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4 080 résultats pour « Antonio-Eduardo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc1bbd3db21cbdd8f236

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

P), Antonin B... à Quimper. Il y a aussi régulièrement un passage d'infirmiers du C. M. P à l'établissement, mais Mme X... refuse de les rencontrer.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd52bd3db21cbdd92f05

Appel

18 février 2016

18 février 2016

FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Les époux X...ont employé Madame Antonia Z... en qualité d'employé de maison à compter du 2 janvier 2009.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8cbd3db21cbdd93a1c

Appel

21 février 2017

21 février 2017

Jade HENRY substituant Me Géraud BOMMENEL de la SARL JURIS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0570 Intimé : Monsieur Peter Y..., représenté et assistée de Me Pascale LEFEVRE substituant Me Antonin

Source officielle
CA

Chambre 3-4

63be629c13ef607c90ab6277

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

[Localité 2] Chambre 3-4 N° RG 20/02022 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFSMH Ordonnance n° 2023/M18 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme Florence VASSEUR Représentant : Me Edouard

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6822e241fdc9c0985851fc52

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

2] Tél. 40415613 ' 40415583 Fax. 40415611 Bureaux ouverts : 8 H à 12 H Chambre Sociale --- N° RG 25/00002 et RG 17/00040 sous le RG 17/00040 APPELANTE Madame [K] [X] Me Edouard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc28bd3db21cbdd8f4d0

Appel

12 avril 2012

12 avril 2012

application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 mars 2012, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Edouard

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

634e41eadfc182adff7ad5b4

Appel

17 octobre 2022

17 octobre 2022

C1844 COMPOSITION DE LA COUR : En application de l'article 462 alinéa 3 du Code de procedure civile, l'affaire a été mise en délibéré, sans audience, devant la Cour composée de : Monsieur Edouard

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69e318facdc6046d47a7fbc6

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

dominus litis Me Julie BEOT-RABIOT de la SAS Littler France, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE et incidemment appelante : Madame [X] [H] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Edouard

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6879d5fb2db7cac9e5eb49b7

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

CREDIT FONCIER DE FRANCE, représentée par Me Clément DEAN de la SELARL PUGET LEOPOLD - COUTURIER, avocat au barreau de PARIS Intimés : Monsieur [W] [M], représenté par Me Charles-Edouard FORGAR de

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6545ee384ac6088318da11d2

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

en date du 06 Décembre 2022 rendu par le Juge des contentieux de la protection de MONTARGIS D'UNE PART, ET : [V] [L] [Adresse 2] [Localité 4] Ayant pour avocat postulant Me Edouard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e61c

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

PARIS empêché en l'étude de Me X..., avoué empêché ... 75004 PARIS Monsieur Jacques B..., Président de la Compagnie des avoués à la Cour d'appel de PARIS représenté à l'audience par Maître Edouard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a9bd3db21cbdd85e55

Appel

21 novembre 2001

21 novembre 2001

Jean-Claude Edouardo DEL Y... François X... Y... Marie X... Y... épouse A... Adona' X... Y... Diane X... Y...

Source officielle
CA

Chambre 4 A

69207779c302c2b237a9d2ce

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

KBR HABITAT prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Non représentée Nous, Edgard PALLIERES, Conseiller de la cour d'appel de Colmar, chargé de la mise

Source officielle
CA

Chambre 4 A

67061e38fde28ee420711131

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[G] & ASSOCIES prise en la personne de Maître [K] [G], ès qualités de mandataire liquidateur de l'association [9] [Adresse 1] [Localité 4] non représentée Nous, Edgard PALLIERES, Conseiller de

Source officielle
CA

Chambre 4 A

66162bde99851e0008f1e5c4

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

CHUBB FRANCE [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Cyrille FRANCO, avocat au barreau de PARIS Nous, Edgard PALLIERES, Conseiller de la cour d'appel de Colmar, chargé de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb07bd3db21cbdd8cb27

Appel

16 décembre 2008

16 décembre 2008

Une première mesure d'expertise médicale a été confiée, en référé, au Dr Edouard D....

Source officielle
CA

2ème Chambre

68e897f46d821fc8a3c65658

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Fait par Nous, Edouard THEROLLE, Magistrat chargé des Mises en Etat, le 09 Octobre 2025 à [Localité 7]

Source officielle
CA

2ème Chambre

68e897f46d821fc8a3c6565c

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Fait par Nous, Edouard THEROLLE, Magistrat chargé des Mises en Etat, le 09 octobre 2025 à [Localité 7]

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

68e5f199c9f36f05b443172b

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

EXPRO, JCP de [Localité 1] le 28 Mai 2025 Appelante : Madame [U] [G], représentée par Me Edouard BERA, avocat au barreau de PARIS, toque : D1317 Intimé : Maître [B] [V], représenté par Me Hannelore

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

654f299a1f7666831873e5f9

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

[F] [D], représenté par Me Edouard POIROT-BOURDAIN de la SELARL HMP AVOCATS, avocat au barreau de ROUEN DEFENDEUR : S.A.R.L.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

Cabrera, Eduardo Antonio

SIREN 989833413Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

27/08/2026

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Immatriculations

CAPITAO, Eduardo, Antonio

SIREN 849613450Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

11/06/2026

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Créations

CABRERA, Eduardo Antonio

SIREN 989833413Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

10/08/2025

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Créations

PETRALITO, Eduardo, Antonio, Salvatore

SIREN 939927034Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

12/02/2025

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Créations

Capitao, Eduardo Antonio

SIREN 849613450Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

07/02/2025

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