AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
15e chambre
62c67cb5ca9bf26379030a61
6 juillet 2022
6 juillet 2022
La société Abd International a proposé à M.
Source officielle2ème Chambre
6684eb14a0de54ff609f80bc
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[J] [I] - MJO - MANDATAIRES JUDICIAIRES Agissant ès qualités de liquidateur judiciaire des sociétés : SARL ABD SOLUTION , ABELA DIFFUSION, ABD PATRIMOINE, ABD IARD PRO, ABD CALL CENTER, ABD FORMATION
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6353887a513cb5adff94370e
21 octobre 2022
21 octobre 2022
[O] a assigné le 19 mai 2017 la société AB Distribution, en sa qualité d'associé unique de la société ABD Prestation et le liquidateur de la société ABD Prestation, ès qualités, en paiement par la première
Source officielleChambre Civile
68873e2afd945271d1277208
28 juillet 2025
28 juillet 2025
erronés et est disproportionnée, abusive et cause préjudice à la SARL ABI.
Source officielle1ere Chambre
6448c0b05ca6d8d0f8ef68c1
25 avril 2023
25 avril 2023
N° RG 23/01087 - N° Portalis DBVM-V-B7H-LXZD C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELAS ABAD & VILLEMAGNE
Source officielle5e Chambre
6035c156cd5b2028a64692fc
3 mars 2016
3 mars 2016
par Me Abd el waheb BERKOUCHE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1789 Monsieur [SE] [GM] '[Adresse 37]' [Localité 8] représenté par Me Abd el waheb BERKOUCHE, avocat au barreau de PARIS,
Source officielleCour d'Appel
6253cb15bd3db21cbdd8cd16
7 octobre 2008
7 octobre 2008
L No 2008 / Rôle No 08 / 02492 SA LES PINS DE COSTEBELLE C / SARL ABI Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielleChambre Sociale
67908ed39b4b0b8d25008cba
10 janvier 2025
10 janvier 2025
ABI INVEST, demeurant [Adresse 1] N'ayant pas constitué avocat COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile l'affaire a été débattue
Source officielleCh. Sociale -Section A
634f9596b5afe5adfff28a80
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Prud'hommes - Formation paritaire de VALENCE En date du 27 Juillet 2022 Suivant déclaration d'appel du 03 Août 2022 APPELANT Monsieur [M] [B] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Johanna ABAD
Source officielleCour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd9406b
16 février 2018
16 février 2018
Zine El Abid X..., né le [...] à Skikda (Algérie), a été admis en soins psychiatriques, sous la forme initiale d'une hospitalisation complète sans consentement au Centre Hospitalier Esquirol à Limoges
Source officielleChambre Sociale
63d22aa59b3c8605deec2077
25 janvier 2023
25 janvier 2023
résulte des courriels que lui envoyaient les co-gérants des société ABD Solution et ABD Patrimoine et ABD Formation, qui contenaient les instructions qu'ils lui adressaient, - qu'enfin, elle n'a accompli
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT00613_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
D E C I D E : Article 1er : La requête de la SARL ABI France est rejetée.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
626b814ed1fb03057d9a4f69
27 avril 2022
27 avril 2022
ABCD NUTRITION GROUPE C/ [U] copie exécutoire le 27/04/2022 à Me FARHI Me SARLIN LDS/IL/BG COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE
Source officielleChambre civile section B
69e85dedcdc6046d471958ab
21 avril 2026
21 avril 2026
ACTION LOGEMENT SERVICES, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] assistée de Me Johanna ABAD de la SELAS ABAD &
Source officielleChambre 1-8
6719e4d85857dd64cbdaa372
23 octobre 2024
23 octobre 2024
injustement accusé d'un vol qu'il n'a pas commis ; que le jour de l'incident, les affichettes sur site portant information du public quant à la présence d'un système de vidéosurveillance étaient abîmées
Source officielle2ème CH - Section 1
6789f3bcc2a5bdff9702ff98
16 janvier 2025
16 janvier 2025
LOCAM, LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS représentant : Me Sabrina- ABDI de la SCP CAMESCASSE / ABDI, avocat au barreau de PAU Le SEIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, Jeanne PELLEFIGUES, Magistrat
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
65a62c9c448a370008a720eb
15 janvier 2024
15 janvier 2024
ALICE, représentée par Me Guillaume ABADIE de l'AARPI CABINET GUILLAUME ABADIE - FREDERIQUE MORIN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0024 - N° du dossier 20220011 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ
Source officielle1ère chambre
686767007c03803a32c27211
3 juillet 2025
3 juillet 2025
FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 23/01975 - N° Portalis DBVH-V-B7H-I3D5 AB TJ D'AVIGNON 11 avril 2023 RG:20/02721 [Y] [P] SARL ABD
Source officielleCour d'Appel
6253c861bd3db21cbdd851fe
20 avril 2000
20 avril 2000
Par actes séparés du 27 juillet 1991, Monsieur Abid EL X..., gérant de la société BOKAL, et Messieurs Mustapha Y... et Nourdine Z..., porteurs de parts, se sont portés cautions solidaires des obligations
Source officielleChambre civile section A
69678188cdc6046d4741cb4a
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Adresse 2] [Localité 3] Représentés par Me Lilia BOUCHAIR, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEE Mme [Z] [Y] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Johanna ABAD
Source officiellePage 3 sur 103