AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Rétention Administrative
67f4b117da16d54af38e6288
5 avril 2025
5 avril 2025
Assisté de Maître Aurélie BOURJAC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.
Source officielle2ème CH - Section 1
62ecb2e52a8cf5e2e9b21dd1
4 août 2022
4 août 2022
DE [Localité 1] 2ème CH - Section 1 ORDONNANCE DE JONCTION RG N° : N° RG 22/01815 - N° Portalis DBVV-V-B7G-IIB2 joint au dossier 22/842 Madame [K] [Y] Représentant : Me Florent BOURDALLÉ
Source officielleChambre 1-8
668e254dfcf93851fdd64617
9 juillet 2024
9 juillet 2024
[I] [U] Représentant : Me Joseph CZUB, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SAS GLOBAL HABITAT Représentant : Me Florent BOURDALLÉ de la SELARL DUALE-LIGNEY-BOURDALLE, avocat au barreau de BAYONNE -
Source officielleChambre 1-8
6788a3da05b7378c3f0c53b2
15 janvier 2025
15 janvier 2025
représenté par Me Arnaud BILLIOTTET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelant Madame [P], [C] [M] veuve [M] Madame [R], [A], [X] [M] Monsieur [F], [G], [V] [M] représentés par Me Aurélie BOURJAC
Source officielle8ème Ch Prud'homale
64422a08d2fa6fd0f80405df
20 avril 2023
20 avril 2023
: CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NANTES ------------------------------------------------------------------------------------------ APPELANT [U] [M] Représenté par Me Sylvie BOURJON
Source officielle2ème CH - Section 1
644a1297656d26d0f8b57f3e
26 avril 2023
26 avril 2023
Représenté par Me François PIAULT, avocat au barreau de PAU ET : Madame [V] [O] épouse [K] [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Christophe DUALE de la SELARL DUALE-LIGNEY-BOURDALLE
Source officielleRétention Administrative
66a9d37e05566a2f16fd86e5
30 juillet 2024
30 juillet 2024
APPELANT Monsieur [T] [D] né le 31 Décembre 1997 à [Localité 6] (MAROC) (99350) de nationalité Marocaine non comparant en personne, assisté de Me Aurélie BOURJAC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleRétention Administrative
66ab250aba731fad7dd353ba
30 juillet 2024
30 juillet 2024
APPELANT Monsieur [J] [P] [S] né le 08 mars 2003 à [Localité 4] (ROUMANIE) de nationalité roumaine comparant en personne, assisté de Me Aurélie BOURJAC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis
Source officielleRétention Administrative
67ef71568d5c08d4a262e530
2 avril 2025
2 avril 2025
Assisté de Maître Aurélie BOURJAC, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.
Source officielleRétention Administrative
67ef71578d5c08d4a262e542
2 avril 2025
2 avril 2025
cour d'Appel d'Aix-en Provence, INTIMÉS Monsieur [U] [Y] né le 20 août 1980 à [Localité 5] (Tunisie) de nationalité tunisienne Comparant en visio-conférence, assisté de Maître Aurélie BOURJAC
Source officielle1ère Chambre
68f07d9ebfd83326c70637a1
14 octobre 2025
14 octobre 2025
ASSURANCES MUTUELLES Représentant : Me Amandine THIRY de l'AARPI AARPI MILLOT-LOGIER, FONTAINE, THIRY, WIEDEMANN, avocat au barreau de NANCY INTIMES : Monsieur [E] [B] Représentant : Me Claude BOURGAUX
Source officielle5ème Chambre
6960ba76cdc6046d47b8d453
8 janvier 2026
8 janvier 2026
: JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE [Localité 2] ------------------------------------------------------------------------------------------ APPELANTS [I] [Y] Représenté par Me Sylvie BOURJON
Source officielle8ème Ch Prud'homale
64422a08d2fa6fd0f80405dd
20 avril 2023
20 avril 2023
: CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NANTES ------------------------------------------------------------------------------------------ APPELANT [T] [Y] Représenté par Me Sylvie BOURJON
Source officielleChambre 1-8
6788a3d705b7378c3f0c5388
15 janvier 2025
15 janvier 2025
NEXITY représentées par Me Cécile VAQUÉ, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Aurélie BOURJAC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimées ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Philippe COULANGE
Source officielle2ème CH - Section 1
6789f3b9c2a5bdff9702ff6c
16 janvier 2025
16 janvier 2025
BI OSPI agissant poursuites et diligences de ses représentants légau x domiciliés en cette qualité audit siège , représentant : Me Florent BOURDALLÉ de la SELARL DUALE-LIGNEY-BOURDALLE, avocat au barreau
Source officielleAvis
CADA:20151353
23 avril 2015
23 avril 2015
Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 19 mars 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Bourbach-le-Haut à sa demande
Source officielle2ème CH - Section 1
62ecb2e42a8cf5e2e9b21dc7
4 août 2022
4 août 2022
immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le n° 823 990 825, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Florent BOURDALLÉ
Source officielle2ème CH - Section 1
62ecb2e42a8cf5e2e9b21dcb
4 août 2022
4 août 2022
fonction de Président de la 2ème Chambre civile 1ère Section de la Cour d'Appel de PAU, Dans l'instance opposant : Madame [X] [C] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Florent BOURDALLÉ
Source officielleCour d'Appel
6253c938bd3db21cbdd879ab
3 janvier 2006
3 janvier 2006
dans le cadre de la procédure en réparation des détentions provisoires contient deux erreurs matérielles : - l'une, concernant le nom de l'avocat de l'Agent Judiciaire du Z..., soit Maître Sandrine BOURDAIS
Source officielle1ère Chambre
679875d95d0c5ebad4c058c6
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Ainsi, le courriel adressé le 14 octobre 2021 par la société Bourreau Paysages à son client M.
Source officiellePage 3 sur 57
BOURJAC-DAUMAIN
19/05/2026
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BOURJAC-DAUMAIN
10/04/2026
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BOURJAC, Loic, Andre, BOURJAC
25/03/2026
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BOURJAC ENTREPRISE
17/02/2026
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SCEA BOURJAC
25/11/2025
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