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12 451 résultats pour « Marie BRUNOT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc9fbd3db21cbdd90bb7

Appel

14 octobre 2013

14 octobre 2013

De son côté, la société Fifam produit : - une attestation de Bruno C..., responsable boulangerie pâtisserie, qui indique que Marie-Agnès Y...lui a souvent dit avoir des problèmes avec son mari et que

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

652e260292ba098318768437

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 22 mai 2023 **** Le 3 juin 2014, M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

65a782d88121050008662e0b

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

EXPRO, JCP de CRETEIL le 23 Mars 2023 Appelants : Monsieur [Z] [R] [I] [B], représenté par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

65b9f4ee8452800008b2b560

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Lesdites demandes sont donc recevables mais peuvent s'avérer mal fondées, ce qu'il convient d'examiner.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_22TL21667_20240130

Admin. Appel

30 janvier 2024

30 janvier 2024

B A a demandé au tribunal administratif de Nîmes d'annuler la décision du 15 juillet 2020 par laquelle le maire de la commune de Branoux les Taillades a rejeté sa demande préalable et la condamnation de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur le Procureur de la République, le 09 mai 2000c/Monsieur Bruno Y

6253c870bd3db21cbdd85485

Appel

12 décembre 2001

12 décembre 2001

LES APPELS : Appel a été interjeté par : Monsieur Nicolas X..., le 09 mai 2000, des dispositions civiles, Monsieur le Procureur de la République, le 09 mai 2000 contre Monsieur Bruno Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf0bd3db21cbdd8c7d7

Appel

12 novembre 2008

12 novembre 2008

Vu l'appel formalisé le 20 mars 2007 par M. D... Bruno ; Vu les conclusions déposées et notifiées le 11 avril 2008 par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur B... Ahmed, le 10 Décembre 2007c/Monsieur C

6253ca36bd3db21cbdd8a5ce

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

SUQ/MB DOSSIER N 07/01702 ARRÊT DU 18 MARS 2008 3ème CHAMBRE, COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème Chambre, N 264 / 08 Prononcé publiquement le MARDI 18 MARS 2008, par Monsieur SUQUET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4fbd3db21cbdd8d4b6

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI,

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01259_20220505

Admin. Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Par une ordonnance du 14 février 2022, la clôture d'instruction a été fixée au 4 mars 2022.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca91bd3db21cbdd8b662

Appel

8 septembre 2005

8 septembre 2005

D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 2 SECTION 1 ARRÊT DU 08 / 09 / 2005 * * * No RG : 04 / 03209 Ordonnance du juge- commissaire Tribunal de Grande Instance à compétence commerciale de BETHUNE du 04 Mai

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6fbd3db21cbdd8d774

Appel

16 février 2011

16 février 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e1bd3db21cbdd86865

Appel

10 avril 2003

10 avril 2003

B..., Avocat Général, en date du 31 Octobre 2001 ORDONNANCE DE CLÈTURE DU : 28 mars 2002 Le Président du Conseil Général a interjeté appel le 3 janvier 2001 de la décision rendue le 13 décembre 2000 par

Source officielle
CA

3e Chambre A

615e0e48c25a97f0381f546c

Appel

13 mars 2014

13 mars 2014

Aux termes d'un contrat de maîtrise d'ouvrage déléguée, la Copropriété a confié à l'ATELIER D'ARCHITECTURE BRUNO MIRANDA la réhabilitation de l'immeuble.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

615e0e2cc25a97f0381f52fc

Appel

12 mars 2014

12 mars 2014

- signé par Madame Marie-Pierre DE LIÈGE, présidente et par Monsieur Bruno REITZER, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

69ce0ca8cdc6046d47d3d9fc

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE N° RG 23/00681 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKTUZ Chambre 2-4 Mme [J] [E] épouse [H] Représentant : Me Jérôme BRUNET-DEBAINES de la SCP BRUNET-DEBAINES, avocat

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

652e260092ba098318768431

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

[C] a déposé le 20 mars 2018 une demande de permis de construire pour la construction de deux maisons individuelles, commandé le 24 mai 2018 le branchement d'eau potable et fait, le 20 juin 2018, une demande

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6ebd3db21cbdd8d745

Appel

10 février 2011

10 février 2011

ARRÊT DU 10/ 02/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 05390 Jugement (No09/ 4971) rendu le 30 Juin 2010 par le Juge aux affaires familiales de BETHUNE REF : DG/ IM APPELANT Monsieur Bruno

Source officielle
CA

18e Chambre

61625c91d64a6b1f514876f6

Appel

5 novembre 2013

5 novembre 2013

TOULON Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de TOULON section Activités Diverses en date du 04 Mai

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1abd3db21cbdd8cdb2

Appel

11 juin 2008

11 juin 2008

BRUNET, président, et par P. MARENGO, greffier de chambre.

Source officielle

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Journal officiel
Immatriculations

BRUNOT, Maureen, Marie-Ange

SIREN 104126693Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

07/07/2026

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Créations

BRUNOT, Maureen, Marie-Ange

SIREN 104126693Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

04/05/2026

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Radiations

Brunot, Nicole Marie Thérèse, Roskam

SIREN 413371238Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne

13/08/2024

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Modifications diverses

, BRUNOT, Audrey, Marie-Françoise, Danielle, SZCZYRBA

SIREN 539730036GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

25/05/2021

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Radiations

BRUNOT, Isabelle, Marie-Thérèse, GODIN

SIREN 450958947GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES

19/12/2012

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