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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9c0bd3db21cbdd8927d
24 septembre 2007
24 septembre 2007
Après discussion, Eric H... les invitait à les suivre en voiture jusqu'à son domicile. Arrivés dans l'appartement, Eric H... leur proposait de boire un verre.
Source officielleCour d'Appel
ORDONNANCE DE REFERE 14 Janvier 2014 Madame Cécile Xc/Monsieur Eric X
6253ccafbd3db21cbdd90eff
14 janvier 2014
14 janvier 2014
c/ Monsieur Eric X...
Source officielleChambre 1-5
66f2566a9d8a6b45fac47b41
8 juillet 2024
8 juillet 2024
PAPA & CIE Représentant : Me Alain GALISSARD de l'ASSOCIATION GALISSARD A / CHABROL B, avocat au barreau de MARSEILLE S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb1b
19 octobre 2011
19 octobre 2011
Par jugement contradictoire du 6 mai 2010, le tribunal a : - déclaré Monsieur Alain X...responsable de l'accident, - condamné Monsieur Alain X...à payer la somme totale de 63 600, 57 euros à la compagnie
Source officielleCour d'Appel
6253c919bd3db21cbdd873a8
8 novembre 2004
8 novembre 2004
CASSATION Monsieur Alain X... représenté par la SCP Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e362
29 juin 2011
29 juin 2011
PIERRAT Copies certifiées conformes délivrées à : Eric X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb8abd3db21cbdd8dba1
31 mars 2011
31 mars 2011
Jean-Pierre Eric Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd43bd3db21cbdd92cdd
11 janvier 2016
11 janvier 2016
Alain X..., M. Eric X..., M. Patrick X..., Mme Audrey Z... C. M/ E.
Source officielle1ère Chambre D
5fdc32b911bb2756c3339535
13 décembre 2018
13 décembre 2018
E... de la SCP ERIC NEGRE, MARIE C...
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c28a
20 août 2008
20 août 2008
La Société ERICE est une société anonyme de droit luxembourgeois constitué conformément à la loi sur les sociétés en date du 10 août 1915.
Source officielleCour d'Appel
6253cae4bd3db21cbdd8c6a1
20 août 2008
20 août 2008
La Société ERICE est une société anonyme de droit luxembourgeois constitué conformément à la loi sur les sociétés en date du 10 août 1915.
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd9375f
10 novembre 2016
10 novembre 2016
Alain X... Monsieur Joël X... ... 97110 POINTE-A-PITRE Représentée par M. Alain X...
Source officielleCour d'Appel
NNANCE DE REFERE 7 Juin 2011 Madame Julia X...épouse Yc/Monsieur Michel Z
6253cbb4bd3db21cbdd8e094
7 juin 2011
7 juin 2011
LIMOGES, le 7 Juin 2011 Monsieur Alain MOMBEL, Premier Président de la Cour d'Appel de LIMOGES, assisté de Madame Marie Claude LAINEZ, Greffier, a rendu l'ordonnance suivante, l'affaire ayant été appelée
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fad2
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Le 16 octobre 2010, Alain Z...a quitté le domicile conjugal.
Source officielle2ème Chambre
6438f365a942a604f5e938cc
7 avril 2023
7 avril 2023
EXPRO, JCP DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [O] [U] [X] Représenté par Me Eric DEMIDOFF de la SCP GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE
Source officielleRéférés
6901af40748a422ad953cb70
28 octobre 2025
28 octobre 2025
HORBER de la SCP FABRICE GOSSIN ET ERIC HORBER, avocat au barreau de NANCY, Représentée par Me Fabrice GOSSIN, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION : Président : Alain CHATEAUNEUF, Premier
Source officielleCour d'Appel
6253ccdcbd3db21cbdd91858
24 juin 2014
24 juin 2014
Daniel Y...» et « Transaction : engagement d'Eric X... » aux termes duquel Daniel Y...« s'engage à régler le salaire net de 6 000 ¿ de Monsieur Eric X... pour son travail dans la boutique de Rouen » en
Source officielleChambre 2-4
68f9ba0f0a84a5e5f0025de3
22 octobre 2025
22 octobre 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 23/07444 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLMSX Mme [K] [J] DIVORCÉE [N] Représentant : Me Alain-david POTHET de
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e431
30 juin 2011
30 juin 2011
BIROLLEAU, Magistrat de la Mise en Etat, assisté de Maryline MERLIN, Greffier, saisi de l'appel inscrit au Greffe sous le Numéro : 09/ 02210 dans une instance entre les parties suivantes : Monsieur Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8c3
7 mars 2011
7 mars 2011
Alain Eugène Ferdinand Eric X... C/ Mme Samira Y...
Source officiellePage 3 sur 55