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2 234 résultats pour « Boyard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Première Présidence

69facca2cdc6046d47be95e7

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

CENTRE HOSPITALIER DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER DE [Etablissement 1] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] non comparant LE MINISTÈRE PUBLIC représenté par Monsieur Tristan BOFFARD

Source officielle

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Annonces BODACC443 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

BOYARDVILLE DISTRIBUTION ALIMENTAIRE - BOYARDIAL

SIREN 314971581Greffe du Tribunal de Commerce de saintes

02/06/2026

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Dépôts des comptes

BISCUITERIE DE FORT BOYARD

SIREN 401899398Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

26/05/2026

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Dépôts des comptes

LES EOLIENNES DE L'ORME BOYARD

SIREN 498946839Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

28/04/2026

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Procédures collectives

BOYARD METAL

SIREN 495076085Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

24/04/2026

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Créations

BOYARD

SIREN 103244364Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

14/04/2026

Voir →

CA

Première Présidence

69f1916acdc6046d47ecc882

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Tristan BOFFARD, Substitut Général près la Cour d'Appel de RIOM PARTIE JOINTE DOSSIER N° RG 26/00025 - N° Portalis DBVU-V-B7K-GP5P page 1 Après avoir exposé la procédure, entendu Madame [D] [S] ,son

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b6bd3db21cbdd891be

Appel

6 février 2007

6 février 2007

BOCCARD AUVERGNE, dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée du 22 décembre 1999. Il a été nommé responsable de l'agence située à CEBAZAT le 8 novembre 2002.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6a167ee6cdc6046d471103fc

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

DROUX de la SCP DROUX BAQUET, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 191 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n°79 , 2 pages) Nous, Agnès BODARD-HERMANT

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

67ef68b46b85edc07d34541a

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

KALIDEA Représentant : Me Noémie LE BOUARD de la SELARL LE BOUARD AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 113 INTIMEE ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Catherine BOLTEAU-SERRE

Source officielle
CA

4e chambre 2e section

6440d861e704a005d1ed7248

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Agnès BODARD-HERMANT, Président, Madame Séverine ROMI, Conseiller, Madame Marietta CHAUMET, Vice-Président

Source officielle
CA

4e chambre 2e section

64a9003003029105dbedc48a

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Agnès BODARD-HERMANT, Président, Madame Séverine ROMI, Conseiller, Madame Michèle LAURET, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 1-1

5fdb6f1ae7e7a44d88377850

Appel

12 mars 2019

12 mars 2019

2019 D.D N° 2019/ 202 N° RG 17/09547 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BAR4Z [O] [W] C/ [N] [J] Copie exécutoire délivrée le : à :Me E PLAN Me A BOYARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Francsc/Françoise Y

6253c85bbd3db21cbdd850a9

Appel

14 septembre 2000

14 septembre 2000

Par lettres du 3 février 1997 pour Anne BOSSARD et Chantal X... puis du 4 févier 1997 pour Françoise Y..., celles-ci ont été licenciées pour motif économique par la SELAFA LABORATOIRE DU PARC.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

680c6dc3fe1a38d696f20f88

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

[X] à l'émission de Fort Boyard le 20 mai 2019, 64. Aux termes de son contrat, M. 

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CA

Chambre commerciale 3-2

6780b7a334dc79f9f0614f96

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

ALAN ALLMAN ASSOCIATES prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social de la société , représentant : Me Noémie LE BOUARD de la SELARL LE BOUARD AVOCATS, Plaidant

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6a167edccdc6046d47110341

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

ayant pour avocat plaidant Me Geoffrey MONIER, avocat au barreau de PARIS, toque : R273 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n°91, 1 page) Nous, Agnès BODARD-HERMANT

Source officielle
CA

4e chambre 2e section

627b564176c5d9057df8033e

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Agnès BODARD-HERMANT, Président,, Madame Pascale CARIOU, Conseiller, Madame Valentine BUCK, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

69facb55cdc6046d47be3c75

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[Y] [A] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentant : Me Noémie LE BOUARD de la SELARL LE BOUARD AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6628a17bb2cb67000826a5df

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

représentée par Me Nicolas DUVAL de la SELEURL NOUAL DUVAL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0493 - N° du dossier 23.0231 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL ACCEPTE (n° , 1 pages) Madame Agnès Bodard-Hermant

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

64ba21eb354f98d9699d5003

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0498 APPELANT ET Madame [D] [I] née le [Date naissance 1] 1985 à Dakar (Sénégal) [Adresse 4] [Localité 5] Représentant : Me Noémie LE BOUARD

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

6628a17bb2cb67000826a5e5

Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

siège [Adresse 1], représentée par Me Emilie VERNHET LAMOLY de la SCP SVA, avocat au barreau de PARIS, toque : C0055 - N° du dossier 22110460 ORDONNANCE DE RADIATION (n° , 1 pages) Agnès BODARD-HERMANT

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

68709b6f123db6632de31616

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

KALIDEA N° SIRET : 432 675 163 [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Noémie LE BOUARD de la SELARL LE BOUARD AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 113

Source officielle
CA

4e ch. expropriations

627b564676c5d9057df80376

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

. **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 10 Mai 2022, en audience publique, Madame Agnès BODARD-HERMANT, présidente, chargée du rapport, devant la cour composée

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CA

Pôle 5 - Chambre 15

65b20ecec4cf860008dff580

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

» présumée concédée aux sociétés exploitantes du groupe BOGART incluant la SAS PARFUMS JACQUES BOGART.

Source officielle