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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile Section 1
6285e0d66a1876057df5d283
18 mai 2022
avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 7 mars 2022, devant la Cour composée de : François RACHOU, Premier président Françoise LUCIANI
Recours Hospitalisation
661a20394cfa010008a2d8bd
12 avril 2024
Portalis DBVI-V-B7I-QEKB Décision déférée du 05 Avril 2024 - de TOULOUSE - APPELANT Monsieur [I] [O], comparant Actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier [4] Assisté par Me Maybeline LUCIANI
65aa2fd8009f81000890dc8f
18 janvier 2024
Décision déférée du 09 Janvier 2024 - Juge des libertés et de la détention de TOULOUSE - 24/0027 APPELANT Monsieur [M] [X] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] assistée de Me Maybeline LUCIANI
Cour d'Appel
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5 février 2014
Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Françoise LUCIANI, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Johanna SAUDAN.
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25 mars 2002
LE RELAIS La Bascule Café Restaurant 49800 ANDARD Convoquée, Représentée par Maître Bertrand ROBERT LUCIANI, avocat au barreau d'ANGERS.
6253cb11bd3db21cbdd8cc77
26 février 2008
représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, ayant pour avocat Me Patrick LUCIANI, avocat au barreau de NICE *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA COUR
6253cd21bd3db21cbdd92583
24 juin 2015
juridictionnelle de BASTIA) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 21 mai 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI
6253cd24bd3db21cbdd9263b
8 juillet 2015
barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 21 mai 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI
6253cd27bd3db21cbdd926b1
9 septembre 2015
barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 18 juin 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI
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barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 18 juin 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI
6253cd2cbd3db21cbdd927db
7 octobre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Laetitia PASCAL, Conseiller
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6253cd2cbd3db21cbdd927e6
6253cd2cbd3db21cbdd927e9
6253cd3ebd3db21cbdd92bb5
9 décembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller
6253cd6cbd3db21cbdd93504
21 septembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller
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6253cd79bd3db21cbdd937a9
30 novembre 2016
BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 22 septembre 2016, devant la Cour composée de : Mme Christine LORENZINI, Présidente de chambre Mme Françoise LUCIANI
6253cd7abd3db21cbdd937b0
d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 22 septembre 2016, devant la Cour composée de : Mme Christine LORENZINI, Présidente de chambre Mme Françoise LUCIANI
6253cd8bbd3db21cbdd939e3
15 février 2017
Kamal Y... ... ... 20290 LUCCIANA défaillant COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique
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