CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 174 résultats pour « Antoniotti »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e551

Appel

22 avril 2010

22 avril 2010

C/ Antonio Z... PARTIES EN CAUSE : Monsieur Stéphane Y... demeurant ... Madame Stéphanie X..., épouse Y... demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb95bd3db21cbdd8dd7b

Appel

4 mai 2011

4 mai 2011

TRANSPORTS ANTONUTTI-DELMAS Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 20 Mai 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ARGENTEUIL Section : Activités diverses No RG :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac55

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

Jean Antonio X... X..., et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba0bd3db21cbdd8de52

Appel

16 mai 2011

16 mai 2011

Antonio X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99fbd3db21cbdd88d0f

Appel

23 juin 2006

23 juin 2006

SARL CARROSSERIE PRESSOIR C/Antonio Y... Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d5bd3db21cbdd89518

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

APPELANT : Monsieur Antonio X...

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

696b6746cdc6046d47a1e088

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

TECHNIC'ALARM assistée de Me Callista ANTONIOTTI, avocat au barreau de BASTIA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89fbd3db21cbdd85c86

Appel

19 novembre 2001

19 novembre 2001

Pris en sa qualité de mandataire liquidateur à la procédure collective de la SELARL LABORATOIRES ANTONINI...-... représenté par Me Antoine- Paul ALBERTINI, avoué à la Cour assisté de Me Antoine ALESSANDRI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5bbd3db21cbdd930cd

Appel

25 mars 2016

25 mars 2016

Antonio Y...est décédé le 7 mai 1996.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90f94

Appel

18 novembre 2013

18 novembre 2013

Antonio Manuel X... né le 03 mai 1954 à VILA NOVA DE GAIA (PORTUGAL) demeurant ... Mme Annunziata Y... épouse X... née le 24 septembre 1953 à NAPLES (ITALIE) demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9aabd3db21cbdd88f8f

Appel

22 décembre 2006

22 décembre 2006

Antonio X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Maria Catarina X... divorcée Antonio Y... a interjeté appelc/Antonio Y

6253cb2abd3db21cbdd8cfbd

Appel

5 janvier 2009

5 janvier 2009

C / Monsieur le TRESORIER PRINCIPAL D'AUCH BANLIEUE agissant par MONSIEUR LE TRESORIER PAYEUR GENERAL DU GERS Antonio Y... ------------------ Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbcbd3db21cbdd8e1e7

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

Antonio B... et Bénédicte X... se sont mariés le 09 novembre 1974. Deux enfants maintenant majeurs sont issus de leur union.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd91176

Appel

20 février 2014

20 février 2014

de Sécurité Sociale de MEAUX RG no 09-00020 APPELANT Monsieur Lazaro X... ... 77260 LA FERTE SOUS JOUARRE représenté par Me Vanessa CALAMARI, avocat au barreau de MEAUX INTIMES Monsieur Antonio

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6385af7d75a08105d473cdc9

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

CREDIT DU NORD Représentée par Me Marc ANTONINI de la SCP ANTONINI ET ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN APPELANTE M.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6385af8675a08105d473cdec

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

LE FLAVY Représentée par Me Marc ANTONINI de la SCP ANTONINI ET ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN APPELANTE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE INTIME S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69614443cdc6046d47c4f5ad

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

BANQUE POSTALE CONSUMER FINANCE (VENANT AUX DROITS DE LA SAS SOGEFINANCEMENT) Représentée par Me Laura PROISY de la SCP ANTONINI ET ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN INTIMÉ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1abd3db21cbdd8f22e

Appel

6 mars 2012

6 mars 2012

Antonio X... C/ UDAF DU FINISTERE Mme Maria X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd69bd3db21cbdd93435

Appel

8 juillet 2016

8 juillet 2016

l'ordonnance rendue le 06 Juillet 2016 à 15 heures 32 par le juge des libertés et de la détention au tribunal de grande instance de Toulouse ordonnant le maintien au centre de rétention de - Messias Antonio

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fdbf60ed0e83d1832094d20

Appel

11 janvier 2019

11 janvier 2019

Antonio O... I... et Mme José A..., son épouse, un pavillon sis [...], cadastré section [...] pour 4a 07 ca.

Source officielle

Page 3 sur 59

← PrécédentSuivant →