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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a732
11 février 2008
en date du 06 Avril 2006 PARTIES EN CAUSE APPELANT Le SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU CENTRE COMMERCIAL BLOIS 2 agissant poursuites et diligences de son syndic la Société VALRIM dont le siège est
Chambre Commerciale
697496f7cdc6046d4788d38f
22 janvier 2026
Me Estelle GARNIER la SELARL LX POITIERS-ORLEANS ARRÊT du 22 JANVIER 2026 N° : - 25 N° RG 25/01268 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HGUE DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal de Commerce de BLOIS
Chambre Sociale
63d0d61a81a7b805de12b672
23 janvier 2023
Par jugement du 24 janvier 2014, le tribunal de commerce de Blois a ouvert une procédure de sauvegarde au bénéfice de la SAS MAISONS TRADIBUDGET.
63d0d61a81a7b805de12b674
6448c0c65ca6d8d0f8ef6917
25 avril 2023
COEUDEVEZ AD ARRÊT du : 25 AVRIL 2023 MINUTE N° : - 23 N° RG 21/00069 - N° Portalis DBVN-V-B7F-GIVH DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BLOIS
6448c0c65ca6d8d0f8ef691b
COEUDEVEZ AD ARRÊT du : 25 AVRIL 2023 MINUTE N° : - 23 N° RG 21/00071 - N° Portalis DBVN-V-B7F-GIVL DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BLOIS
CHAMBRE 8 SECTION 4
651fa543c601f08318991691
5 octobre 2023
est totalement sale avec des traces noirâtres et des reliquats de savon, un important nettoyage complémentaire étant à prévoir; le dessus des plinthes est poussiéreux; un nettoyage complémentaire du bloc
Chambre 1-2
662209629ce14200083896a9
18 avril 2024
Ainsi les éléments versés aux débats, sont insuffisants à justifier de l'installation du bloc de climatisation à l'initiative de M. [H], dont le lot n'est situé par aucun élément du dossier.
4e chambre civile
6789f6fd39ae1759ccf60602
16 janvier 2025
[V] a acquis la maison, il a constaté une légère fissure entre le bloc garage et le bloc habitation, qu'il pensait insignifiante ; après juin 2013, cette fissure s'est très fortement ouverte et d'autres
68130506e66d7f6b7b71ed75
29 avril 2025
Le 20 mars 2023, le conseil de prud'hommes de Blois a rendu le jugement suivant auquel il est renvoyé pour plus ample exposé du litige : « Dit et juge le licenciement de M.
653b597e502b828318c4e4ee
26 octobre 2023
DEFFARGES FCG ARRÊT du : 26 OCTOBRE 2023 MINUTE N° : - 23 N° RG 21/02991 - N° Portalis DBVN-V-B7F-GPCD DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BLOIS
6253cddebd3db21cbdd94c7b
15 avril 2021
15/04/2021 la SELARL DEREC la SCP LAVAL - FIRKOWSKI ARRÊT du : 15 AVRIL 2021 No : 102 - 21 No RG 20/01862 No Portalis DBVN-V-B7E-GGUI DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal de Commerce de BLOIS
CHAMBRE 2 SECTION 2
5fd9799698490c67b34661b8
23 janvier 2020
L'exécution du contrat BLT est soumise à l'exécution du contrat EPCC.
Premier Président
66c431949b20f4eee56c059d
1 août 2024
SOINS SANS CONSENTEMENT (articles L. 3211 et suivants du Code de la santé publique) N° RG 24/00044 Minute n°44/2024 Notifications du : 01/08/2024 Juge des libertés et de la détention de Blois
Chambre des Urgences
63c8eef6dc5b777c90992fad
18 janvier 2023
SOFIRAL ARRÊT du 18 JANVIER 2023 n° : 39/23 RG 22/01500 n° Portalis DBVN-V-B7G-GTEI DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Jugement, Juge des contentieux de la protection, Tribunal Judiciaire de BLOIS
Service des Référés
6629f360dc6faf00095887ef
24 avril 2024
ces exercices ; * les grands livres clients de chacun de ces exercices ; * les grands livres fournisseurs de chacun de ces exercices ; * les factures d'achat des matières premières constituant des blocs
69d5e958cdc6046d477ba684
1 avril 2026
Par acte en date du 19 avril 2023, elle les assignait devant le tribunal judiciaire de Blois aux fins de les entendre condamner à rétablir l'assiette du passage de 3 m de large en procédant au retrait
6253ca2cbd3db21cbdd8a431
23 janvier 2008
. : 07/01378 Décision de première instance : Tribunal des affaires de sécurité sociale de Blois en date du 15 mai 2007 ENTRE DEMANDEUR AU CONTREDIT : AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR représentant l'Etat
énales M. le Procureur de la République, le 08 Novembre 2007c/Monsieur X
6253ca61bd3db21cbdd8adc2
5 mai 2008
Sur appel d' un jugement du Tribunal correctionnel de BLOIS du 17 OCTOBRE 2007. PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X...
6253ca8bbd3db21cbdd8b500
26 juin 2008
GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP DESPLANQUES- DEVAUCHELLE Me Estelle GARNIER 26 / 06 / 2008 ARRÊT du : 26 JUIN 2008 No RG : 07 / 02540 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Grande Instance de BLOIS
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