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1 119 résultats pour « Vanhey »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Sociale B salle 3

689acc188a5703d75a6685a5

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

GREFFIER : Serge LAWECKI COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Marie LE BRAS : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Patrick SENDRAL : CONSEILLER Clotilde VANHOVE : CONSEILLER ARRÊT

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

689acc238a5703d75a6685af

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

GREFFIER : Gaëlle LEMAITRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Marie LE BRAS : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Patrick SENDRAL : CONSEILLER Clotilde VANHOVE : CONSEILLER

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

6815a65ef6a5bc34ae8ee4e5

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

GREFFIER : Nadine BERLY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Olivier BECUWE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER : CONSEILLER Clotilde VANHOVE : CONSEILLER ARRÊT

Source officielle
CA

Sociale A salle 2

6815a65ef6a5bc34ae8ee4eb

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

GREFFIER : Gaëlle LEMAITRE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Olivier BECUWE : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Frédéric BURNIER : CONSEILLER Clotilde VANHOVE : CONSEILLER

Source officielle
CA

TARIFICATION

67134bd4208351cec6586493

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 18 octobre 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.

Source officielle
CA

TARIFICATION

67134bd6208351cec65864b3

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 18 octobre 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

65a0e75c5bbe450008b2cc4c

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

La Cour était assistée lors des débats de Mme Audrey VANHUSE, greffière. COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Les magistrats rapporteurs en ont rendu compte à la Cour composée de M. 

Source officielle
CA

TARIFICATION

65a237857ca18b0008e57faf

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Philippe Mélin, président et Mme Audrey Vanhuse, greffier.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

65336af9bb40ec8318f31cca

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Valérie Roelofs COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Dominique Gilles, président de chambre Pauline Mimiague, conseiller Clotilde Vanhove, conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE

Source officielle
CA

TARIFICATION

653ca5f383c9498318209c0d

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

DÉBATS : Mme Camille BECART PRONONCÉ : Le 27 Octobre 2023, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Monsieur Renaud DELOFFRE, Président et Mme Audrey VANHUSE

Source officielle
CA

TARIFICATION

653ca5f483c9498318209c13

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

DÉBATS : Mme Camille BECART PRONONCÉ : Le 27 Octobre 2023, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Monsieur Renaud DELOFFRE, Président et Mme Audrey VANHUSE

Source officielle
CA

1ère Chambre

65b4b1da7ef77d000880b64b

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

CERENICIMO [Adresse 6] [Localité 9] Représentée par Me Pauline VANDEN DRIESSCHE de la SELARL PARTHEMA AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de NANTES Représentée par Me Vincent BERTHAULT de la SELARL

Source officielle
CA

TARIFICATION

6545ee144ac6088318da1129

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

Philippe MELIN, président et Mme Audrey VANHUSE, greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e1bd3db21cbdd86861

Appel

3 avril 2003

3 avril 2003

Représentée par Mes COCHEME-KRAUT, avoués à la Cour Assistée de la SCP BECU VANHAMME, avocats au barreau de BETHUNE INTIMÉS Monsieur Robert X...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

61638ef10d12e998c06d9d61

Appel

2 septembre 2010

2 septembre 2010

DE JUSTICE agissant poursuites et diligences en la personne de son Président ayant son siège [Adresse 5] représentées par Maître Dominique OLIVIER, avoué à la Cour assistées de Maître Gérard VANCHET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4ebd3db21cbdd8aa26

Appel

7 février 2008

7 février 2008

PREMIÈRE CHAMBRE - SECTION CIVILE ET COMMERCIALE ARRÊT DU 07 FEVRIER 2008 APPELANTE : LA SARL DMP 11 rue des Hauts Fourneaux ZA La Vanière 14840 CUVERVILLE prise en la personne de son représentant légal

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

64a8ff2603029105dbedc064

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Vitse-Boeuf, avocat au barreau de Lille, avocat constitué COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Dominique Gilles, président de chambre Pauline Mimiague, conseiller Clotilde Vanhove

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

643e351d83146e04f531eb4b

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

audit siège ayant son siège social [Adresse 1] représentée par Me Antoine Vaast, avocat au barreau d'Arras, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 1er février 2023 tenue par Clotilde Vanhove

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

643e352183146e04f531eb61

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

avocat au barreau de Lille, avocat constitué assistée de Me Xavier Marchand, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant DÉBATS à l'audience publique du 01 février 2023 tenue par Clotilde Vanhove

Source officielle
CA

Sociale B salle 2

67592de24f06387a26ce7670

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

[U] [E] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Catherine VANNELLE, avocat au barreau de LILLE substitué par Me Grégory OSSOWSKI, avocat au barreau de LILLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle

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