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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile
68709fd9f0cfe7ae188feb06
10 juillet 2025
10 juillet 2025
C'est dans ce contexte qu'a été initiée une procédure en liquidation et partage des successions des époux [X] [T] / [K] [S], ayant débouché sur un jugement du Tribunal de Grande Instance de BRIVE-LA-GAILLARDE
Source officielleChambre sociale
669f4788b8a2ee2bca84aff2
25 janvier 2024
25 janvier 2024
d'accident, de sorte qu'elle ne pouvait avoir conscience d'un risque'; - que l'enquête menée à l'occasion de l'accident a révélé qu'il arrivait que certains opérateurs expérimentés interviennent pour déboucher
Source officielleChambre sociale
66235ac7aec0e60008fe98fd
18 avril 2024
18 avril 2024
a) une allocation partielle pour repas, attribuée pour chaque période de 11h30 à 13h30 ou de 18h30 à 20h30, comprise en totalité dans la durée du déplacement, b) une allocation partielle pour découcher
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
61626fff18eff35429d864ad
29 octobre 2013
29 octobre 2013
3 pouvaient se prévaloir d'une expérience auprès de leurs anciens employeurs et que les bulletins de paye de ces 7 chauffeurs établissent qu'il ont exposé des sujétions de voyage de tourisme avec découchés
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0d26c25a97f0381f4c00
23 mars 2012
23 mars 2012
obligation de moyens puisqu'ils ne sont pas des diffuseurs mais des intermédiaires, tributaires de ces derniers et du goût du public ; Ils indiquent encore que les vidéomusiques n'ont pas trouvé de débouché
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE00223_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
fonction de la nature des déchets considérés, de l'efficacité environnementale et technique, de la viabilité économique des modes de traitement envisagés et disponibles à proximité pour ces déchets, des débouchés
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02143_20241227
27 décembre 2024
27 décembre 2024
. / Des reculs supérieurs peuvent être imposés notamment au débouché des voies d'accès et aux carrefours de voies publiques de manière à dégager la visibilité. / Toutefois, une implantation différente
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_23DA01283_20241002
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Le 26 mai suivant, le président de l'université l'a informée de l'octroi de cette protection " si la situation venait à déboucher sur une action en justice ".
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f51
27 janvier 2015
27 janvier 2015
Les intimés relèvent à juste titre qu'une vente sur licitation risquerait de déboucher sur un défaut d'enchère et entraînerait des frais d'un coût disproportionné.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb80
11 janvier 2012
11 janvier 2012
partie longe le chemin privé ; Attendu qu'ils produisent en cause d'appel le plan annexé à l'acte notarié (et non produit en première instance) dans lequel la servitude figure teintée en jaune et débouche
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
62c7ca8acb8dca058e3e7c87
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Au mois d'avril 2020, la société a lancé les négociations annuelles obligatoires au sein de l'établissement du Rhône qui ont débouché sur la signature d'un accord par les organisations syndicales CGT et
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
60377c5c7e86a558015b771f
17 mars 2015
17 mars 2015
valablement dénoncé après en avoir dûment informé les salariés ainsi que les institutions représentatives du personnel avant d'ouvrir des négociations avec les organisations syndicales qui avaient débouché
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
63c10548bf9fd47c90a1365f
12 janvier 2023
12 janvier 2023
1973, aide soignante, en se fondant sur le rapport du docteur [K], médecin consultant dont il ressort que : 'Mme [O] a travaillé pendant 13 ans jusqu'en 2005, a suivi des formations qui n'ont pas débouché
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64acf3f803c09105db6c05ac
4 juillet 2023
4 juillet 2023
professionnel, déjà compris dans le taux retenu, étant lors de l'accident encore étudiante et non inscrite à Pôle Emploi, n'ayant conclu qu'un contrat à durée déterminée dont rien n'établit qu'il aurait pu déboucher
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
64acf3fc03c09105db6c05ca
10 juillet 2023
10 juillet 2023
conditions d'hygiène déplorables affectant l'établissement de [Localité 5], pour constater ensuite en novembre 2019 l'absence de toute évolution, laquelle s'est poursuivie au delà de cette date pour déboucher
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6374912740f124dcd102fe91
4 novembre 2022
4 novembre 2022
présente aucun justificatif concernant l'historique de son épaule droite opérée en 2012 et la relation de causalité avec l'accident de 2010, et qu'une aggravation des douleurs de cette épaule ont débouché
Source officielle3e chambre civile
63b7ccef6b63637c907b7b48
5 janvier 2023
5 janvier 2023
La révision du PLU a inscrit dans sa partie concernant les réseaux viaires, l'emplacement réservé à la construction du Pont Mobile, bien en aval du Pont Rouge actuel, au débouché d'une voie qui doit contourner
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6285e1746a1876057df5d514
18 mai 2022
18 mai 2022
Monsieur [L] expose qu'il a fait l'objet sur une période de deux ans de quatre procédures disciplinaires, dont deux ont débouché sur des avertissements ; qu'il a fait l'objet d'un refus d'accès au site
Source officielleChambre sociale
6285e17d6a1876057df5d550
18 mai 2022
18 mai 2022
Il ajoute que le salarié était payé 36 heures hebdomadaires sur 20 jours travaillés, ce qui ne débouche pas nécessairement sur un volume horaire de 151,67 heures par mois.
Source officielleChambre sociale
67777da737d114ca7b8514fe
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Il explique qu'il n'a pas été possible sur le plan chirurgical de déboucher les artères de son moignon de sorte qu'il conserve des douleurs à l'appareillage.
Source officiellePage 28 sur 95