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760 résultats pour « encadrement de stagiaires de pré »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

17e chambre

642e76128b510604f5bc2055

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Par jugement du 2 mars 2021, le conseil de prud'hommes d'Argenteuil (section encadrement) a: - dit que Mme [B] n'a pas été victime de harcèlement moral et donc qu'il [l'employeur] n'est pas à l'origine

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

66878d2805d6f7f678d495ce

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Elle est tout aussi contraire aux valeurs de Thalès et ses engagements pris en termes d'inclusion.

Source officielle
CA

10e Chambre

603268c7ea73e69d816d2be0

Appel

8 février 2018

8 février 2018

Cette société a d'ailleurs pris en charge les remboursements de soins dentaires nécessités par la fracture de la dent 21 et de la perte de substance de cinq autres dents.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdb11c5b40f30a659b729dc

Appel

12 avril 2019

12 avril 2019

Le règlement intérieur type pris pour l'application de cette convention collective contient un paragraphe "indemnité de guichet" ainsi rédigé: "Une indemnité spéciale dite de guichet est attribuée

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

6785fd9ae1c1941b1ee9801f

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Monsieur [H] [J] a pris le temps de vous contacter et de vous donner les informations nécessaires à votre compréhension du sujet.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

615e0e4ec25a97f0381f54b1

Appel

9 mai 2014

9 mai 2014

a été pris par le médecin du travail, ce dernier préconisant une surveillance médicale temporaire.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69e31664cdc6046d47a7c683

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Pris dans leur ensemble, ces faits laissent supposer l'existence d'un harcèlement moral.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd56bd3db21cbdd92f9b

Appel

1 décembre 2015

1 décembre 2015

2417 présente un buste d'homme sous une forme stylisée et épurée, en sorte qu'il s'en distingue par des traits signifiants ; Et considérant enfin, que d'après le modèle no 94 2417 dont la cour a pris

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

60332b5ed3f4689c9f9f2c49

Appel

14 septembre 2017

14 septembre 2017

Monsieur [Q] a été convoqué le 05 mai 2014 à un entretien préalable qui s'est déroulé le 16 mai suivant, dès lors aucune prescription n'est encoure.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6a1fbfdbcdc6046d47ea12db

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Madame Sylvie Hylaire, présidente Madame Marie-Paule Menu, présidente Madame Marie-Hélène Diximier, présidente Greffier lors des débats : Jean-Michel Hosteins En présence de [I] [D], greffière stagiaire

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fda82a0d165a70e270a6cf2

Appel

25 juin 2019

25 juin 2019

[N] ayant reconnu avoir pris son relais et s'être occupé de la comptabilité pendant son absence.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6035bb732e022f2301791906

Appel

9 mars 2016

9 mars 2016

- signé par Monsieur Benoît DE CHARRY, président et par Madame Eva TACNET, greffière stagiaire en pré-affectation à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

65167037788aac83189ea8e1

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

au répertoire général : N° RG 21/01426 - N° Portalis 35L7-V-B7F-CDD56 Décision déférée à la Cour : Jugement du 8 Janvier 2021 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - Section Encadrement

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6031e73824fe80209b32d2c2

Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

au 1er octobre 1976, puis au Sénégal, jusqu'au 1er octobre 1979, puis en Turquie jusqu'au 31 décembre 1983 et de nouveau en Turquie du 1er janvier 1989 au 31 décembre 1992 ; la relation de travail a pris

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

635a217dc549ea05a7cd2c2a

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

[Z] a été embauché par la société AGF Vie aux droits de laquelle vient la société Allianz Vie, en qualité de conseiller AGF Finance Conseil stagiaire.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

64f8163c0a9accd9695a420b

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Après plusieurs annonces d'embauches et le désistement de ceux-ci, elle s'est retrouvée avec un supplément de travail en devant assurer l'encadrement d'une stagiaire, Mme [R] [L], pendant deux semaines

Source officielle
CA

1ère chambre

697c5d28cdc6046d473918ca

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

et formation d'un stagiaire), pour lequel il a perçu 781 euros par mois.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64b62d830b444605db3f5d24

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, conseiller Madame Florence DOMENEGO, conseiller qui en ont délibéré, Madame MERSON GREDLER, greffière lors des débats en présence de Mme [V] [W], greffière stagiaire

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

6789f22de53fca3659f67278

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Ici encore, ces explications ne sont nullement convaincantes.

Source officielle
CA

6e chambre

5fca5c09d71a9c33e275885d

Appel

12 novembre 2020

12 novembre 2020

Encore une fois, il s'agit de conditions qui m'ont été imposées.

Source officielle

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