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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
Mademoiselle Martine Xc/Monsieur Michel Y
6253ccf5bd3db21cbdd91d66
3 décembre 2014
3 décembre 2014
généraliste le docteur Z...qui a lui prescrit une échographie cervicale, une prise de sang et une ponction sur la grosseur sus-claviculaire gauche.
Source officielle2ème Chambre
62d79ad971d9f5effbdf29c1
19 juillet 2022
19 juillet 2022
ALIBEU & RAMBAUD-GROLEAS la S.C.P.
Source officielle1ère Chambre
6719e4f95857dd64cbdaa526
23 octobre 2024
23 octobre 2024
MOUTON LAGARRIGUE, avocat au barreau de NANCY INTIMÉS/DÉFENDEURS À L'INCIDENT : Monsieur [Y] [E] né le [Date naissance 3] 1963 à [Localité 8] (54) domicilié [Adresse 5] Représenté par Me Juliette GROSSET
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC01821_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
C, représenté par Me Grosset, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 30 mai 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 4 avril 2024 ; 3°) d'enjoindre à la préfète de Meurthe-et-Moselle de lui délivrer
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
68f1d5c40b565ec7590f7cab
17 janvier 2025
17 janvier 2025
4] [Localité 6] Représentant : Me Emmanuelle BAUFUME de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON APPELANT Monsieur [F] [R] [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Marie BALA-GRODET
Source officielle1ère Chambre
660cf2617c1ccb0008628d6f
2 avril 2024
2 avril 2024
de la SELARL GUITTON GROSSET BLANDIN, avocat au barreau de NANCY INTIMÉE : S.A.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
66878cb505d6f7f678d48fda
4 juillet 2024
4 juillet 2024
suivant déclaration d'appel du 16 novembre 2023 APPELANTS : [C] [F] né le [Date naissance 2] 1957 à [Localité 6] de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] Ayant pour avocat Me Eric GROSSELLE
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_24NC00127_20240408
8 avril 2024
8 avril 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 17 janvier 2024, MM. et Mme E, représentés par Me Grosset, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 19 décembre 2023 ; 2°) d'annuler
Source officielleChambre civile section A
6902ff1d1e4ff47a82fa3424
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Copie exécutoire délivrée le : à : Me Meiggie TOURNOUD Me Floriane GASPERONI la SCP ALIBEU & RAMBAUD-GROLEAS
Source officielle1ère Chambre
635236768c924eadffcc4685
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Le 9 décembre 2017, soit deux jours après l'intervention, Mme [E] s'est rendue aux urgences, présentant de la fièvre, une cuisse enflée, rouge et brûlante avec une grosseur à l'aine, malgré les antalgiques
Source officielleJuge des référés
DCA_23NC03500_20240902
2 septembre 2024
2 septembre 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 11 juillet 2024, la caisse d'allocations familiales de la Haute-Marne, représentée par la Selarl Bocquillon-Boesch-Gromek, demande à la cour : 1°) de rejeter
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00947_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 14 avril 2022, M. et Mme E, représentés par la SELARL Guitton et Grosset et Blandin, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°
Source officielle1ere Chambre
63465939c024d1adffef7546
11 octobre 2022
11 octobre 2022
RG 22/00791 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LIAE C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP ALIBEU & RAMBAUD-GROLEAS
Source officielle1ère Chambre Section 1
6163a7ab9e14e201140bd991
23 mars 2009
23 mars 2009
EXPOSE DU LITIGE Mademoiselle [B] [U] a constaté en février 1989 à la palpation des grosseurs du côté gauche de son cou.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
6690c7530d808eb34e4555fc
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Sandrine BOUDET, avocat au barreau de NANCY INTIME Monsieur [T] [O] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Chloé BLANDIN de la SELARL GUITTON GROSSET
Source officielleCh. Sociale -Section B
65a0ebd25bbe450008b2ce38
11 janvier 2024
11 janvier 2024
: Chambre Sociale Section B Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL AP-CI SOCIAL AVOCATS la SCP ALIBEU & RAMBAUD-GROLEAS
Source officielleChambre Commerciale
603545f13608186f75d616d4
19 mai 2016
19 mai 2016
RG N° 13/02162 FP N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL CDMF AVOCATS Me Christelle RAMBAUD-GROLEAS
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
64a7b0383bcaf505db696690
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[W], [S], [U] [X] né le 11 juillet 1948 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] comparant en personne, assisté de Me Christelle RAMBAUD-GROLEAS de la SCP ALIBEU & RAMBAUD-GROLEAS
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC01337_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 1er mai 2023, Mme A, représentée par Me Grosset, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 6 avril 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté
Source officielleChbre des Aff. Familiales
64364d3d29c3df04f589a4c0
11 avril 2023
11 avril 2023
[S] [P] né le 20 Mars 1957 à [Localité 10] de nationalité Française Chez Mme [K] [E] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Christelle RAMBAUD-GROLEAS de la SCP ALIBEU & RAMBAUD-GROLEAS, avocat
Source officiellePage 3 sur 12