Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbefbd3db21cbdd8ead3
17 janvier 2012
17 janvier 2012
BILLAUD, Conseiller Mme BENEIX, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielleCour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd90699
14 mai 2013
14 mai 2013
à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats et après prolongation du délibéré **** ENTRE APPELANT : Monsieur Frédéric X... ... 35200 RENNES comparant assisté de Maître BILLARD
Source officielleChambre Commerciale
6788a097a1dbfbd5d79cd58a
15 janvier 2025
15 janvier 2025
de l'ASSOCIATION BIARD BOUSCATEL, avocat au barreau de PARIS (plaidant) La S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b36
14 octobre 2014
14 octobre 2014
Patrick X...a été affecté en qualité de responsable de chantier sur le site du client Bigard à Feignies (41).
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6970b586cdc6046d471a04d9
20 janvier 2026
20 janvier 2026
. : N° RG 26/00120 - N° Portalis DBVX-V-B7K-QWQW joint au dossier N° RG 26/00119 Madame [N] [D] épouse [R] Représentant : Me Claire BILLARD-ROBIN, avocat au barreau de LYON APPELANT Organisme [
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed97
20 septembre 2011
20 septembre 2011
BILLAUD, Conseiller Mme BENEIX, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f843
5 juin 2012
5 juin 2012
PONS, Président Monsieur BILLAUD, Conseiller Madame BENEIX, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e242
21 juin 2011
21 juin 2011
Billaud, magistrat chargé du rapport, assisté de Monsieur M. Lom, faisant fonction de greffier présent à l'appel des causes, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6c6
15 mai 2012
15 mai 2012
BILLAUD, magistrat chargé du rapport, assisté de M. LOM, faisant fonction de greffier présent à l'appel des causes, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d97a
15 mars 2011
15 mars 2011
BILLAUD, Conseiller, magistrat chargé du rapport, assisté de M. LOM, faisant fonction de greffier présent à l'appel des causes, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbfdbd3db21cbdd8eca7
17 janvier 2012
17 janvier 2012
BILLAUD, magistrat chargé du rapport, assisté de M. LOM, faisant fonction de greffier présent à l'appel des causes, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6ce
15 mai 2012
15 mai 2012
SUR QUOI : Attendu qu'il résulte de l'ensemble de la procédure et des débats que le bilan économique et social de la débitrice n'est ni contestable ni contesté, que ce bilan dressé par la commission
Source officielleCour d'Appel
6253cbf0bd3db21cbdd8eadb
17 janvier 2012
17 janvier 2012
BILLAUD, magistrat chargé du rapport, assisté de M. LOM, faisant fonction de greffier présent à l'appel des causes, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d970
15 mars 2011
15 mars 2011
SUR QUOI : Attendu que le bilan économique et social de la débitrice n'a pas été contesté ; qu'il résulte de ce bilan dressé par la Commission de Surendettement des Particuliers de Bayonne que Mlle
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e73f
20 septembre 2011
20 septembre 2011
BILLAUD, magistrat chargé du rapport, assisté de M. LOM, faisant fonction de greffier présent à l'appel des causes, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e740
18 octobre 2011
18 octobre 2011
BILLAUD, Conseiller Mme BENEIX, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la loi.
Source officielle3ème chambre A
651d02f1fe8d588318c1adf9
3 octobre 2023
3 octobre 2023
BILLARD ET LANG prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Laurent LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY, avocat au barreau
Source officielle3ème chambre A
651d02f1fe8d588318c1adfd
3 octobre 2023
3 octobre 2023
BILLARD ET LANG prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Laurent LIGIER de la SELARL LIGIER & DE MAUROY, avocat au barreau
Source officielle7ème Ch Prud'homale
633bccd29be1eb3e2e926ce8
3 octobre 2022
3 octobre 2022
---------------------------------------------------------------------- APPELANTS [Y] [L] [B] Représenté par Me Agnès PAILLONCY de la SELARL AVOCADYS, avocat au barreau de QUIMPER Syndicat CGT BIGARD
Source officielle2 e chambre civile
6620b8c2bd6a8f00086ab8c9
16 avril 2024
16 avril 2024
ET ASSOCIES, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES, vestiaire : 62 INTIMEE Association ASSOCIATION JEUNESSE SPORTIVE D' OUROUX-SUR-SAONE SECTION TENNIS DE TABLE Représentée par Me Sophie LITTNER-BIBARD
Source officiellePage 3 sur 107