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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
63c79b17da31367c908eb597
17 janvier 2023
du galet tendeur était cassé côté moteur.
Cour d'Appel
6253cb75bd3db21cbdd8d88a
11 janvier 2011
né le 26 Novembre 1948 à SAINT ETIENNE (42) ... 42000 SAINT ETIENNE représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Robert GALLETTI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Madame
6253ca78bd3db21cbdd8b1dd
11 décembre 2007
EXPERTISE GALTIER sera condamnée à payer à ce titre à Monsieur Jacques X... une somme totale de 897,49 euros.
1ère chambre
680b1a512364a383b7747498
24 avril 2025
[U] [V] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Jean Philippe Galtier de la Scp Rey Galtier, avocat au barreau de Nîmes INTIMÉ L'EARL [V] [U] RCS n° 792 020 257 prise en la personne de son
Chambre Sociale
653b59d8502b828318c4e6b7
26 octobre 2023
REGIONAL ASCENSEURS OUEST N° SIRET : 429 707 920 [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] Ayant pour avocat Me François-Xavier GALLET de la SELARL GALLET & GOJOSSO AVOCATS, avocat au barreau de POITIERS
6253cd1bbd3db21cbdd92472
16 avril 2015
barreau de LA ROCHE-SUR-YON Monsieur Hervé A... ... 85000 LA ROCHE SUR YON Comparant, assisté par Me Henri-noël GALLET de la SCP GALLET ALLERIT, avocat au barreau de POITIERS SASU DALY INVESTISSEMENTS
671894b5d8ceca1cd7019266
22 octobre 2024
Représentant : Me Jérôme CLERC de la SELARL LX POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS KOSTAL Industrie Elektrik GmbH Représentant : Me Henri-noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER, avocat
1ère chambre sociale
6780bc847876e75543d1c69c
9 janvier 2025
granulats et cie de sa demande au titre de l'article 700 du code de procédure civile - condamné la société Galets granulats et cie aux dépens et éventuels frais d'exécution.
25e chambre MEE commune
650d31ec71dfcd831820182a
6 juillet 2023
IMMOCALL », SASU, dont le siège social est sis [Adresse 1] inscrite au Registre du Commerce de BORDEAUX sous le numéro 835 039 249, prise en la personne de son Représentant légal Représentant : Me Anaïs GALLANTI
6a225b5acdc6046d4737e537
4 juin 2026
Ordonnance N° 115 RG N° : N° RG 26/00440 - N° Portalis DBV5-V-B7K-HOY5 Affaire : Monsieur [Q] [Y] Représentant : Me Henri-noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER, avocat au barreau de POITIERS
6253cd99bd3db21cbdd93d0e
15 septembre 2017
F..., - déclaré la SCP Jean-Marc Vanysacker, Thierry Bornet et Denis Gallet, M.
6a225b58cdc6046d4737e51d
CIVIL 1ère Chambre ORDONNANCE DE JONCTION Ordonnance N° 114 N° RG 26/01259 - N° Portalis DBV5-V-B7K-HQQD joint au dossier 26/01245 Madame [J] [Z] Représentant : Me Henri-noël GALLET
6253cd6abd3db21cbdd9347d
9 août 2016
GALERNEAU de la SCP FOUCHER-GALERNEAU, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON DEMANDEURS en référé , D'UNE PART, ET : Monsieur Guy Y... ... 72400 CHERREAU Représentant : Me Henri-noël GALLET
Hospit. sans consentement
5fdd9edfd8762e484153cb98
23 août 2018
Pour moi ce galet est important. Non je ne suis pas du tout malade, vous le voyez bien. Je n'ai jamais atteint à la sûreté des personnes comme ils ont dit.
2ème chambre section A
671b35882edfb0b58c05eda1
24 octobre 2024
DOMAINE DU MAJORAL C/ [G] [G] Grosse délivrée le à Ma Mallet SCP Rey Galtier SELARL REYMOND KRIEF...
6253cbc6bd3db21cbdd8e3d4
21 juin 2011
venant aux droits de la SCI 13 RUE DENFERT ROCHEREAU représentée par ses dirigeants légaux 18 impasse Michard 42390 VILLARS représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Robert GALLETTI
6253cd95bd3db21cbdd93c24
1 juin 2017
Représentants :- Me François-Xavier GALLET de la SELARL CABINET GALLET, avocat au barreau de POITIERS -Me Annick DUMAS, avocat au barreau de la CHARENTE Monsieur William Y... ...
Pôle 6 - Chambre 9
6363686637e31b7f74444a64
2 novembre 2022
[P] a été engagé par la société Galtier Expertises techniques immobilières, aux droits de laquelle intervient la société Expertises Galtier, ci-après la société GEFI, en qualité de technicien en dessin
6253cc2dbd3db21cbdd8f618
17 février 2012
LA SCP FRANCOIS & CHARLES GALLET DE SAINT AURIN ROBERT CEAUX & PHILIPPE PERIE COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 17 FEVRIER 2012 Décision déférée à la cour : Jugement du
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1 octobre 2024
SCORTENN LEUROFRANCE prise en la personne de ses représentants légaux Représentant : Me Henri-noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER, avocat au barreau de POITIERS INTIME Nous, Thierry MONGE,
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