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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale
652f78f0b053208318995a79
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER Chambre commerciale ARRET DU 17 OCTOBRE 2023 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 22/
Source officielleChambre commerciale
6684eaf2a0de54ff609f7eb0
2 juillet 2024
2 juillet 2024
ARRÊT n° Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER Chambre commerciale ARRET DU 02 JUILLET 2024 Numéro d'inscription au répertoire
Source officielleChambre Commerciale
65ab74aa36bfc00008d68d53
18 janvier 2024
18 janvier 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 18/01/24 la SCP THIERRY GIRAULT la SELARL CABINET AUDREY HAMELIN ARRÊT du : 18 JANVIER 2024
Source officielle4eme Chambre Section 2
68df58985835300816d8158a
2 octobre 2025
2 octobre 2025
déférée du 30 Janvier 2024 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de TOULOUSE ( 23/00312) [F] [W] CONFIRMATION Grosse
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7C-KVXS SCI MALECOc/SARL M
6274bc0d2799a9057d5dcf51
5 mai 2022
5 mai 2022
[K] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 11 juin 2018 (R.G. 11-17-000307
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
G-MWFY S.A. MMA IARD MMA IARD ASSURANCES MUTUELLESc/S.C
6879d85b65b5a3ab8ca54e99
17 juillet 2025
17 juillet 2025
PHILAE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 20 avril 2022 par le TJ hors JAF
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
60337e6a6b969c3234c084d8
1 juin 2017
1 juin 2017
14-06132 APPELANTE Société SPI INTERIM établissement de la SAS MCM INTERIM [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Denis ROUANET, avocat au barreau de LYON, toque : 1485 substitué par Me Audrey
Source officielleChambre 4-8
643e350283146e04f531eae6
14 avril 2023
14 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Isabelle PERRIN,
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91aac
18 septembre 2014
18 septembre 2014
Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4- Chambre 1 ARRÊT DU 18 SEPTEMBRE 2014 (no, 5 pages) Numéro d'inscription
Source officielleChambre commerciale
6684eaf3a0de54ff609f7ebc
2 juillet 2024
2 juillet 2024
ARRÊT n° Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER Chambre commerciale ARRET DU 02 JUILLET 2024 Numéro d'inscription
Source officielle4ème Chambre
651fa5bac601f08318991973
5 octobre 2023
5 octobre 2023
sauf en ce qui concerne le gros 'uvre et le ravalement des trois bâtiments.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
66878cb505d6f7f678d48fde
4 juillet 2024
4 juillet 2024
AXA FRANCE IARD SAS ETABLISSEMENTS VIRGO Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : ordonnance rendue
Source officielle12e chambre
603245989290647bae28459a
13 mars 2018
13 mars 2018
: Jugement rendu(e) le 01 Mars 2017 par le Tribunal de Grande Instance de CHARTRES N° Chambre : N° Section : N° RG : Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Audrey
Source officielleChambre commerciale
66a0990b2be3e083f4fad504
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Greffier lors des débats : Mme Audrey VALERO Ministère public : L'affaire a été communiquée au ministère public, qui a fait connaître son avis le 23 mai 2024.
Source officielleChambre commerciale
6684eaf2a0de54ff609f7eae
2 juillet 2024
2 juillet 2024
ARRÊT n° Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER Chambre commerciale ARRET DU 02 JUILLET 2024 Numéro d'inscription au répertoire
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68f1d7537ffb526292dd6f22
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Nous n'avons pas la connaissance des armatures, mais vu la réalisation, il y a de très gros doutes sur la solidité de ces ouvrages.
Source officielleChambre 1-5
6708bff1445a086e2bceda39
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69739752cdc6046d476f5701
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[C] c/ [V] [H] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 12 août 2022 par
Source officielleChambre 4-8
64ba219b354f98d9699d4eb3
20 juillet 2023
20 juillet 2023
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Mai 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Audrey
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
5fd919d7fbf255b5b45f6fc5
11 juin 2020
11 juin 2020
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Catherine Bolteau-Serre, président de chambre Sophie Tuffreau, conseiller Jean-François Le Pouliquen, conseiller GREFFIER LORS DES DÉBATS : Audrey
Source officiellePage 3 sur 26