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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère chambre
DCA_21TL02311_20230209
9 février 2023
9 février 2023
S'agissant de l'année 2013, il résulte de l'instruction que Mme F a comptabilisé des frais d'abonnement téléphonique et internet souscrit auprès de la société Akeo Telecom pour un montant de 781 euros,
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6162c836b820aa60963d8482
5 septembre 2012
5 septembre 2012
représentants légaux [Adresse 6] [Localité 11] Représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avocats au barreau de PARIS, toque : L0044, postulant assistée de Me Francis RAIMON de la SCP AKPR
Source officielleSociale C salle 3
689c1c128b0dfb226fe66ef4
11 juillet 2025
11 juillet 2025
[D] [R] demande à la cour d'infirmer l'ordonnance entreprise, et statuant à nouveau sur le contrat de travail de : -constater l'absence d'accord de l'AKTO pour le financement de la formation et de l'apprentissage
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
62c91aa2f3eafe9fcf075f35
8 juillet 2022
8 juillet 2022
permet pas de faire un rapprochement avec la créance déclarée ; - des créances déclarées ou mentionnées par le débiteur pour un total de 42 991,49 euros qui ont été réglées, à l'exception de celles d'Akto
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
616318c2e0639f4f1a04a515
15 décembre 2011
15 décembre 2011
06270 APPELANT : - Monsieur [F] [D] [B] demeurant [Adresse 1] représenté par la SCP FISSELIER CHILOUX BOULAY, avoués à la Cour assisté de Maître Francis RAIMON, plaidant pour la SCP AKPR
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
67b03144faaa82907ff04619
22 août 2024
22 août 2024
[S] [P] a été engagé par la société Akros en contrat de travail à durée indéterminée à temps plein à compter du 1er décembre 1985.
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
5fdc1b225425b63f388d14dd
20 décembre 2018
20 décembre 2018
Selon elle, le test de coût appliqué résulte de la jurisprudence européenne (CJUE, arrêt du 3 juillet 1991, AKZO/Commission, C-62/86, et arrêts suivants).
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b860
11 octobre 2007
11 octobre 2007
. - SCP AKPR COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Septembre 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Claire DAVID, Conseiller faisant fonction de président
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC02598_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
D établit avoir travaillé des mois d'août à octobre 2019 en qualité d'aide plaquiste au sein de la société Akpro, il se trouvait alors en situation irrégulière en France et ne peut donc se prévaloir d'une
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
5fdac679375d8e58a6a428d0
23 mai 2019
23 mai 2019
ordonnance du 24 novembre 2017, notamment : - débouté [M] [M] de sa demande en rétractation des ordonnances en date du 1er et 4 septembre 2017 ; - modifié lesdites ordonnances et supprimé le mot clef AKP
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
627f48c8551627057d32deec
11 mai 2022
11 mai 2022
déclaration d'appel du 04 décembre 2018, APPELANTE : Madame [P] [C], née le 20 juillet 1970 à [Localité 3], de nationalité française - demeurant [Adresse 1], représentée par Maître Ghislain AKPO
Source officielleChambre sociale
6032ca2af2d8fe3fae115feb
23 novembre 2017
23 novembre 2017
Pressenti pour occuper un poste afférent au développement du champ AKPO au Nigéria, ce poste lui a été finalement refusé en raison d'une incompatibilité de son état de santé avec un séjour de longue durée
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
5fdc1a8c92b1f83eab2de0a7
20 décembre 2018
20 décembre 2018
, sachant que, dans le cadre de la requête, la société Merim Digital Media avait précisé concernant cette dernière société que Acrelec appartenait à «la société Aksor laquelle avait comme filiale la société
Source officielleRéférés Commerciaux
6782092bfa7a008e5409f360
26 juillet 2024
26 juillet 2024
Il est exact, ainsi que relevé par le ministère public, que pour l'une au moins d'entre elles, d'un montant de 28.392 euros, il s'agit d'une facture déjà acquittée le 29 mai 2024 par une société AKTO tandis
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
5fd9736e50173a60a67f3e96
29 janvier 2020
29 janvier 2020
De plus, l'employeur se réfère au mécontentement de cinq clients consécutif aux carences du salarié pour les clients Linedata, Akuo, Sofratherm et Komet.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
61631217615c943a65e04342
15 novembre 2011
15 novembre 2011
agissant poursuites et diligences de son gérant [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Lionel MELUN, avoué près la Cour assistée de Me Loren MAQUIN,substituant Me Francis RAIMON, de la SSCP AKPR
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
616355c8bf1fa7f870d29f35
6 avril 2011
6 avril 2011
APPELANTS Monsieur [J] [U] [D] Madame [I] [V] [C] [M] épouse [D] demeurant tous deux [Adresse 1] représentés par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoués à la Cour assistés de Maître RAIMON ( SCP AKPR
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ce7b
14 janvier 2009
14 janvier 2009
Conseil d'Administration ayant son siège 29, Boulevard Haussmann - 75009 PARIS représentée par la SCP HARDOUIN, avoués à la Cour assistée de Maître Francis RAIMON, avocat plaidant pour la SCP AKPR
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93771
21 novembre 2016
21 novembre 2016
APPELANT Monsieur RAYMOND X... ... 97120 SAINT CLAUDE Représenté par Maître Hubert AKO, avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART INTIMÉE SA BNP PARIBAS GUADELOUPE Place de la RENOVATION
Source officielle1ère Chambre
66ff859ea4ff9ec259c095c9
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[P] [F] né le 21 Avril 2001 à [Localité 10], demeurant [Adresse 2] - [Localité 4] Représentés par la SCP CONTE SOUVY, avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représentés par la SELARL AKPR, avocats
Source officiellePage 3 sur 5
AKPOSSAN, Jean-Jacques, Okamon
24/07/2026
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Akpossan, Johanne, Confiac
28/06/2026
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AKPOVO, Eliane, Georgina, M'BALOULA
17/05/2026
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SELARL DU DOCTEUR AKPOSSO
11/05/2026
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AKPO, Koudjo, Jean-Pierre
23/04/2026
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