Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6835518c274e6a1500afd017
18 janvier 2024
18 janvier 2024
CTA - O R D O N N A N C E - Caroline FAURE, magistrate chargée de la mise en état, Assistée de Sylvie HAUGUEL, greffière.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
66878ca705d6f7f678d48f28
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Caroline PACHTER-WALD, présidente de chambre, Mme Corinne BOULOGNE, présidente de chambre, Mme Eva GIUDICELLI, conseillère, qui en a délibéré conformément à la Loi.
Source officielle8e Chambre A
5fddf1978e0b749378aec606
12 juillet 2018
12 juillet 2018
. - PETRACCINI, avocat au barreau de GRASSE, plaidant Madame Marie Sabrina X..., demeurant [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efd2
12 septembre 2011
12 septembre 2011
1961 à CHERBOURG (50100) ... ... 01220 DIVONNE LES BAINS représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Nathalie AIM, avocat au barreau de l'AIN INTIMEE : Mme Caroline
Source officielle17e Chambre B
6034f4d13d987a22d2d8d715
21 juillet 2016
21 juillet 2016
Par lettre du 1er juillet 2013, l'employeur l'a licenciée pour faute grave.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4cbd3db21cbdd92dbc
21 janvier 2016
21 janvier 2016
Ordonnance n° 7 --------------------------- 21 Janvier 2016 --------------------------- RG no15/ 00089 --------------------------- Rodolphe X..., Caroline Marie-Geneviève Michèle Z... divorcée X..
Source officielleChambre 4-4
65b35b761d7564000872dbe6
25 janvier 2024
25 janvier 2024
23/12722 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMAJW ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Monsieur [O] [G], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Jean-michel AUBREE, avocat au barreau de GRASSE
Source officielleCour d'Appel
Caroline, Jeanne, Arlette X... épouse Y..., appelantec/Franck
6253cd6dbd3db21cbdd9354f
28 septembre 2016
28 septembre 2016
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 20, Place Verdun 13616 AIX-EN-PROVENCE CEDEX 6e Chambre C RG N : 15/ 19335 Ordonnance no 2016/ M136 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme Caroline
Source officielleChambre 4-4
6789fa540c7dc206c9eb7f11
16 janvier 2025
16 janvier 2025
TRIMARCO CONSTRUCTION Copie délivrée le : 16 JANVIER 2025 à : Me Julia ROUBAUD, avocat au barreau de GRASSE Me Caroline MACHAUX, avocat au barreau de NICE
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
66878ca805d6f7f678d48f38
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Son licenciement pour faute grave lui a été notifié par courrier du 6 janvier 2022.
Source officielleChambre Commerciale
644cb51e56c9f0d0f8b6f17d
27 avril 2023
27 avril 2023
La Sarl Les Carlines a réglé la somme de 21.000 euros.
Source officielleCh. civile et commerciale
626cd33dbd20aa057d9f3879
28 avril 2022
28 avril 2022
CREDIT DU NORD [Adresse 1] [Localité 3] représentée et assistée par Me Caroline SCOLAN de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de ROUEN DEFENDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [W] [I] [Adresse
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
65a782f08121050008662e17
16 janvier 2024
16 janvier 2024
10 Mai 2023 Appelante : INSTITUT PAUL BOCUSE ENSEIGNEMENT, représentée par Me Joëlle AKNIN, avocat au barreau de PARIS, toque : B0398 Intimés : Monsieur [K] [O] [D], représenté par Me Caroline
Source officielle2ème chambre section C
67ef6c889a9834ffd825fb5f
3 avril 2025
3 avril 2025
Le 3 mars 2021, le président de l'association automobile déclarait le sinistre auprès de la société Gras Savoye. Par actes de commissaire de justice du 19, 20 et 27 décembre 2023, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dccb
18 avril 2011
18 avril 2011
, née le 30 juillet 2001, a fixé la résidence habituelle des garçons chez leur père et de Caroline chez la mère, a organisé le droit de visite et d'hébergement du père sur Caroline une fin de semaine
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
60351ae7bc5eae4638fb1eb3
17 juin 2016
17 juin 2016
Par acte du 3 septembre 2009, la société Caroline Excelsior Hôtel a fait citer M. [X] [W] en validation de congé et expulsion.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
662209649ce14200083896f1
18 avril 2024
18 avril 2024
LECOMPTE de la SCP LECOMPTE LEDIEU, avocat au barreau de CAMBRAI APPELANTE Mme [N] [R] Représentée par Me Ioannis KAPPOPOULOS, avocat au barreau de VALENCIENNES INTIMEE Nous, Mme Caroline
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
659cf24d0b6b43000800d872
7 janvier 2024
7 janvier 2024
détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Stéphanie Gargoullaud, présidente de chambre, à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Caroline
Source officielleChambre 4-5
6528ded8aaebb88318fda377
12 octobre 2023
12 octobre 2023
A.J TOIT C/ [Z] [R] Copie exécutoire délivrée le : 12/10/2023 à : - Me Caroline LAFONT, avocat au barreau de GRASSE -Me Fabio FERRANTELLI de la SELARL ARTYSOCIAL
Source officielleChambre des Etrangers
69ef1750cdc6046d47af8cfb
21 avril 2026
21 avril 2026
N° RG 26/01523 - N° Portalis DBV2-V-B7K-KHQA COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 22 AVRIL 2026 Caroline HILTGEN-LEBOUVIER, conseillère à la cour d'appel
Source officiellePage 3 sur 201
Grasset, Caroline Martine Aline Paule
14/01/2026
Voir →
GRASSET, Caroline Martine Aline Paule
28/10/2025
Voir →
GRASS, Caroline
15/06/2022
Voir →
Concept Confiance Conciergerie, GRAS, Caroline, Marcelle, Leone, CHARDENOUX
08/04/2022
Voir →
GRASS CAROLINE, GRASS, Caroline
05/08/2021
Voir →