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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6cd
9 mai 2012
9 mai 2012
FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 09 MAI 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Christine LEMAIRE
Source officielleCour d'Appel
6253cc42bd3db21cbdd8fa06
24 juillet 2012
24 juillet 2012
SCP DITISHEIM NOGAREDE (avocats au barreau de NIMES) CONTRE AGS/ CGEA DE MARSEILLE Les Docks-Atrium 10. 5 10, place de la Joliette 13567 MARSEILLE CEDEX 02 Rep/ assistant : Me Louis-alain
Source officielle9ème Chambre
DCA_25PA00721_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Lemaire, président assesseur, - Mme Lorin, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe de la Cour le 30 octobre 2025. Le rapporteur, O.
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA04839_20260320
20 mars 2026
20 mars 2026
Elle soutient que les moyens soulevés par la SA Alain Martinière ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1abd3db21cbdd8f227
6 mars 2012
6 mars 2012
Alain Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd9027c
12 février 2013
12 février 2013
De leur union est issue Alizée X...- Y... née le 25. décembre2005 à Westminster Londres (Royaume Uni).
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904c2
2 avril 2013
2 avril 2013
dispositions de la décision déférée REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 AVRIL 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Christine LEMAIRE
Source officielleCour d'Appel
6253cc23bd3db21cbdd8f3a9
3 avril 2012
3 avril 2012
Aux termes de ses écritures, il sollicite de la Cour de, ce, sous réserve de l'audition d'Alina : - Infirmer l'ordonnance dont appel en ce qu'elle a fixé la résidence d'Alina au domicile de la mère ;
Source officielle5ème chambre sociale PH
63c79b9ada31367c908eb6e7
17 janvier 2023
17 janvier 2023
LEMAIRE,avocat au barreau D'AVIGNON Association CGEA DE [Localité 8] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Louis-alain LEMAIRE, avocat au barreau D'AVIGNON Madame [N] [P] [Adresse 3
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd90378
5 mars 2013
5 mars 2013
Erwan Alain Albert François Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2f1
18 mars 2008
18 mars 2008
AFFAIRE N : 06 / 01203 Jugement du 11 Avril 2006 Tribunal de Grande Instance du MANS no d'inscription au RG de première instance 04 / 4523 ARRET DU 18 MARS 2008 APPELANTS : Monsieur Alain
Source officielle5e chambre Pole social
651fa571c601f083189917bf
5 octobre 2023
5 octobre 2023
DU TJ D'AVIGNON 08 avril 2022 RG :18/00375 CPAM DE VAUCLUSE C/ [G] Société RESTAURANT DE LA GARE Grosse délivrée le 05 Octobre 2023 à : - CPAM VAUCLUSE - Me LEMAIRE
Source officielle1ère Chambre
628490b1498a54057d102ff8
17 mai 2022
17 mai 2022
exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 17 MAI 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Aline
Source officielle1ère chambre
6438f309a942a604f5e936ef
13 avril 2023
13 avril 2023
22/00209 [O] [O] EPOUSE [E] [I] C/ Association LES RESTAURANTS DU COEUR - LES RELAIS DU COEUR Association MÉDECINS DU MONDE Grosse délivrée le 13/04/2023 à Me Louis-alain
Source officielle9e Chambre C
60349dd05965168a420b7f7d
4 novembre 2016
4 novembre 2016
PROVENCE 9e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 04 NOVEMBRE 2016 N° 2016/ 631 Rôle N° 14/12962 [U] [X] C/ SAS MASTRAN Grosse délivrée le : à : Me Louis-Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922d4
16 avril 2015
16 avril 2015
D1180 BRUXELLES BELGIQUE Représentée par Me Philippe PERICCHI de la SELARL AVOUEPERICCHI, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Louis-Alain LEMAIRE, Plaidant, avocat au barreau d'AVIGNON
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2c6
9 juin 2008
9 juin 2008
Or Alain X... prouve par le livre Feret éditions 1874 et 1922 que le vin des consorts B...
Source officielleRéférés Civils
68f864f75d3e42c22e13b9a7
21 octobre 2025
21 octobre 2025
2025 ENTRE : Madame [T] [C] née le 25 septembre 1974 à [Localité 9] [Adresse 2] [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Gwendoline PAUL, avocat au barreau de RENNES substitué par Me Alice
Source officielleCHAMBRE CIVILE
62f49bb25d4cce05d41417a1
10 août 2022
10 août 2022
LES BORDS DE LEMANCE ------------------- GROSSES le à ARRÊT n° COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère chambre dans
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA04474_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Lemaire, président assesseur à la 9ème chambre, pour exercer les pouvoirs prévus aux 1° à 7° et au dernier alinéa de l’article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officiellePage 3 sur 8