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1 171 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Sociale C salle 1

68fc5ba7af64986e40f7c6b7

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

[S] lui a répété à plusieurs reprises qu'il ne dormait pas et qu'il s'était allongé pour des douleurs au dos mais elle certifie qu'il dormait profondément, dans le noir, sur un matelas, lorsqu'elle est

Source officielle
CA

1ère Chambre C

5fde43d559a5ca2222a9b677

Appel

3 juillet 2018

3 juillet 2018

préjudices de Sarah Z... , il est précisé que celle-ci était très attachée à son père avec lequel elle passait les week-ends et les vacances et que la disparition de son père l'a laissée dans une immense douleur

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69fd70bfcdc6046d47024611

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[W] le 17 avril 2020 était justifiée par une douleur thoracique survenue après un malaise vagal dû à un effort à jeun, que cette douleur thoracique était concomitante à une insuffisance rénale aiguë minime

Source officielle
CA

Chambre 1-6

642fb54fcece1704f5747326

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

De ces lésions, il conserve comme séquelles une instabilité majeure au niveau du genou, à savoir une laxité mixte périphérique et antero postérieure du genou gauche, ainsi que des douleurs au niveau du

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6798744c5b6b52f3e4a43163

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

-l'attestation de Mme [J] : « Mme [T] a été présentée comme la coordinatrice de la filière Educateurs Jeunes Enfants ».

Source officielle
CA

Chambre sociale

69cf5f31cdc6046d47f3bc28

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

[X] réfute avoir conservé un jeu de clés de son véhicule professionnel et dément être responsable des dégâts constatés sur celui-ci.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

62c7c988cb8dca058e3e78e7

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Selon la NGAP, les soins palliatifs s'entendent de la prise en charge d'un patient ayant une pathologie grave évolutive mettant en jeu le pronostic vital.

Source officielle
CA

1ère Chambre

659e453b55379800088471b3

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Au soutien de ses prétentions, la société Générali Vie faisait valoir notamment que : Les conditions requises pour mettre en jeu la garantie n'étaient pas réunies pour la période postérieure au 10

Source officielle
CA

Chambre 4-2

68f3229e48e010cf6a8cd5f9

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

la liste des points clés vérifiés par la société DEKRA, organisme contrôleur agréé, « préalables » aux contrôles techniques poids-lourds, comportant notamment l'état, l'étanchéité, la fixation, les jeux

Source officielle
CA

1ère Chambre

69005dfc2481d356bd175309

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Il résulte de ces éléments, compte tenu du débat sur l'éventuel taux d'incapacité retenu comparé au seuil permettant la mise en jeu de la garantie d'assurance, que M.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6707704281e733ee269830a9

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6707704381e733ee269830ad

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

686766ff7c03803a32c271f5

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[L] [Z] [T], au médecin du travail le 25 avril 2022 : '1) courant janvier 2022 : il a eu une douleur alors qu'il était en train de crépir une cheminée, dans un espace étroit, il a continué à travailler

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6879d86265b5a3ab8ca54ef1

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Il explique avoir ressenti de vives douleurs au dos irradiant dans la jambe droite le 30 mars 2016 en soulevant seul un treillis. M.

Source officielle
CA

5e chambre civile

67f603f3ebd728244385673e

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

de son entourage: sur le mode de vie antérieur à l'accident, sur la description des circonstances de l'accident, sur les doléances actuelles en interrogeant sur les conditions d'apparition des douleurs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92d77

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

piscine dont elle est propriétaire, soit par ses soins soit en mandatant l'EURL Melting Bat à cette fin, la SARL Garidella a par sa négligence directement concouru au dommage résultant de la mort du jeune

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaabd3db21cbdd90dd9

Appel

14 octobre 2013

14 octobre 2013

L'expert a également fait entrer dans la réflexion, le fait que Monsieur X..., du fait qu'il avait fait l'objet de la pose d'une prothèse du genou à une époque où il était encore jeune, était soumis à

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23PA04445_20241129

Admin. Appel

29 novembre 2024

29 novembre 2024

C de comprendre les faits qui lui étaient reprochés, alors au surplus qu'il a eu accès au rapport d'inspection qui comprenait les témoignages des jeunes femmes concernées.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_19VE02664_20230321

Admin. Appel

21 mars 2023

21 mars 2023

euros au titre de la perte de chance de survie ; - 3 597,87 euros au titre des frais d'obsèques ; - 60 000 euros à chacun des trois aînés pour le préjudice d'affection, et 120 000 euros pour le plus jeune

Source officielle
CA

Chambre civile

6901af40748a422ad953cadf

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

genou) gauche à la position assise prolongée, debout prolongée plus de 30 mintes et à la marche prolongée, - coxalgie (douleur hanche) gauche à la marche prolongée, - douleurs du pied gauche et de la

Source officielle

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