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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

15e chambre

62c67cb5ca9bf26379030a61

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

La société Abd International a proposé à M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6684eb14a0de54ff609f80bc

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[J] [I] - MJO - MANDATAIRES JUDICIAIRES Agissant ès qualités de liquidateur judiciaire des sociétés : SARL ABD SOLUTION , ABELA DIFFUSION, ABD PATRIMOINE, ABD IARD PRO, ABD CALL CENTER, ABD FORMATION

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6353887a513cb5adff94370e

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

[O] a assigné le 19 mai 2017 la société AB Distribution, en sa qualité d'associé unique de la société ABD Prestation et le liquidateur de la société ABD Prestation, ès qualités, en paiement par la première

Source officielle
CA

Chambre Civile

68873e2afd945271d1277208

Appel

28 juillet 2025

28 juillet 2025

erronés et est disproportionnée, abusive et cause préjudice à la SARL ABI.

Source officielle
CA

1ere Chambre

6448c0b05ca6d8d0f8ef68c1

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

N° RG 23/01087 - N° Portalis DBVM-V-B7H-LXZD C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELAS ABAD & VILLEMAGNE

Source officielle
CA

5e Chambre

6035c156cd5b2028a64692fc

Appel

3 mars 2016

3 mars 2016

par Me Abd el waheb BERKOUCHE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1789 Monsieur [SE] [GM] '[Adresse 37]' [Localité 8] représenté par Me Abd el waheb BERKOUCHE, avocat au barreau de PARIS,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb15bd3db21cbdd8cd16

Appel

7 octobre 2008

7 octobre 2008

L No 2008 / Rôle No 08 / 02492 SA LES PINS DE COSTEBELLE C / SARL ABI Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67908ed39b4b0b8d25008cba

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

ABI INVEST, demeurant [Adresse 1] N'ayant pas constitué avocat COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile l'affaire a été débattue

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

634f9596b5afe5adfff28a80

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Prud'hommes - Formation paritaire de VALENCE En date du 27 Juillet 2022 Suivant déclaration d'appel du 03 Août 2022 APPELANT Monsieur [M] [B] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Johanna ABAD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda7bd3db21cbdd9406b

Appel

16 février 2018

16 février 2018

Zine El Abid X..., né le [...] à Skikda (Algérie), a été admis en soins psychiatriques, sous la forme initiale d'une hospitalisation complète sans consentement au Centre Hospitalier Esquirol à Limoges

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63d22aa59b3c8605deec2077

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

résulte des courriels que lui envoyaient les co-gérants des société ABD Solution et ABD Patrimoine et ABD Formation, qui contenaient les instructions qu'ils lui adressaient, - qu'enfin, elle n'a accompli

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT00613_20241112

Admin. Appel

12 novembre 2024

12 novembre 2024

D E C I D E : Article 1er : La requête de la SARL ABI France est rejetée.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

626b814ed1fb03057d9a4f69

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

ABCD NUTRITION GROUPE C/ [U] copie exécutoire le 27/04/2022 à Me FARHI Me SARLIN LDS/IL/BG COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE

Source officielle
CA

Chambre civile section B

69e85dedcdc6046d471958ab

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

ACTION LOGEMENT SERVICES, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] assistée de Me Johanna ABAD de la SELAS ABAD &

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6719e4d85857dd64cbdaa372

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

injustement accusé d'un vol qu'il n'a pas commis ; que le jour de l'incident, les affichettes sur site portant information du public quant à la présence d'un système de vidéosurveillance étaient abîmées

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

6789f3bcc2a5bdff9702ff98

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

LOCAM, LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS représentant : Me Sabrina- ABDI de la SCP CAMESCASSE / ABDI, avocat au barreau de PAU Le SEIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, Jeanne PELLEFIGUES, Magistrat

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

65a62c9c448a370008a720eb

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

ALICE, représentée par Me Guillaume ABADIE de l'AARPI CABINET GUILLAUME ABADIE - FREDERIQUE MORIN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0024 - N° du dossier 20220011 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ

Source officielle
CA

1ère chambre

686767007c03803a32c27211

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 23/01975 - N° Portalis DBVH-V-B7H-I3D5 AB TJ D'AVIGNON 11 avril 2023 RG:20/02721 [Y] [P] SARL ABD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c861bd3db21cbdd851fe

Appel

20 avril 2000

20 avril 2000

Par actes séparés du 27 juillet 1991, Monsieur Abid EL X..., gérant de la société BOKAL, et Messieurs Mustapha Y... et Nourdine Z..., porteurs de parts, se sont portés cautions solidaires des obligations

Source officielle
CA

Chambre civile section A

69678188cdc6046d4741cb4a

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Adresse 2] [Localité 3] Représentés par Me Lilia BOUCHAIR, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEE Mme [Z] [Y] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Johanna ABAD

Source officielle

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