CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

306 résultats pour « Diallo »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

66b45fa1c979aae19b191cf0

Appel

7 août 2024

7 août 2024

CO DESIGN HOME, représentant : Me Nouhou DIALLO, avocat au barreau de BAYONNE, S.A.S.

Source officielle
CA

1ère chambre section JEX

659e496e55379800088473ae

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

articles 904-1 et 905 du code de procédure civile article 905-1 du code de procédure civile N° RG 23/01570 N° Portalis DBVQ-V-B7H-FMRQ APPELANT Mme [T] [Y], représentant : Me Karoline DIALLO

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

65b36b758c0355000835f672

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

inexécution Décision attaquée : n° F 22/02828 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY le 27 Avril 2023 Appelant : Monsieur [F] [U], représenté par Me Saliou bobo taran DIALLO

Source officielle
CA

11e chambre

626248b7b1a50c277d4c5dda

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

conseiller de la mise en état de la Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 25 N° RG : 21/03017 Copies exécutoires et copies certifiées conformes délivrées le : à : Me Bakary DIALLO

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_25PA00952_20251210

Admin. Appel

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 19 juin 2025, Mme B..., représentée par Me Diallo, conclut au rejet de la requête et demande à ce que soit mise à la charge de l’Etat la somme de 1 000 euros au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe6bd3db21cbdd8e8fd

Appel

23 novembre 2011

23 novembre 2011

C/ Me SCP OUIZILLE-HART DE KEATING - Mandataire liquidateur de CLUB DIAL ...

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25MA01741_20251124

Admin. Appel

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Les travaux de terrassement, gros œuvre et bétonnage, en vue de la pose du toboggan « Dragero » également dénommé « El Diablo » réalisés par les sociétés GEA, Corse terrassement et Cico sont des travaux

Source officielle
CA

Chambre sociale

6789f3b4c2a5bdff9702ff36

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

RG 24/01179 - N° Portalis DBVQ-V-B7I-FQW7 IF / ACH COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE D'INCIDENT Formule exécutoire le : 16 / 01 / 25 à : - Me Diégo DIALLO

Source officielle
CA

1ère chambre section inst

64a50cf8b8594705dbfccc69

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

PRIORIS c/ [X] BP Formule exécutoire le : à : Me Karoline DIALLO COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE- SECTION INSTANCE ARRET DU 04 JUILLET 2023 APPELANTE : d'un

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca97bd3db21cbdd8b7b8

Appel

27 juin 2008

27 juin 2008

GUEUX déjà condamné, Prévenu, libre Appelant et intimé Non comparant, représenté par Maître Diégo DIALLO, Avocat à la Cour d'Appel de REIMS LE MINISTÈRE PUBLIC : Appelant,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac4bd3db21cbdd8c01e

Appel

27 juin 2008

27 juin 2008

GUEUX déjà condamné, Prévenu, libre Appelant et intimé Non comparant, représenté par Maître Diégo DIALLO, Avocat à la Cour d'Appel de REIMS LE MINISTÈRE PUBLIC : Appelant,

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

63d0d64381a7b805de12b796

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

00050 N° Portalis DBVQ-V-B7G-FH5C-16 SARL EASY CARS REIMS c/ [B] [I] Expédition certifiée conforme revêtue de la formule exécutoire délivrée le à - Me Diégo DIALLO

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_20PA01706_20221117

Admin. Appel

17 novembre 2022

17 novembre 2022

D A, représenté par Me Diallo, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1822652/3-2 du 8 février 2020 du tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler la décision du préfet de police du 23

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cabd3db21cbdd8938f

Appel

4 octobre 2007

4 octobre 2007

DÉFENDEUR, Représenté par Maître Diego DIALLO, Avocat au Barreau de REIMS.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_24NC00449_20240426

Admin. Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

A, représenté par Me Diallo, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 23 janvier 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 30 août 2023 ; 3°) d'enjoindre au préfet de la Marne de lui délivrer un

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89ebd3db21cbdd85c78

Appel

1 décembre 2001

1 décembre 2001

18ème Chambre, section D ARRET DU 4 décembre 2001 (N , pages) PARTIES EN CAUSE 1 ) SOCIETE TINKISSO VOYAGES 99, rue de Clignancourt 75018 PARIS APPELANTE représentée par Maître DIALLO

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_20PA01707_20221117

Admin. Appel

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 10 juillet 2020 et des mémoires complémentaires enregistrés les 4 février et 26 avril 2021, Mme D A, représentée par Me Diallo, demande à la

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6704cb602f5f3246ff381468

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Algérienne Comparant en visioconférence, depuis le centre de rétention administrative de [Localité 6] en application des dispositions de la loi n°2024-42 du 26 janvier 2024; assisté de Maître Aly DIALLO

Source officielle
CA

Chambre sociale

67ee177051255e24994fc407

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Arrêt n° 189 du 2/04/2025 N° RG 25/00104 FM / FJ Formule exécutoire le : 2/04/2025 à : - MICHELET - DIALLO COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE Arrêt du 2 avril 2025

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur le Procureur de la République, le 04 Mai 2001c/Monsieur Z

6253c878bd3db21cbdd855d7

Appel

29 janvier 2001

29 janvier 2001

Marie-Jeanne de nationalité française, divorcé V.r.p. demeurant Route de la Gare 40290 HABAS Prévenu, comparant, libre appelant Assisté de Maître GARCIA Claude, avocat au barreau de PAU loco Maître DIALLO

Source officielle

Page 3 sur 16

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC8 030 résultats

Journal officiel
Créations

Diallo, Noah, Christian, Abdoul

SIREN 923906275Greffe du Tribunal de Commerce de Lisieux

28/07/2026

Voir →

Créations

DIALLO, Mamadou, Saliou

SIREN 107914491Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

28/07/2026

Voir →

Créations

Diallo, Oumar

SIREN 107471864Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

28/07/2026

Voir →

Modifications diverses

DIALLO, Mamadou Bhoye

SIREN 884468539Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

28/07/2026

Voir →

Modifications diverses

DIALLO, Mohamed, Ramadan

SIREN 852764497Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

28/07/2026

Voir →