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2 318 résultats pour « légumes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_23BX01926_20230810

Admin. Appel

10 août 2023

10 août 2023

que l'étude intitulée " le contenu du compte-rendu opératoire " du bulletin du conseil national de l'ordre des médecins de novembre 1991-1992 préconise d'éviter toute comparaison à un fruit ou à un légume

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

69e07188cdc6046d47692dd0

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

faits et de la procédure La SARL Le Verger de l'Haÿ, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Créteil sou le numéro 810624428 (2015 B 1359) exerce une activité de vente de fruits, légumes

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6a225f89cdc6046d4738be5e

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

La société Bonifacci Frères (la société Bonifacci) a une activité de grossiste en fruits et légumes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd12bd3db21cbdd92356

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

ALIMENTAIRE POUR LES ENFANTS Attendu que le premier juge avait constaté l'impécuniosité du père ; que Mme X... soutient qu'il aurait des revenus supérieurs à ceux déclarés au motifs qu'il vendrait des légumes

Source officielle
CA

Rétentions

6440d806e704a005d1ed7029

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Dans l'agriculture je récolte des fruits et légumes. Les stupéfiants je l'ai acheté pour consommer ce jour là. Je n'ai pas de problèmes de santé. Je confirme être sans papier.

Source officielle
CA

Indemnisation détention

68105ecaf4420d4e95ca2ae2

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

il était âgé de 27 ans, pacsé depuis le [Date mariage 2] 2017, que son fils [N] était âgé de 10 mois qu'au niveau professionnel, il travaillait depuis 2 ans et demi en tant que vendeur de fruits et légumes

Source officielle
CA

Rétentions

67f753e1eb05d6bf6564da2a

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

En France je travaille au marché de légumes, livraison UBER.

Source officielle
CA

5ème Chambre

65b3657b1d7564000872e04e

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

donné à bail commercial à la société EDS 108, en formation des locaux dans un immeuble sis [Adresse 5], moyennant un loyer mensuel de 620 euros hors taxe pour y exploiter une activité de fruits et légumes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6cbd3db21cbdd8afd5

Appel

5 mars 2008

5 mars 2008

fabrication et la transformation de papiers cartons matières plastiques pellicules cellulosiques et a développé son activité dans la fabrication d' articles souples pour l' emballage des fruits et légumes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6cbd3db21cbdd8afd6

Appel

5 mars 2008

5 mars 2008

fabrication et la transformation de papiers cartons matières plastiques pellicules cellulosiques et a développé son activité dans la fabrication d' articles souples pour l' emballage des fruits et légumes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6cbd3db21cbdd8afd8

Appel

5 mars 2008

5 mars 2008

fabrication et la transformation de papiers cartons matières plastiques pellicules cellulosiques et a développé son activité dans la fabrication d' articles souples pour l' emballage des fruits et légumes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3dbd3db21cbdd8d28c

Appel

24 novembre 2009

24 novembre 2009

SA CITE GOURMANDE est inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés d'AGEN depuis le 23 juillet 1999 sous la dénomination sociale "Cité gourmande" exerçant une activité de "transformation de tous légumes

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23TL01875_20250313

Admin. Appel

13 mars 2025

13 mars 2025

Me Aussel, agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Danifruits, qui exerçait une activité de commerce de gros de fruits et légumes, fait appel du jugement du 22 mai 2023 par lequel le

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT00996_20221114

Admin. Appel

14 novembre 2022

14 novembre 2022

A ainsi que des correspondances entre Pôle Emploi et son employeur, que l'emploi de manœuvre agricole que le requérant se propose d'occuper consiste à récolter des légumes en pleins champs et en serres

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_23VE00992_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

A a travaillé durant la pandémie de covid 19 comme conducteur de machines dans l'expédition de fruits et légumes dans l'Ain, en refusant de l'admettre au séjour à titre exceptionnel, en application des

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

603584fcbfb6e0aa13c0fbd9

Appel

7 avril 2016

7 avril 2016

[H] au préjudice de [J] [I] veuve [A] et de l'erreur affectant la substance des biens légués aux termes du testament du 12 décembre 2000, - annuler les codicilles en date du 3 mars 1998 et le testament

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02990_20260108

Admin. Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

d’État, dans sa décision du 19 février 1990, Commune d‘Éguilles, n° 73923, 82498, a jugé qu’il résulte de l’ensemble de ces dispositions que la modification des charges et conditions grevant un bien légué

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

69d890e7cdc6046d47bbaa62

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

La société [3] est spécialisée dans l'achat et la vente d'herbes, légumes, fruits et légumes en gros. La société [1] a pour objet la culture de légumes.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fd8750a50c5fea27c269ed8

Appel

9 décembre 2020

9 décembre 2020

FO... ne peut revendiquer autre chose que ce qui lui a été légué, à savoir la nue-propriété de l'immeuble tout entier. Subsidiairement, M. IZ...

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

63c8ef3cdc5b777c909930eb

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Par testament en date du 02 juillet 2013, Monsieur [J] [D] a légué ses parts de société en pleine propriété à son fils unique, Monsieur [A] [D].

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

SOCIETE FRUITS ET LEGUMES DE PROVENCE

SIREN 334396942Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

08/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ETABLISSEMENTS LE SAINT - FRUITS ET LEGUMES

SIREN 637320268Greffe du Tribunal de Commerce de brest

08/09/2026

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Radiations

NATIONAL LEGUMES

SIREN 328710983Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

08/09/2026

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Modifications diverses

LEGUMES DE CABANNES

SIREN 910532381Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

08/09/2026

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Dépôts des comptes

RABIE FRUITS ET LEGUMES

SIREN 949196802Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

06/09/2026

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