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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
6789f566b7cff8efb73576a9
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Ces mêmes personnes peuvent être appelées devant la cour, même aux fins de condamnation, quand l'évolution du litige implique leur mise en cause.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
68f9b6c90a84a5e5f0016a51
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Selon l'article 555 du même code, ces mêmes personnes peuvent être appelées devant la cour, même aux fins de condamnation, quand l'évolution du litige implique leur mise en cause.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6035f6bef8d0775c3a5f1124
21 janvier 2016
21 janvier 2016
La société GAN ASSURANCES précise qu'en dépit des tentatives de la salariée de démontrer le contraire en s'appuyant sur les panels de salariés, il apparaît qu'elle n'a pas été défavorisée dans son évolution
Source officielle1ère Chambre
66a099172be3e083f4fad5aa
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Faisant état de l'apparition de fissures évolutives depuis 2017 à l'extérieur comme à l'intérieur de leur maison d'habitation, Mme [Y] et M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6162fdea3ebbdffcbea6aa0c
29 mai 2012
29 mai 2012
[I] avait fait l'objet, en raison de son engagement syndical, d'une discrimination dans l'évolution de sa carrière et le montant de sa rémunération.
Source officielleChambre civile
6274bcbb2799a9057d5dd10c
4 mai 2022
4 mai 2022
pathologique indépendant d'origine médicale ou traumatique ou de l'évolution naturelle notamment liée à l'âge, ou d'une aggravation de l'état séquellaire.
Source officielleREFERES 1ER PP
69e861c7cdc6046d4719a1b1
9 avril 2026
9 avril 2026
EVOLUTION prise en la personne de Maître [P] [J], es qualité de liquidateur judiciaire de la société CMD SERVICES.
Source officielleCour d'Appel
Mme X... Y..., le 12 Novembre 2001c/Madame A
6253c8babd3db21cbdd86151
22 mars 2002
22 mars 2002
Melle A... n'avait pas donné suite à la proposition qui lui avait été faite par le Garage Evolution de reprendre le véhicule pour le prix de 23 000 F, puisqu'elle l'avait acheté 32 900 F.
Source officielle1ère chambre civile B
615e0dfcc25a97f0381f511c
17 février 2015
17 février 2015
Il considère qu'il résulte de l'expertise que : - Monsieur [H] présentait un état antérieur significatif qui aurait abouti, en l'absence d'intervention, à une évolution dramatique, - l'intervention
Source officielle8ème Ch Prud'homale
64ba21e7354f98d9699d4ff3
20 juillet 2023
20 juillet 2023
BRINK'S EVOLUTION Représentée par Me Jean-david CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 20220321 ----------------------------------------------------------
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6961465acdc6046d47c51757
8 janvier 2026
8 janvier 2026
EVOLUTION Copie exécutoire le 18 Décembre 2025 à Me Dubuc-Laribi VD COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 08 JANVIER 2026 N° RG
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6162b24b4abc2618d50e04cd
14 juin 2012
14 juin 2012
Attendu que la société ne peut écarter l'existence d'une discrimination syndicale en relevant que 61% des salariés recruté entre 1969 et 1971 ont eu une évolution professionnelle identique ou plus lente
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fda6846254004b167ed365e
4 juillet 2019
4 juillet 2019
L'expert a déposé son rapport, le 28 mai 2014 concluant que la jument présente d'une part, des lésions évolutives de type dégénératif du squelette axial ayant débuté avant la vente et d'autre part, des
Source officielleChambre sociale
66863cefb1dbbe3bae60022a
3 juillet 2024
3 juillet 2024
de carrière de Madame [J] [L], et en conséquence, à titre principal: ordonner le réexamen rétroactif de son évolution de carrière, de l'échelon classe 2 à l'échelon classe 5 de la convention collective
Source officielle19e chambre
6025e9ceaf9475708ecabba8
10 février 2021
10 février 2021
S'agissant de l'évolution professionnelle du salarié, la société Atos Infogérance indique que celui-ci a bénéficié d'augmentations salariales et d'évolutions de carrière depuis son entrée dans l'entreprise
Source officielle17e chambre
5fdc039daf11b627d4ffc1ba
9 janvier 2019
9 janvier 2019
[A] explique que l'absence d'évolution de carrière a entraîné une absence d'évolution de sa rémunération.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
61631521e03efc4516bd2e35
2 avril 2012
2 avril 2012
Elle estime que, en considérant dans son courrier du 13 novembre 2003 que l'évolution proposée par le protocole ne concernait que l'évolution relative à la gamme acquise, la société SIEMENS introduit un
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6711faa27603bf88a188458b
17 octobre 2024
17 octobre 2024
EVOLUTION S.E.L.A.R.L. EVOLUTION S.C.P. CHANEL-[W] S.E.L.A.R.L. ETUDE [P]-NARDI LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL D'AMIENS S.E.L.A.R.L. EVOLUTION S.E.L.A.R.L.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
60335badceaa500cb2b75a62
30 juin 2017
30 juin 2017
Elle a ainsi régulièrement pu faire part au CIC de ses aspirations en termes d'évolution professionnelle et de progression salariale.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
69e1bf5acdc6046d47877a66
16 avril 2026
16 avril 2026
[K] n'a pas été chirurgical et soutient que la symptomatologie ne présentait pas de caractère évolutif.
Source officiellePage 27 sur 1733