CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 016 résultats pour « Foucaud »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02449_20240305

Admin. Appel

5 mars 2024

5 mars 2024

A, Me Foucard, renonce à percevoir la part contributive de l'Etat à l'aide juridictionnelle.

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

63b7ccb96b63637c907b7a01

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

D'APPEL DE [Localité 4] 2ème Chambre civile ORDONNANCE D'EXTINCTION D'INSTANCE N° RG 21/03330 - Monsieur [N] [C] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Valérie DUMONT-FOUCAULT

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64116fe0f6c989fb024351ff

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Serge GUILLEVIN, avocat au barreau de COUTANCES Représentée par Me Mickaël DARTOIS, avocat au barreau de CAEN APPELANTE Monsieur [I] [S] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Aurélie FOUCAULT

Source officielle
CA

2ème Chambre

67f8af51b5ff6e72c96124e4

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

au barreau de CHAMBERY APPELANT Monsieur [R] [H] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Max JOLY de la SCP MAX JOLY ET ASSOCIES, avocat au barreau de CHAMBERY INTIME Nous, Alyette FOUCHARD

Source officielle
CA

1ère Chambre

66c58303784a89285d3f32d8

Appel

20 août 2024

20 août 2024

FIRAC Sise [Adresse 2] - [Localité 3] Représentée par Me Robert CORCOS de la SELAS FOUCAUD TCHEKHOFF POCHET ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Caroline LEROUX, avocat au barreau

Source officielle
CA

1ère Chambre

6642fec70d8b170008581b9d

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

FIRAC sise [Adresse 2] Représentée par Me Robert CORCOS de la SELAS FOUCAUD TCHEKHOFF POCHET ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Caroline LEROUX, avocat au barreau de BESANCON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c925bd3db21cbdd87619

Appel

20 juin 2005

20 juin 2005

Tous les exemplaires de ces actes ont été remis à Me FOURCADE, Conseil Juridique (puis avocat) de la Société.

Source officielle
CA

Chambre sociale

67f8b4f3b12b01e97e03d887

Appel

7 avril 2025

7 avril 2025

REHABILITATION MATERIEL AIDE TECHNIQUE (REHAMAT) [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Isabelle ANDRE ROBERT de la SELARL MILLANCOURT - ANDRE ROBERT - FOURCADE - SPERA ET ASSOCIES, avocat au barreau

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00241_20241008

Admin. Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 200 euros à verser à Me Foucard.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

653ca6a383c9498318209d59

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Françoise BARUTEL, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Michèle FOUCAULT, adjointe administrative faisant fonction de greffière

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

63c10564bf9fd47c90a1369f

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

CORPORATION SEATING FRANCE agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Lorelei GANNAT de la SCP FOUCAUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde5bd3db21cbdd94df8

Appel

4 février 2021

4 février 2021

Elles en ont rendu compte à la cour dans son délibéré composé de : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Mme Valérie MARIE GABRIELLE, conseillère, Madame Christine DEFOY, conseillère, qui

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd9bd3db21cbdd94b53

Appel

5 octobre 2020

5 octobre 2020

LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 octobre 2020, en audience publique, devant la cour composée en application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile de Mme Claudine FOURCADE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

69d9dad3cdc6046d47d9217b

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

enfants ; manteaux en duvet ; manteaux en denim ; ceintures ; ceintures [habillement] ; ensembles-shorts [vêtements] ; chaussures montantes de type desert boots ; sweat-shirts ; sweat-shirts à capuche ; foulards

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc22bd3db21cbdd8f389

Appel

24 janvier 2012

24 janvier 2012

Fouad et X... Kamel, enfants de feu X... Mohamed, sont par conséquent titulaires de la nue propriété de ces biens.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

63104be44709e24f13d555b0

Appel

26 août 2022

26 août 2022

25/05/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Saint-Denis) APPELANT Monsieur [L], [O] [T] Représentant : Me Olivier SPERA de la SELARL MILLANCOURT - ANDRE ROBERT - FOURCADE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde6bd3db21cbdd94e51

Appel

25 février 2021

25 février 2021

Signé par Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, et par Mme Esther KLOCK, greffière, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2cbd3db21cbdd8d03f

Appel

25 novembre 2008

25 novembre 2008

JUGEMENT du Conseil de Prud'hommes de ST PIERRE en date du 06 Novembre 2007 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 25 NOVEMBRE 2008 APPELANTE : Société FOUCQUE

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_23PA02600_20250522

Admin. Appel

22 mai 2025

22 mai 2025

B A, représenté par la SCP Foussard-Froger, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de la Polynésie française une somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_23PA02602_20250522

Admin. Appel

22 mai 2025

22 mai 2025

A B, représenté par la SCP Foussard-Froger, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de la Polynésie française une somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de

Source officielle

Page 3 sur 101

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC689 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

SCI FOUCAUD LIMOUSIN

SIREN 419721899Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Limoges

11/09/2026

Voir →

Créations

Foucaud, Sandrine

SIREN 109085902Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

04/09/2026

Voir →

Modifications diverses

SCI LA FOUCAUDIERE

SIREN 377686902Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

14/08/2026

Voir →

Radiations

FOUCAUD, Agnès Maryse Michèle

SIREN 432494276Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

04/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

FOUCAUD TCHEKHOFF POCHET & ASSOCIES

SIREN 323005488Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

29/07/2026

Voir →