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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 4-8b
6718946dd8ceca1cd7018df2
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Rôle N° RG 22/00305 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BIU2J [B] [S] C/ CPAM DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : - Monsieur [B] [S] - Me Stéphane
Source officielleChambre 4-8b
660cf2547c1ccb0008628b93
2 avril 2024
2 avril 2024
RG 22/11022 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJ254 CPAM DES ALPES DE HAUTE PROVENCE C/ S.A.S. [2] Copie exécutoire délivrée le : 2/04/2024 à : - Me Stéphane
Source officielleChambre 4-8b
67948313c6ca88188aff6b60
24 janvier 2025
24 janvier 2025
AUBRUN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE CPAM DES ALPES MARITIMES, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Stéphane CECCALDI, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Clément
Source officielleCour d'Appel
6253cc13bd3db21cbdd8f0d1
17 novembre 2011
17 novembre 2011
répertoire général : S 10/ 00145 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 14 Décembre 2009 par le tribunal de grande instance de Paris RG no 09/ 132 APPELANTE SOCIETE MATIMMOB 4 59 Place Grand Clément
Source officielleChambre 1-11 IDP
67f4b11ada16d54af38e62ac
7 avril 2025
7 avril 2025
barreau de Toulon substitué par Me Cyril LUBRANO-LAVADERA, avocat au barreau de Marseille DEFENDEUR A LA REQUÊTE AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Clémence
Source officielleCour d'Appel
6253cce5bd3db21cbdd919ec
19 juin 2014
19 juin 2014
Jean Raymond Léon Emile Clément Y... né le 15 Septembre 1967 à NOUMEA (98800) demeurant.... ...
Source officielleChambre civile 1-7
67f750a46527a11effc4b649
9 avril 2025
9 avril 2025
/02068 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XDOT ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : 09/04/2025 à : [R] [L] Me Stéphanie
Source officielle3ème chambre A
65321ab99e4ea48318f5ac39
19 octobre 2023
19 octobre 2023
[O] [F], domicilié es qualité dudit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Stéphanie LE GUILLOUS de la SARL STEPHANIE LE GUILLOUS AVOCAT, avocat au barreau de LYON, toque : 519, postulant
Source officielleSociale B salle 3
68199b3045063c42e325380e
25 avril 2025
25 avril 2025
BUT INTERNATIONAL [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Loïc LE ROY, avocat au barreau de DOUAI, assistée de Me Stéphane FREGARD, avocat au barreau de NANTES INTIMÉ : M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01045_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme B A, représentée par Me Clément, a demandé au tribunal administratif de Lille : - de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle
Source officiellePremière Présidence
6892e339bf535a2d228f95ae
5 août 2025
5 août 2025
Assistée de Stéphanie LASNIER, greffière.
Source officielleChambre 1-11 IDP
643e350783146e04f531eb0c
17 avril 2023
17 avril 2023
DEMANDEUR A LA REQUÊTE Monsieur [Y] [P] né le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 4], domicilié chez son avocat Me Stéphanie SPITERI - [Adresse 3] représenté par Me Stéphanie SPITERI, avocat au
Source officielleChambre 1-11 IDP
67f4b11ada16d54af38e62b4
7 avril 2025
7 avril 2025
AUBRUN de la SELARL BREU-AUBRUN-GOMBERT et associés, avocat au barreau d'Aix-en-Provence En présence de monsieur le procureur général, en la personne de madame Stéphanie BATLLE, substitut général
Source officielleChambre 1-11 IDP
6549e2cabc1a528318e09616
6 novembre 2023
6 novembre 2023
comparant en personne, assisté de Me Camille RADOT, avocat au barreau de PARIS DEFENDEUR A LA REQUÊTE AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Clémence AUBRUN
Source officielleChambre 4-8b
686ca82d202006593453d48a
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Portalis DBVB-V-B7H-BMFIG [X] [S] épouse [V] C/ Etablissement [10] Copie exécutoire délivrée le 04 juillet 2025: à : Me Marc CONCAS, avocat au barreau de NICE Me Stéphane
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01447_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Stéphane Gueguein, - les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre Sociale
626b818ad1fb03057d9a52b5
28 avril 2022
28 avril 2022
LEJEUNE, avocat au barreau du HAVRE substituée par Me Bérangère DELAUNAY, avocat au barreau du HAVRE DEFENDEURS : Madame [R] [J] 19 rue Alsace Lorraine 76000 ROUEN représentée par Me Stéphane
Source officielleChambre 1-11 IDP
68ef2dc58a85971c3ac20100
13 octobre 2025
13 octobre 2025
AUBRUN de la SELARL BREU-AUBRUN-GOMBERT ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE En présence de monsieur le procureur général, en la personne de madame Stéphaie BATLLE, substitut général
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6363686237e31b7f74444a3a
2 novembre 2022
2 novembre 2022
DEFENDEURS Monsieur [J] [I] [Adresse 2] [Localité 7] Monsieur [V] [I] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 7] Madame [G] [I] épouse [U] [Adresse 4] [Localité 6] Représentés par Me Clément
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01538_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Stéphane Eustache, premier conseiller. Considérant ce qui suit : 1. Par un arrêté du 5 novembre 2022, le préfet du Nord a obligé M.
Source officiellePage 3 sur 18
Hasbrouck, Clément Stephane Marie
20/08/2026
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PEDERSEN, Clément, Stéphane, George, Nicolas
16/08/2026
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DROUET, Clément, Laurent, Stéphane
13/08/2026
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Loïc DELPERIER, Clément BALLADE, Stéphane DAVID et Céline SCHILDKNECHT-COLLON, notaires, associés d'un Société Civile Pr
26/07/2026
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CLOCHARD, Clément, Stéphane, Jean-Pierre
21/06/2026
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