6cc33749e717bd98
4 février 2016
4 février 2016
Chaque associé a apporté son cheptel ( 38 vaches laitières pour le fils et 10 pour le père).
Source officielleCour d'Appel
6253c842bd3db21cbdd84ba2
14 décembre 1998
14 décembre 1998
A... pour avoué la S.C.P SOREL DESSARTet pour avocat la SCP BEC PALAZY-BRU VALAX CULOZ REYNAUD, du barreau d Albi FAITS ET PROCEDURE M.A est propriétaire sur la commune Y... ( Tarn) de parcelles cadastrées
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 23 Février 2001c/GAUTHIER Grégory Roger Michel et BEURQ Jean-Marie
6253c889bd3db21cbdd858c8
1 août 2001
1 août 2001
Pour toucher du fric de l'Europe, les Corses font pousser des vaches dans leurs HLM et paître des machines à choux dans leurs casinos. (...) 16. Les Corses se feraient tuer pour rester corses.
Source officielleChambre des Baux Ruraux
6163aeb38d16be2ca5050b6b
14 octobre 2010
14 octobre 2010
verse aux débats les preuves de son investissement dans le projet d'ouvrir un gîte rural et une ferme pédagogique ayant pour support essentiel la production de céréales et l'ouverture d'un élevage de vaches
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b9a0
28 avril 2008
28 avril 2008
le territoire des communes de Balnot-sur-Laignes, Buxeuil, Mussy-sur-Seine, Neuville-sur-Seine, Plaines-Saint-Lange et Polisy (10) cadastrées : - commune de Balnot-sur-Laignes, lieudit Champ à la Vache
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8d9f1
21 mars 2011
21 mars 2011
née le 27 Novembre 1980 à VERSAILLES (78000) ... 42700 FIRMINY représentée par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assisté de Me Dominique VALLA, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8df95
10 mai 2011
10 mai 2011
dirigeants légaux 375 rue Jean Rostand 26800 PORTES LES VALENCE représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me David LAURAND, avocat au barreau de LYON substitué par Me VARA
Source officielleCour d'Appel
6253cbd7bd3db21cbdd8e6f2
23 mars 2011
23 mars 2011
représenté par la SCP BOYER LESCAT MERLE APPELANTE Madame Caroline X... ... 81000 ALBI Représentée par la SCP DESSART-SOREL-DESSART, avoués à la Cour Assistée de la SCP PALAZY-BRU, PILLOST, VALAX
Source officielleCour d'Appel
6253cdddbd3db21cbdd94c4e
19 janvier 2021
19 janvier 2021
P... traitait F... de grosse vache en raison de son physique. F... traitait A... de pervers en lui faisant des doigts d'honneur quand ce dernier touchait les fesses de F... et de sa grand-mère.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6163014f4c6681071edf67d5
26 juin 2012
26 juin 2012
jour du jugement en fonction de la variation de l'indice BT01 du coût de la construction, - 31.634,20 euros valeur au 28 juillet 2004, outre la réactualisation au jour du jugement en fonction de la varaition
Source officielle9e Chambre B
616307f05a67331bacec3bd6
12 janvier 2012
12 janvier 2012
Que l'employeur fait état de ce que ledit courrier avait un affranchissement original, constitué de timbres à dessins non courants tels une poule, un âne, une vache, un lapin.. à l'origine de la plaisanterie
Source officielle6e chambre
5fdca0c2feb4e404e0f674f4
8 novembre 2018
8 novembre 2018
Représentée par Me Virginie VARAS, plaidant, avocate au barreau de PARIS ; et par Me Claire Y..., constituée, avocate au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622 APPELANTE **************** La SAS
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd908a9
27 mai 2013
27 mai 2013
Z...a relevé que les seuils et les appuis de fenêtres étaient mal réalisés, que les sols présentaient des bosses, que sur la charpente métallique les queues de vaches étaient rattachées à la panne sablière
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT02176_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
la suite des travaux effectués par le SDE des Côtes-d'Armor et que " la mortalité des veaux perdure sur 2013, que la référence laitière n'est pas atteinte de 2013 à de 2016 [et] que la production par vache
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA04755_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
Segretain, rapporteur public, - et les observations de Me Farez et de Me Vacher, représentant la société Citédevant. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 27 sur 41