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5 175 résultats pour « Dupuis-Tobol »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Commerciale

69fc1ee7cdc6046d47e0ada4

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

[H] [D] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Fanny BOREL de la SCP ARNAUD-DEFFERIOLLES BOREL, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND, suppléé par Me Dupuis (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c8bcbd3db21cbdd861c5

Appel

2 mai 2002

2 mai 2002

Maître Christian D... agissant en qualité de représentant des créanciers aux redressements judiciaires des Sociétés ATN TECHNOLOGY, ATN, ATN SERVICE, ATN ROTARY TOOLS., ... représentés par la SCP LAVAL

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

615e0d47c25a97f0381f4ca9

Appel

12 mars 2014

12 mars 2014

Assistée de Me Frédérique DUPUIS TOUBOL, avocat au barreau de PARIS, toque : R255 (BIRD & BIRD AARPI) SAS HEWLETT-PACKARD FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1]

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CA

2ème chambre

6789f239e53fca3659f67326

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

de la SELARL DUPUY-PEENE, avocat au barreau de TOULOUSE Madame [R] [U], demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Philippe DUPUY de la SELARL DUPUY-PEENE, avocat au barreau de TOULOUSE Madame [B

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CA

Chambre commerciale

6629f364dc6faf0009588873

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

WISEED prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualité au siège social [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Olivier DUPUIS de la SARL OLIVIER DUPUIS, avocat au

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CA

Cour d'Appel

6253c9efbd3db21cbdd899bc

Appel

23 octobre 2007

23 octobre 2007

LOCAVI à la Banque DUPUY DE PARSEVAL, à concurrence de 290.000 Frs (soit 44.210,21 €) en principal, à majorer des intérêts, frais et commissions.

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

6163c2c21a5f0a71dc3c91d8

Appel

16 juin 2010

16 juin 2010

, - condamné la société TEDDY'S à payer à la société MANUFACTURE ROGER DUBUIS la somme de 669 145, 93 € CHF ou sa contre valeur en euros au 18 février 2005 avec intérêts au taux légal à compter de la

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CA

15e chambre

6440d869e704a005d1ed7280

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

SERVIER INTERNATIONAL [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - Représentant :

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CA

15e chambre

6440d869e704a005d1ed7282

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

SERVIER INTERNATIONAL [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - Représentant :

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CAA

2ème Chambre

DCA_24NT00288_20260311

Admin. Appel

11 mars 2026

11 mars 2026

Dupuy relève appel de cette ordonnance.

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CA

Chambre 1-1

6970e7dfcdc6046d471f9049

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

[S] [I] directeur de la publication aux moments de la parution des articles poursuivis Représentant : Me Béatrice DUPUY de l'AARPI LOMBARD-SEMELAIGNE-DUPUY-DELCROIX, avocat au barreau de MARSEILLE M.

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CA

1ère chambre 1ère section

6162603e8672d229b88163c3

Appel

13 mars 2014

13 mars 2014

le 27 Novembre 2012 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° chambre : 1 N° Section : N° RG : 10/01170 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS

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CA

1ère chambre 1ère section

6163842fb5b1827189c74701

Appel

17 février 2011

17 février 2011

de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 01 N° Section : N° RG : 08/11756 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Jean-Pierre BINOCHE SCP LISSARRAGUE DUPUIS

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CA

Cour d'Appel

6253c9c3bd3db21cbdd892c7

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

31 Janvier 2006 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES No Chambre : 5 No Section : No RG : 2005L1746 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP LISSARRAGUE DUPUIS

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CA

13e chambre

6346597fc024d1adffef771f

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Arrêt rendu le 14 Septembre 2021 par la Cour d'Appel de VERSAILLES N° chambre : N° Section : N° RG : 21/02028 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS

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CA

Chambre commerciale 3-2

698d6e90cdc6046d47fcffeb

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

rendu le 03 Septembre 2024 par le Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 03 N° Section : 2 N° RG : 23/01141 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS

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CA

6e chambre

63a402b23f67e905df3d2a3e

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : E N° RG : F17/02189 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Majda REGUI Me DUPUIS

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CA

Chambre sociale

64379e5d9477fe04f5cc6791

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Portalis DBVQ-V-B7G-FHWV MLS/ACH COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE D'INCIDENT Formule exécutoire le : à : assistée de Me Emeric LACOURT de la SCP DUPUIS

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CA

4e chambre civile

69736f6ccdc6046d476a822a

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[K] [C] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Olivier DUPUIS de la SARL OLIVIER DUPUIS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : S.A.

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CA

12e chambre

615e0dcac25a97f0381f4f91

Appel

18 novembre 2014

18 novembre 2014

par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2010F03209 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Mélina PEDROLETTI Me Martine DUPUIS

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