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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb9cbd3db21cbdd8de0f
16 mai 2011
16 mai 2011
En application de l'article 905 du code de procédure civile, l'affaire a été fixée à l'audience du 04 Avril 2011, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine
Source officielle11e Chambre A
603596b77dcde7bb2cc6ebf0
29 mars 2016
29 mars 2016
MARS 2016 N° 2016/ 180 Rôle N° 14/23129 [F] [Q] [E] [C] épouse Epouse [Q] C/ SARL M.A.COX Grosse délivrée le : à : Me Pierre LIBERAS Me Robert
Source officielleChambre-1 civile et com.
6811b1d7f1c2315e26d1a102
29 avril 2025
29 avril 2025
DBVQ-V-B7I-FPMN SCI EDELCO [Localité 5] c/ Syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis à [Localité 5], [Adresse 2] et [Adresse 2] Formule exécutoire le : à : Me Jean-Emmanuel ROBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd93829
14 décembre 2016
14 décembre 2016
Monsieur Robert X... recherchait une solution amiable au litige entre les compagnies d'assurance concernées.
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff0f
11 mai 2012
11 mai 2012
René Lucien Robert X... et Mme B...Mathilde Y...se sont mariés le 3 septembre 2005 à Schoelcher, sans contrat préalable. De cette union est issue l'enfant Chryséis, née le 10 août 2006.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd8930c
20 décembre 2006
20 décembre 2006
né le 3 janvier 1942 à LYON (69) ... 69008 LYON représenté par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assisté du Cabinet QUADRATUR, avocats au barreau de LYON Madame Anne B...
Source officielle1ère Chambre civile
69679e91cdc6046d474595e0
13 janvier 2026
13 janvier 2026
INTIMES DEBATS : A l'audience publique du 14 octobre 2025, l'affaire est venue devant Mme Emilie DES ROBERT, magistrat chargé du rapport siégeant sans opposition des avocats en vertu de l'article
Source officielle1ère Chambre civile
69d5ee2dcdc6046d477bffed
7 avril 2026
7 avril 2026
S.A. [6] [Adresse 12] [Adresse 13] [Localité 11] Non comparante, non représentée INTIMES DEBATS : A l'audience publique du 17 février 2026, l'affaire est venue devant Mme Emilie DES ROBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93700
23 novembre 2016
23 novembre 2016
Jean Robert Marcel Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0da
4 mai 2009
4 mai 2009
.- Robert C..., demeurant... 8.- Francis D..., demeurant... 9.- Valérie E..., demeurant...
Source officielleChambre 3-4
63b7cc676b63637c907b7848
5 janvier 2023
5 janvier 2023
COUR D'APPEL D'[Localité 1] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-4 N° RG 19/17954 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFGMH Ordonnance n° 2023/M7 EURL MAJIC Représentée par Me Robert BALLESTRACCI
Source officielle9e Chambre B
60366da72f8b2e0ea9d6bceb
23 octobre 2015
23 octobre 2015
-au début de l'année 2012, l'employeur a incité le délégué syndical CGT suppléant, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e80
8 mars 2007
8 mars 2007
PENNAROYA-LATIL - ALLIGIER, avoués à la Cour *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 05 février 2007 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Robert
Source officielle2e Chambre
61631c5348f63659ca90a5e5
9 novembre 2011
9 novembre 2011
Conformément à l'article 785 du Code de procédure civile, Monsieur Robert SIMON, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cc44bd3db21cbdd8fa5d
5 septembre 2012
5 septembre 2012
été donné le 27 avril 2012 L'affaire a été fixée à l'audience du 04 Juin 2012 par application des dispositions de l'article 905 du code de procédure civile, la Cour étant composée de Monsieur Robert
Source officielleCour d'Appel
6253c951bd3db21cbdd87ecf
2 février 2006
2 février 2006
LYON Instruction clôturée le 06 Décembre 2005 Audience publique du 14 Décembre 2005 LA TROISIÈME CHAMBRE DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur ROBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cb83bd3db21cbdd8dac8
15 octobre 2010
15 octobre 2010
La Cour était composée de : Monsieur Robert PARNEIX, Président Madame Danielle VEYRE, Conseiller Madame Cécile THIBAULT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904f3
8 février 2013
8 février 2013
EPOUSE X... 97231 LE ROBERT présente représentée par Me Claudia LANDEL, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Eddy X... ...
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e91
6 janvier 2014
6 janvier 2014
A l'audience de plaidoirie du 02 Décembre 2013, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers
Source officielleChambre sociale
62736ae6a58162057dac687d
4 mai 2022
4 mai 2022
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Christine ROBERT-WARNET, président Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller GREFFIER lors des débats :
Source officiellePage 29 sur 215
ROBERT, Anne, Dominique, Trippier de Lagrange
07/07/2026
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ROBERT, Pascale, Anne-Marie, FORT
07/06/2026
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SARL ANNE SOPHIE ROBERT AND CAU
04/06/2026
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SARL ANNE SOPHIE ROBERT AND CAU
04/06/2026
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SARL ANNE SOPHIE ROBERT AND CAU
04/06/2026
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