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893 résultats pour « Galluci »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69e860b6cdc6046d47198e62

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Elle souligne également que l'agent assermenté n'a pas retenu d'appui carpien gauche ou de pression sur le talon de la main gauche.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f0bd3db21cbdd86c0f

Appel

30 janvier 2004

30 janvier 2004

A TITRE PRINCIPAL - dire et juger que la société LES SABLIERES ET ENTREPRISES MORILLON CORVOL ont commis une faute dans l'amarrage du GALIBIER, - dire et juger que monsieur Garry X... n'a pas commis de

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6163b7fdb88d7e4ae5cfe389

Appel

12 juillet 2010

12 juillet 2010

Elle conclut à sa mise hors de cause en sa qualité d'assureur de la société GALATI et à titre subsidiaire à l'absence de faute de la société GALATI.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

644b6354c51457d0f882db67

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

assisté de Mme Audrey COLLIN, Greffier, Le 27 avril 2023 dans la cause pendante ENTRE : [Adresse 1] représentée par son Maire en exercice [Adresse 2] Représentée par Me Clotilde GAUCI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

615e0de6c25a97f0381f503c

Appel

27 juin 2012

27 juin 2012

VERT, Conseiller Mme LUC, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Véronique GAUCI ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a192dbdcdc6046d4754b9ef

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Le 27 mai 2022 a été transmis à la caisse un certificat médical de rechute, faisant état d'une hernie discale L4/L5 gauche opérée en 2021, d'une reprise de la lombosciatique gauche par crise depuis l'intervention

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69ef1f8bcdc6046d47b05989

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

médicale en se fondant sur l'existence d'une gonalgie gauche et prévoit des soins jusqu'au 31 décembre 2023.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a192282cdc6046d475330df

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

la décision de la Caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Vienne (ci-après la CPAM) du 14 septembre 2018 ayant refusé la prise en charge de sa pathologie 'bursite sous acromio deltoïdienne gauche

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02040_20231110

Admin. Appel

10 novembre 2023

10 novembre 2023

Ce chemin et celui de la Galegière qui le prolonge après le pont F ne desservent que des champs et une dizaine d'habitations. 5.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23NC00002_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Gaffuri, avocat de M.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_21NC02924_20230504

Admin. Appel

4 mai 2023

4 mai 2023

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 12 novembre 2021, Mme C, représentée par Me Gaffuri, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 12 octobre 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6809c9321f1ed98b447f4332

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

PAJEOT, avocat au barreau de CAEN assistée de Me Eglantine ENJALBERT, avocat au barreau de PARIS DÉBATS : A l'audience publique du 23 janvier 2025, sans opposition du ou des avocats, Mme GAUCI

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01568_20240924

Admin. Appel

24 septembre 2024

24 septembre 2024

Par un mémoire en défense enregistré le 14 octobre 2022, la commune de Pompignac, représentée par Me Gauci, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 500 euros soit mise à la charge de M

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

5fd98843414aa6787ed02363

Appel

15 janvier 2020

15 janvier 2020

ténosynovite de Quervain main gauche'.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

660cf2667c1ccb0008628e43

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Représenté par la Société PARREAUX, représenté par Me Pascal TRILLAT de l'ASSOCIATION TRILLAT & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0524 - N° du dossier 210157 Association ASSOCIATION RIP GALOCHES

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22NC02645_20231017

Admin. Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce et sous réserve que Me Gaffuri, avocat de M.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC02371_20221025

Admin. Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Gaffuri, avocate de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

686dfcb82abc72c5727a0331

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

avocat au barreau d'ARGENTAN C/ Monsieur [Y] [B] Représenté et assisté de Me [K], avocat au barreau d'ALENCON - N° du dossier E00003QU Le HUIT JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, Aline GAUCI

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6162b6184785972364720311

Appel

5 juin 2013

5 juin 2013

Madame Françoise COCCHIELLO, Président, rédacteur Mme Marie-Aleth TRAPET, Conseillère Madame Anne MÉNARD, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Véronique GAUCI

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NC01619_20251003

Admin. Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 26 juin 2025, M. et Mme D..., représentés par Me Gaffuri, demandent à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 20 mai 2025 ; 2°) d’annuler

Source officielle

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