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616 résultats pour « Benjamin BOUCHER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-8a

6622095c9ce14200083895bf

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Mars 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin

Source officielle

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CA

Chambre 4-8a

69f2edcccdc6046d470d57d1

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre, Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Madame Katherine DIJOUX,

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

66a9d37c05566a2f16fd86d7

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6708bff5445a086e2bceda65

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6622095b9ce14200083895af

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

66a33c1102a12a235bae6c2a

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 1-2

651fa4dfc601f08318991469

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

N° RG 22/02325 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI3Y3 [R] [S] [K] [C] C/ [P] [N] SA GIA MAZET Copie exécutoire délivrée le : à : Me Anne Hélène REDE-TORT Me Benjamin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb42bd3db21cbdd8d2fc

Appel

13 mai 2009

13 mai 2009

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

615e0d6fc25a97f0381f4d50

Appel

16 décembre 2014

16 décembre 2014

- signé par Monsieur Benjamin RAJBAUT, président et par Madame Karine ABELKALON, greffier présent lors du prononcé. *** Vu le jugement réputé contradictoire rendu le 7 septembre 2012 par

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

677e185025a73d43aa4ae1b9

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

- [U] [E] - [D] [I] - [N] [T] - [K] [L] - [V] [Y] - [J] [M] - [A] [O] Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal des affaires de sécurité sociale des Bouches-du-Rhône

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

668e254cfcf93851fdd6460d

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente, Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

680b1db22c124f4fd8d67310

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
CA

9e Chambre B

6031dd273dc473b1052ced95

Appel

15 juin 2018

15 juin 2018

Valérie X... a été embauchée le 23 février 1998 par la société SNEF en qualité de secrétaire bilingue, position 3, coefficient 480 de la convention collective du Bâtiment Equipement Electrique des Bouches

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CA

Cour d'Appel

6253c8fdbd3db21cbdd86edd

Appel

8 novembre 2004

8 novembre 2004

BAFFERT - FRUCTUS ET ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Clément BERAUD, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES Monsieur Marcel X... né le 13 Décembre 1952 à AIX EN PROVENCE (BOUCHES

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CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf7e

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO- CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.

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CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8aea6

Appel

6 mai 2008

6 mai 2008

La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO- CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

616290d0e498f0b428bb8355

Appel

21 septembre 2012

21 septembre 2012

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 5 juillet 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Eugène LACHACINSKI, président, Monsieur Benjamin RAJBAUT, président

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CA

CHAMBRE CIVILE

62e226883de91be2e9f7e9fd

Appel

27 juillet 2022

27 juillet 2022

Conseiller, qui a fait un rapport oral à l'audience qui en a rendu compte dans le délibéré de la cour composée outre lui-même de : Dominique BENON, Conseiller faisant fonction de président Benjamin

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CA

Chambre 4-8a

669a0187bf9da27f384b0caa

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

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CA

21e chambre

6033431fc63a77b37b344e52

Appel

6 juillet 2017

6 juillet 2017

FRANÇAIS LE SIX JUILLET DEUX MILLE DIX SEPT, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SAS OLYMPUS FRANCE [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Benjamine

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