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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Première Présidence
6799c940d742d0b11d26be15
21 janvier 2025
21 janvier 2025
et de la société DORON ISERE.
Source officielleChambre Commerciale
689585ef5318a824d05b00ae
7 août 2025
7 août 2025
700 du code de procédure civile, - condamner la société Delta Dore aux dépens, - débouter la société Delta Dore de sa demande de nullité d'expertise, - rejeter l'exception de forclusion soulevée par
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7G-FD4I S.C.I. ZECAVESc/S.C
63d0d64381a7b805de12b794
24 janvier 2023
24 janvier 2023
* * * * * La SCI Zecaves et la SCI Dorine sont propriétaires de deux parcelles contiguës situées à Epernay.
Source officielleChambre 3-1
6622095e9ce1420008389609
18 avril 2024
18 avril 2024
LE DORON prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège.
Source officielleCour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d882
8 février 2011
8 février 2011
Dori un appartement sis ... à Lyon 69007.
Source officielleCour d'Appel
éclare nulle et non avenue la mesure de destitution prononcéec/Moéa X
6253ccb0bd3db21cbdd90f43
19 décembre 2013
19 décembre 2013
au titre de l'article 700 du code de procédure civile de la Nouvelle-Calédonie ; Condamne l'association festive du Mont-Dore au paiement des dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cb08bd3db21cbdd8cb5d
6 novembre 2008
6 novembre 2008
demeurant..., représentée par Me François TEYTAUD, avoué à la Cour assistée de Maître Delphine DORON de la SELARL LE BLEVENNEC, avocat au barreau de PARIS, toque : K 160.
Source officielle1ere Chambre Section 2
6801dc9f2d41c0a3fc6ec9d9
16 avril 2025
16 avril 2025
Napoléon III (PV de constat, page 9 sur meuble d'angle, pièce 44, photo 14), le lit en laiton doré (PV de constat, page 5), le meuble de rangement anglais en acajou (PV de constat, page 5, chambre
Source officielleCour d'Appel
6253c9b2bd3db21cbdd890ee
18 septembre 2006
18 septembre 2006
VAN DOREN SCEA VAN DOREN c / X...
Source officielleCour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd94048
19 octobre 2017
19 octobre 2017
La décision déférée sera en conséquence confirmée en ce qu'elle a retenu la responsabilité de la société La Toison Dorée.
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd9055f
12 février 2013
12 février 2013
En conséquence, la société MONT DORE demande à la Cour de statuer ainsi qu'il suit : - Constater que le redressement de la société MONT DORE n'est pas manifestement impossible ; - Réformer le jugement
Source officielle1ere Chambre
62c5296ca2c42363790797b8
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Copie exécutoire délivrée le : la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY Me Anaïs BOURGIER la SCP MONTOYA PASCAL-MONTOYA DORNE
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908c5
11 juillet 2013
11 juillet 2013
N 17 DOSSIER N 13/ 00017 COUR D'APPEL DE LIMOGES ORDONNANCE DE REFERE 11 Juillet 2013 SARL LA MIE DOREE C/ Maître Philippe X...
Source officielleChambre civile section A
69fad30fcdc6046d47bfef85
5 mai 2026
5 mai 2026
AXIOJURIS - LEXIENS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] - [Localité 3] représentés par Me Olivier DORNE de la SCP MONTOYA & DORNE, avocat
Source officielle1ere Chambre
66fe355891b69e88a370fc81
1 octobre 2024
1 octobre 2024
DBVM-V-B7I-MFGH 1ère Chambre Civile C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP MONTOYA & DORNE
Source officielleChambre Civile
69d5e914cdc6046d477ba1a5
7 avril 2026
7 avril 2026
ASSOCIES SCP [Adresse 3] - [Adresse 4] [Localité 4] ayant pour avocat postulant Me Sofia VIGNEUX de la SCP THAUMAS AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de TOURS, ayant pour avocat plaidant Me Olivier DORNE
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
67f0ba5dea6533065f551e94
4 avril 2025
4 avril 2025
La SCI Doro a conclu au rejet de ces demandes.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA03094_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La commune de Dumbéa et la commune du Mont-Dore ont demandé au tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie d'annuler la délibération
Source officielleChambre sociale section 1
635b71b1b201587f74be0197
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Le 13 janvier 2020, la SAS La Baguette dorée a été placée en liquidation judiciaire. Le 24 janvier 2020, Mme [Z] a été licenciée pour motif économique.
Source officielleJuge des référés
DCA_23PA05301_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
D est propriétaire d'un terrain situé dans la commune du Mont-Dore, où il réside avec sa compagne, Mme C.
Source officiellePage 3 sur 187