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3 618 résultats pour « Beguin-Desvaux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

67134bdb208351cec65864fb

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Xavier DEVAUX, directeur de greffe lors de la mise à disposition Les parties ont été avisées de ce que l'arrêt sera rendu le 18 Octobre 2024 par mise à disposition au greffe. ************** FAITS

Source officielle

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CA

Chambre Sociale

653ca5fa83c9498318209c37

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

cour, composée de : Monsieur Christophe ESTEVE, président de chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, conseiller Madame Florence DOMENEGO, conseiller qui en ont délibéré, Monsieur Xavier DEVAUX

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_20TL03426_20221122

Admin. Appel

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 13 novembre 2020, Mme B, représentée par Me Devaux, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à la réformation du jugement, par la voie de l'appel incident

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

615e0e56c25a97f0381f551a

Appel

11 décembre 2014

11 décembre 2014

] Représentant : Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT de la SARL LM AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 629 - présente, assistée de Maitre GUISEPPI, substituant Me Bénédicte DEVAUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

à recouvrer cette somme, M. X... a décidé d'agirc/M. F

6253cb75bd3db21cbdd8d89d

Appel

1 mars 2011

1 mars 2011

Viviane SIMON, avocat au barreau de PARIS, toque : A 778 INTIMES Maître Philippe A... ... 87000 LIMOGES représenté par la SCP ARNAUDY ET BAECHLIN, avoués à la Cour assisté de Me Laurent DEVAUX

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7E-LOFT SAS CAZIMAJOUc/S.A

6358cd72c40aa805a7864b2d

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

d'appel du 06 février 2020 APPELANTE : SAS CAZIMAJOU, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 2] représentée par Maître Stéphane DESPAUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caeebd3db21cbdd8c785

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

. **** ENTRE : APPELANTS : Monsieur Maurice X... ... 44590 DERVAL représenté par la SCP BAZILLE Jean-Jacques, avoués assisté de Me VILLATTE, avocat Madame Marie-Paule Josèphe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd92bd3db21cbdd93b55

Appel

10 janvier 2017

10 janvier 2017

SA BANQUE CIC EST, PRECEDEMMENT DENOMMEE " SNVB " FM Formule exécutoire le : à : SCP DELGENES VAUCOIS JUSTINE DELGENES SCP RAHOLA DELVAL CREUSAT COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE- 1o SECTION

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_21DA02111_20220707

Admin. Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 8 avril 2022, le syndicat Horizon Justice CFE-CGC, représenté par Me Delval, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 000 euros soit mise à la charge

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6942ea461655f7b766bbc586

Appel

11 décembre 2025

11 décembre 2025

[S] invoque une aggravation situationnelle au soutien de sa demande d'expertise, au motif que son besoin en aide humaine est accru au titre de la parentalité et au titre de ses besoins personnels pour

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

6688de6a676b73dd81b97266

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Demanderesse au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS dans un litige l'opposant à : Maître [V] [H] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Maximilien BEGOUEN

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX00259_20230404

Admin. Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

respecter l'équilibre de la fertilisation en fonction des capacités exportatrices des sols sur les paramètres azote et phosphore, les surfaces mises à disposition sont suffisantes pour répondre aux besoins

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

68032e381fa67923f7882a39

Appel

18 avril 2025

18 avril 2025

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Béatrice REGNIER, présidente - Catherine CHANEZ, conseillère - Régis DEVAUX, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 18 Avril

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CA

Chambre des étrangers

65b35d371d7564000872dca5

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

ORDONNANCE Anne-Sophie WILLM, conseillère délégataire de Madame la première présidente par ordonnance en date du 11 janvier 2024, assistée de Xavier DEVAUX, directeur de greffe, statuant sans audience

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CA

Chambre 4-8b

670a114df178dc2492b0f97e

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

ORDONNANCE DE JONCTION n° 2024/M Mme [L] [W] Représentant : Me Sophie CAÏS, avocat au barreau de TOULON Appelante [4] Intimé ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Colette DECHAUX

Source officielle
CA

Chambre 4-8

634a4f2facdcd6adff75a937

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Catherine DECHAUX

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CA

Chambre 4-8b

6974bcc8cdc6046d478b5cef

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6974c036cdc6046d478c116d

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE

Source officielle
CA

Chambre 4-8

63ca424e9066fd7c90fc2369

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Isabelle PERRIN,

Source officielle
CA

Chambre 4-8

627f48b6551627057d32de68

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Catherine BREUIL

Source officielle