tout en continuant à régler les crédits du camping-car en cours, c'est parce qu'il a demandé l'attribution de l'ensemble des biens constituant l'actif de la communauté à savoir la maison et le camping-car

1er juillet 2010 pris des suites du passage de la tempête Xynthia sur le territoire national dans la nuit du 27 au 28 février 2010, Monsieur le Préfet de CHARENTE-MARITIME a prononcé la fermeture du camping

La société Ardèche Rencontres, qui exploite un camping sur les parcelles cadastrées section AD nos et au lieudit La Fereyre, le Plot, sur la commune de Les Ollières-sur-Eyrieux, a déposé, le 9 juillet

demandait un accès pour les parcelles cadastrées section BA n° 178, 179 et 180 ; - la demande d'accès n'a jamais été demandée pour les parcelles cadastrées section CH n° 285 et 286 supportant le camping

X... et Corinn( Y... ont contracté auprès de la SA VIAXEL un prêt de 40 600 euros remboursable en 145 mensualités de 482,21 euros (assurance comprise), et at taux de 7,20 %, destiné à l'achat d'un camping-car

La SARL Tikiti, qui exploite un terrain de camping et parcs pour caravanes et véhicules de loisirs à Propriano, a revendiqué, au titre de son exercice clos le 31 décembre 2019, un crédit d'impôt de 112

Sur le chemin goudronné, un véhicule est stationné, il s'agit d"un camping-car de marque FLEURETTE immatriculé [Immatriculation 22].

[A] [N] a fait une chute dans l'enceinte du camping [13] à [Localité 11] exploité par la SARL [G] Tourisme Caraïbe à la suite de laquelle il est resté tétraplégique.

qu'il marchait sur le trottoir à proximité de l'hôpital et du magasin TIMY, devenu SPAR, lorsqu'une cycliste, Madame X...était montée sur le trottoir, et qu'il avait été heurté très violemment par un camping-car

à la Cour : Jugement du 16 janvier 2020 - Tribunal Judiciaire de PARIS - RG n° 11-16-02-0182 APPELANTS Monsieur [I] [P] né le 20 octobre 1967 à SAINT AVOLD (57) 226, rue Principale 57460 CARLING

S'agissant des caravanes, ils rappellent que l'huissier en janvier 2021 a constaté la présence d'une caravane et font valoir que le POS interdit seulement une installation de camping, qui n'est pas caractérisée

, a adhéré à l'assurance groupe en vue de garantir les risques... incapacité temporaire totale de travail... ; il a cessé son activité d'exploitant de camping le 18/09/95 en raison d'une paralysie du grand

la méthodologie retenue par la stratégie régionale de gestion intégrée du trait de côte Occitanie pour définir la typologie des espaces, notamment quant au caractère " facilement déplaçable " des campings

[N] [S] un camping-car Citroën d'occasion totalisant 19 874 km pour un prix de 28 500 euros. M.

Le contexte est celui de troubles du comportement dans un camping parisien, l'intéressé se comportant de façon suspecte à l'égard de jeunes filles, en particulier mineures, qu'il poursuivait en courant

loisirs de la SAS TRIGANO VDL (TRIGANO), à la suite de sa collaboration avec cette société entre 2006 et 2010, celle-ci ayant une activité de fabrication, aménagement et négoce de caravanes, vente de camping

la règle de droit applicable au litige et en donner la solution ; L'EARL a demandé à un architecte de dresser des plans pour obtenir un permis de construire un centre équestre avec hébergement et camping

d'occasion, année 1992, aux établissements PALACE CARAVANES à SAINT GEOURS DE MAREMNE (Landes), exploités par Monsieur Gérard X..., pour le prix de 59.000 francs ; Ils ont installé le mobil-home au camping

déterminer la règle de droit applicable au litige et en donner la solution ; L'EARL a demandé à un architecte de dresser des plans pour obtenir un permis de construire un centre équestre avec hébergement et camping

Si la parcelle cadastrée n° ZV 61, qui a fait l’objet d’autorisations d’aménager en 2004 et 2006 pour l’exploitation de ce camping, est aménagée en partie, et comporte, dans sa partie classée en zone N