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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Sociale C salle 1
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24 octobre 2025
[S] lui a répété à plusieurs reprises qu'il ne dormait pas et qu'il s'était allongé pour des douleurs au dos mais elle certifie qu'il dormait profondément, dans le noir, sur un matelas, lorsqu'elle est
1ère Chambre C
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3 juillet 2018
préjudices de Sarah Z... , il est précisé que celle-ci était très attachée à son père avec lequel elle passait les week-ends et les vacances et que la disparition de son père l'a laissée dans une immense douleur
Chambre Sociale
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7 mai 2026
[W] le 17 avril 2020 était justifiée par une douleur thoracique survenue après un malaise vagal dû à un effort à jeun, que cette douleur thoracique était concomitante à une insuffisance rénale aiguë minime
Chambre 1-6
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6 avril 2023
De ces lésions, il conserve comme séquelles une instabilité majeure au niveau du genou, à savoir une laxité mixte périphérique et antero postérieure du genou gauche, ainsi que des douleurs au niveau du
5ème chambre sociale PH
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27 janvier 2025
-l'attestation de Mme [J] : « Mme [T] a été présentée comme la coordinatrice de la filière Educateurs Jeunes Enfants ».
Chambre sociale
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2 avril 2026
[X] réfute avoir conservé un jeu de clés de son véhicule professionnel et dément être responsable des dégâts constatés sur celui-ci.
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
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7 juillet 2022
Selon la NGAP, les soins palliatifs s'entendent de la prise en charge d'un patient ayant une pathologie grave évolutive mettant en jeu le pronostic vital.
1ère Chambre
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9 janvier 2024
Au soutien de ses prétentions, la société Générali Vie faisait valoir notamment que : Les conditions requises pour mettre en jeu la garantie n'étaient pas réunies pour la période postérieure au 10
Chambre 4-2
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17 octobre 2025
la liste des points clés vérifiés par la société DEKRA, organisme contrôleur agréé, « préalables » aux contrôles techniques poids-lourds, comportant notamment l'état, l'étanchéité, la fixation, les jeux
69005dfc2481d356bd175309
23 octobre 2025
Il résulte de ces éléments, compte tenu du débat sur l'éventuel taux d'incapacité retenu comparé au seuil permettant la mise en jeu de la garantie d'assurance, que M.
9ème Ch Sécurité Sociale
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9 octobre 2024
Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.
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5e chambre Pole social
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3 juillet 2025
[L] [Z] [T], au médecin du travail le 25 avril 2022 : '1) courant janvier 2022 : il a eu une douleur alors qu'il était en train de crépir une cheminée, dans un espace étroit, il a continué à travailler
2EME PROTECTION SOCIALE
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10 juillet 2025
Il explique avoir ressenti de vives douleurs au dos irradiant dans la jambe droite le 30 mars 2016 en soulevant seul un treillis. M.
5e chambre civile
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8 avril 2025
de son entourage: sur le mode de vie antérieur à l'accident, sur la description des circonstances de l'accident, sur les doléances actuelles en interrogeant sur les conditions d'apparition des douleurs
Cour d'Appel
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20 janvier 2016
piscine dont elle est propriétaire, soit par ses soins soit en mandatant l'EURL Melting Bat à cette fin, la SARL Garidella a par sa négligence directement concouru au dommage résultant de la mort du jeune
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14 octobre 2013
L'expert a également fait entrer dans la réflexion, le fait que Monsieur X..., du fait qu'il avait fait l'objet de la pose d'une prothèse du genou à une époque où il était encore jeune, était soumis à
4ème chambre
DCA_23PA04445_20241129
29 novembre 2024
C de comprendre les faits qui lui étaient reprochés, alors au surplus qu'il a eu accès au rapport d'inspection qui comprenait les témoignages des jeunes femmes concernées.
4ème Chambre
DCA_19VE02664_20230321
21 mars 2023
euros au titre de la perte de chance de survie ; - 3 597,87 euros au titre des frais d'obsèques ; - 60 000 euros à chacun des trois aînés pour le préjudice d'affection, et 120 000 euros pour le plus jeune
Chambre civile
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28 octobre 2025
genou) gauche à la position assise prolongée, debout prolongée plus de 30 mintes et à la marche prolongée, - coxalgie (douleur hanche) gauche à la marche prolongée, - douleurs du pied gauche et de la
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