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1 142 résultats pour « Alvez »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 10

681303606a331c9f4ab39aec

Appel

30 avril 2025

30 avril 2025

Elle fait état : - d'une interpellation en décembre 2020 « allez, allez, [D], allez ! allez !

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

5fca6686fd2d834f9cda59b6

Appel

29 octobre 2020

29 octobre 2020

[I] [D] [Adresse 6] [Localité 10] Représenté par Me Jacques BELLICHACH, avocat au barreau de PARIS, toque : G0334 Assisté par Me Jean-Philippe ALVES, du cabinet FIDAL, avocat au barreau de NANTERRE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65b36d418c0355000835f751

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

TRANSPORTS GEVAUX [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 6] représenté par Me David ALVES DA COSTA de la SELARL DAVID ALVES DA COSTA AVOCAT, avocat au barreau de ROUEN Me [U] [V] - Mandataire judiciaire

Source officielle
CA

1ère Chambre

66162bda99851e0008f1e542

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

] Représentée par Me Benoît MAURIN de la SELARL MAURIN-PILATI ASSOCIES, avocat au barreau de BESANCON ET : INTIMÉE APPELANTE SUR APPEL INCIDENT SARL ENTREPRISE DE MACONNERIE DOLORIDO ALVES

Source officielle
CA

Chambre civile

65015137064ab105e62da302

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

crédit [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Jean François MARCET, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMES : Monsieur [Z] [K] [T] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Isadora ALVES

Source officielle
CA

1re chambre civile

62da3e612eb797effb0703f6

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

barreau de MONTPELLIER, substitué à l'audience par Me Guillaume RAYMOND, avocat au barreau MONTPELLIER et D'AUTRE PART : Maître [V] [U] [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Me Océane ALVES

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

65531cfff2bdbd8318d808f3

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Décision attaquée : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ABBEVILLE en date du 23 Mai 2023 dans l'affaire portant le n° RG F22/00012 Mme [G] [Z] Représentée par Me David ALVES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c959bd3db21cbdd88062

Appel

2 mars 2006

2 mars 2006

Patrick, poursuivi comme prévenu d'avoir à Sainte Alvère (24), sur le territoire national, le 18 janvier 2005 à 15 h 45 et depuis temps non prescrit, conduit un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique

Source officielle
CA

Chambre sociale

67a5a82a6e6ef3a434bb4187

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

La lettre ajoute, également, que, le 15 mars 2021, le salarié a subtilisé deux feuilles d'enregistrement des heures travaillées, a brandi ces feuilles en déclarant : 'vous allez être surpris, vous allez

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed56

Appel

28 septembre 2011

28 septembre 2011

du 8 au 22 décembre 2007 : 732 € bruts - indemnité compensatrice de congés payés y afférents : 73,20 € - commission due si pas justificatif de paiement : 6.688,96 € - justifier conclusion vente ALVES

Source officielle
CA

Chambre civile

6274bca32799a9057d5dd0dd

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

NORDY GEST, en liquidation judiciaire [Adresse 7] [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Isadora ALVES, avocat postulant, au barreau de MARTINIQUE Me Christine MARGUET LE BRIZAULT, avocat

Source officielle
CA

2ème chambre section C

6785fdace1c1941b1ee9812b

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Tribunal de proximité d'ORANGE, décision attaquée en date du 28 Novembre 2023, enregistrée sous le n° 12-23-93 Madame [J] [P] [Adresse 2] [Adresse 9] [Localité 7] Représentant : Me Camille ALLIEZ

Source officielle
CA

Chambre Sociale

651fa5c1c601f083189919ad

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Vous avez alors de nouveau proféré des menaces à l'égard de l'équipe de direction en indiquant que vous alliez venir un jour 'les buter' et finir en prison comme votre frère.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

65321b279e4ea48318f5aea5

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

C'est-à-dire que si vous allez en Italie, si vous allez en Angleterre, si vous allez en Suède et que vous achetez votre parfum, même si c'est un parfum français, vous allez l'acheter moins cher chez nos

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

643f8918ad85da04f53a3d6a

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

rendu le 16 Avril 2021 par le Tribunal Judiciaire de PONTOISE N° Chambre : N° Section : N° RG : 20/04386 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Angélique ALVES

Source officielle
CA

1ère chambre

6789f568b7cff8efb73576cb

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

DBVH-V-B7H-I5QC AG TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NÎMES 06 juin 2023 RG:23/00118 [X] C/ [P] Copie exécutoire délivrée le 16 janvier 2025 à : Me Camille Alliez

Source officielle
CA

1ère Chambre

69fc2bb6cdc6046d47e36339

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

L'affaire oppose : PARTIES EN CAUSE : APPELANTS Monsieur [L] [K] né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 1] (25) demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Anne-christine ALVES de la SELARL

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6440d841e704a005d1ed71c7

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

le président du Conseil syndical au sujet d'une difficulté dans la réalisation des grilles, vous lui avez répondu que ce n'était pas de votre responsabilité mais de celle du fabricant, et que vous alliez

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

6798743f5b6b52f3e4a430a5

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Vous vous êtes mis à menacer ce dernier en indiquant que vous allez le retrouver et que vous ne serez pas seuls et que vous alliez revenir avec du monde.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

652f791ab053208318995b27

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

[I] [M], avocat, de la défense de ses intérêts à l'occasion d'une procédure judiciaire l'opposant à la société construction Alves, M.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

HALVEZOT

SIREN 880636212GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-À-PITRE

Nouveau siège.

23/09/2026

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Dépôts des comptes

ENTREPRISE CALVEZ ARNAUD

SIREN 884702069GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

22/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

SCM DES SELARL DES DOCTEURS RICHARD ET GONZALVEZ

SIREN 442201349GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

transfert du siège social.

22/09/2026

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Dépôts des comptes

CALVEZ-LE GUERN

SIREN 912361227GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

20/09/2026

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Dépôts des comptes

GONZALVEZ EXPERTISE AUTOMOBILE

SIREN 884625005GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

03/09/2026

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