C et Mme B, représentés par Me Clemang, concluent au rejet de la requête et demandent à la Cour de mettre à la charge de l'Etat une somme de 1 500 euros, à verser à leur conseil, au titre de l'article

F...aurait été déclarée irrecevable et, en ayant pu justifier de sa bonne foi et de ses efforts pour dédommager sa victime, sa peine beaucoup plus clémente, M.

La société Speedy France a passé commande auprès de la société GTM services pour 88 648 doses au cours de l'année 2008 et 14000 doses de produit additif Motor Clean pour les mois de janvier et février

Douglas BERTHE, Présidente de chambre et Mme Clémence JACQUELINE, Conseillère, qui en ont délibéré conformément à la Loi.

en date du 06 Octobre 2020, enregistrée sous le no APPELANT [W] [D] Représenté par Me Cécile RENEVEY - LAISSUS, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 2 INTIMEE [G] Représentée par Me Dominique CLEMANG

Cledana exerce son activité sur la commune de [Localité 3].

CHÂTEAU CLEMATIS G.F.A. CHÂTEAU CLEMATIS C/ [X] [K] [Z] S.A.

Clément Y... Jugement du T.C.

A... épouse D..., représentée par la SCP Clemang agissant par Me Clemang, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2303514 du 28 mars 2024 du tribunal administratif de Dijon ; 2°) d’annuler

CLEMENCE, S.E.L.A.R.L. KSG, S.E.L.A.R.L.

APPELANT Monsieur Clément X...

Saulnier [C] et associés, en qualité de liquidateur de la société Clément Alu.

le 26 juillet 2023; Condamne la SAS Clément et Fils Autoperformance à payer à M.

La SCI Clément demande à la cour de : - confirmer l'ordonnance attaquée en toutes ses dispositions ; Y ajoutant, - condamner l'association à payer à la SCI Clément une somme de 2 000 euros sur

C, - et les observations de Me Urien, représentant la commune de Saint-Clément-sur-Durance.

. à payer, à titre de dommages et intérêts, la somme de 1 euro à Mlle Clémence X... et celle de 2 500 euros à Mme C

Clément C/ Ministère Public Dossier no 07/00746 CONTRADICTOIRE A SIGNIFIER : X...

Douglas BERTHE, Présidente de chambre et Mme Clémence JACQUELINE, Conseillère, qui en ont délibéré conformément à la Loi.

Douglas BERTHE, Président de chambre et Mme Clémence JACQUELINE, Conseillère, qui en ont ensuite délibéré conformément à la loi.

Douglas BERTHE, Président de chambre et Mme Clémence JACQUELINE, Conseillère, qui en ont ensuite délibéré conformément à la loi.