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791 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

63d379a4d1bc2605de4b4756

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[J] souffrait, par ailleurs, d'une cardiopathie ischémique avec atteinte monotronculaire de la coronaire - le 19 septembre 2021, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca61bd3db21cbdd8ade0

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

Cependant, après avoir rappelé l'histoire de la maladie de Patrick Y... qui débute en 1996 par un infarctus antérieur non thrombolysé et se termine par le constat en mai 2003 d'une cardiopathie ischémique

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a0fea1bcdc6046d4788005f

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[E] a été hospitalisé du 27 février 2019 au 14 mars 2019, date à laquelle a été établi un certificat médical initial mentionnant : "AVC ischémique cérébelleux droit sur dissection artère V2 droite".

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

643a42b6d83dbd04f5fb2aa8

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

admis sur le territoire français au titre de l'asile par décision du 12 avril 2023 ; non représenté INTIMÉ LE PREFET DE POLICE représentant LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR représenté par Me Elif Iscen

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01547_20251114

Admin. Appel

14 novembre 2025

14 novembre 2025

Ils soutiennent que : - la faute commise par le centre hospitalier de Die dans la prise en charge de l’ischémie survenue lors de l’hospitalisation de M.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC02335_20230704

Admin. Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Présentant une encéphalopathie anoxo-ischémique sévère avec lésions cérébrales et une absence d'autonomie alimentaire, l'enfant a été pris en charge au service de réanimation néonatale, puis au service

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc75bd3db21cbdd902c6

Appel

20 février 2013

20 février 2013

Monsieur X...qui était porteur de plaques pleurales asbestosiques et d'un épanchement pleural asbestosique bénin avec un retentissement fonctionnel respiratoire important, est décédé d'une cardiopathie ischémique

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22TL21732_20240924

Admin. Appel

24 septembre 2024

24 septembre 2024

L'enfant a ensuite été transféré en réanimation pédiatrique où il est toutefois décédé, le 1er avril 2014, des lésions neurologiques provoquées par une anoxo-ischémie. 7.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01696_20240514

Admin. Appel

14 mai 2024

14 mai 2024

par l'administration d'opiacés et d'antalgiques de palier 4, présentait un tableau clinique alarmant, qui aurait dû conduire le personnel soignant à envisager la possibilité d'une lésion cérébrale ischémique

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

63d37ad4d1bc2605de4b4b53

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [Localité 2] 1 assisté de Me Elsa Hug avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Elif Iscen

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

68f1d267e5a8ebce71548376

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

président de cette cour, assistée de Camille Besson, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Elif Iscen

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

68f71375cbf3d85a0c71ebb8

Appel

18 octobre 2025

18 octobre 2025

agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Maxime Martinez, greffier aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT LE PREFET DE POLICE représenté par Me Me Elif Iscen

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6034b696696783a24a8147e8

Appel

6 octobre 2016

6 octobre 2016

Le certificat médical initial établi par le CHU [Localité 2], le 31 mai 2012, constate un « AIT ( accident ischémique transitoire ) vertébro basilaire et sténose vertébrale droite ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89bbd3db21cbdd85c23

Appel

10 décembre 2001

10 décembre 2001

Il précise qu'il n'existe aucune séquelle d'hématome et que ces troubles procèdent d'un infarctus, c'est à dire d'un accident vasculaire ischémique du cône médullaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb43bd3db21cbdd8d325

Appel

10 décembre 2001

10 décembre 2001

Il précise qu'il n'existe aucune séquelle d'hématome et que ces troubles procèdent d'un infarctus, c'est à dire d'un accident vasculaire ischémique du cône médullaire.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

65321b859e4ea48318f5b0ee

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

L'atteinte rétinienne ne deviendrait irréversible qu'après une période d'ischémie de 90 minutes (alimentation sanguine insuffisante d'un organe).

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6032f6d9f387ef6a56cb925f

Appel

25 octobre 2017

25 octobre 2017

A la rentrée scolaire 2001, Mme [I] a été nommée coordinatrice pédagogique de l'ISCOM, sous la qualification de cadre niveau F coefficient 310 de la convention collective des organismes de formation, puis

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6364bbe8e405357f749eac13

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

nationalité libyenne RETENU au centre de rétention : [Localité 1] assisté de Me Sandra Barrovecchio, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ : LE PRÉFET DE L'ESSONNE représenté par Me Elif Iscen

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

63c79bb5da31367c908eb7a5

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

président de cette cour, assistée de Catherine Charles, greffier aux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Elif Iscen

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

643a42b6d83dbd04f5fb2aac

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

se présenter à la cour RETENU au centre de rétention : [2] représenté par Me Lorraine Chretien, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Elif Iscen

Source officielle

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