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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253caadbd3db21cbdd8bba2
22 mai 2008
22 mai 2008
Monsieur Jean Broc est décédé le 1er juin 2004 à Bagnols sur Cèze.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
615e0e71c25a97f0381f5694
5 mars 2014
5 mars 2014
AFFAIRE PRUD'HOMALE DOUBLE RAPPORTEUR R.G : 12/05227 Me [F] [M] - Administrateur judiciaire de SA BRON AMBULANCES Me [J] [Y] - Mandataire judiciaire de SA BRON AMBULANCES SA BRON AMBULANCES
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
625bae5344cde4277d1bd53b
15 avril 2022
15 avril 2022
[M] [X] demande à la cour : - d'infirmer le jugement - de dire et juger que la société Broc Service Frais a manqué à son obligation de formation - de dire et juger que la société Broc Service Frais
Source officielleChambre civile TGI
63903f580f8a5205d45d8284
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Selon ces actes, ce témoin a vu " Monsieur [C], à l'aide de sa pelle, muni d'un broyeur, en train de broyer dans la ravine sur toute la longueur du terrain.
Source officielleChambre 4-3
6973b235cdc6046d4772fb7d
22 janvier 2026
22 janvier 2026
RADIATION Monsieur [P] [T], demeurant [Adresse 3] Représenté par Me François GOMBERT, avocat au barreau de MARSEILLE APPELANT S.A.S. [7], demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Marie-line BROM
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA05409_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Il fait valoir que les moyens soulevés par la SARL Le Bistrot du Broc ne sont pas fondés. Par un mémoire, enregistré le 11 mai 2023, la SARL Le Bistrot du Broc déclare se désister de l'instance.
Source officielleCour d'Appel
6253c91cbd3db21cbdd87464
16 décembre 2004
16 décembre 2004
. : 99/07802 Nature du recours : Appel APPELANTS : SOCIETE RENAULT BRONNER LA BOISSE 521 Route Nationale 01120 LA BOISSE MONTLUEL représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
681303636a331c9f4ab39b18
30 avril 2025
30 avril 2025
[Y] en licenciement nul, -Condamner la société Brammer à verser à M.
Source officielleChambre 1-1
67875470181ea8ef9c1d72be
14 janvier 2025
14 janvier 2025
ALEXO représentée par Me Marie-line BROM de la SCP VARRAUD - SANTELLI - ESTRANY - BROM, avocat au barreau de GRASSE Appelante Madame [V] [J] veuve [O] représentée par Me Séverine PATRIZIO
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c6a
4 janvier 2006
4 janvier 2006
broderie avec elle, travail différent du ouatinage et demandant beaucoup de concentration, de la minutie , de la patience et de la rigueur.
Source officielleCour d'Appel
6253c97ebd3db21cbdd887bd
29 juin 2006
29 juin 2006
Enfin, nous vous informons qu'un différend nous oppose à la société BRONNER concernant le calcul des intérêts de retard.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61625102929f6bffa995b3c0
23 octobre 2013
23 octobre 2013
de : convoquer l'assemblée des propriétaires des avenues Roussel et Brame à une réunion d'assemblée des membres de l'association syndicale libre du lotissement Roussel Brame en vue d'une nouvelle
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6163820596ce96677bf0fdb7
28 janvier 2010
28 janvier 2010
premiers témoins ont aperçu les flammes au niveau de la brosse 3.1 ; que l'expert, après avoir précisé que cette brosse était équipée de spires enroulées à gauche et qu'elle était soumise à une force
Source officielleChambre Sociale
6780b927b10ab0632f70496e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Après un rachat en 2015, la SAS Verreries Brosse est devenue la SAS Zignago Vetro Brosse ( la société ou l'employeur).
Source officielle2ème chambre
67f8a23c40b8f5486fedd96b
10 avril 2025
10 avril 2025
LES BRUMES DE MASALINE C/ S.C.I.
Source officielleChambre 3-4
66ff8579a4ff9ec259c093fd
3 octobre 2024
3 octobre 2024
BOULANGERS PA TISSIERS DES ALPES MARITIMES C/ [L] [J] [Y] [O] [X] [A] veuve [J] [V] [T] [K] [L] [J] [M] [V] [I] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marie-line BROM
Source officielleChambre 4-1
64bb73230d42fcd969e7ce37
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Le conseil de la SAS BRAMMER FRANCE a communiqué un extrait Kbis de la société OREXAD BRAMMER et informé la Cour que la SAS OREXAD BRAMMER avait absorbé la SAS BRAMMER FRANCE et qu'elle venait aux droits
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00091_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Il est constant que le permis de construire délivré à la SCI Les Brosses a reçu un commencement d'exécution.
Source officielle8ème chambre
686f4e2f334d55acd19f1d66
9 juillet 2025
9 juillet 2025
contentieux de la protection de [Localité 5], décision attaquée en date du 17 Janvier 2025, enregistrée sous le n° 24/01635 Monsieur [K] [Y] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Jessica BRON
Source officielleChambre civile
679b15a991bdc44375365384
21 janvier 2025
21 janvier 2025
-DEBOUTER le BRGM et la Division Comptable du BRGM de toutes leurs demandes, fins et conclusions.
Source officiellePage 3 sur 108