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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
63d379a4d1bc2605de4b4756
26 janvier 2023
[J] souffrait, par ailleurs, d'une cardiopathie ischémique avec atteinte monotronculaire de la coronaire - le 19 septembre 2021, M.
Cour d'Appel
6253ca61bd3db21cbdd8ade0
28 mars 2008
Cependant, après avoir rappelé l'histoire de la maladie de Patrick Y... qui débute en 1996 par un infarctus antérieur non thrombolysé et se termine par le constat en mai 2003 d'une cardiopathie ischémique
Chambre Sociale
6a0fea1bcdc6046d4788005f
21 mai 2026
[E] a été hospitalisé du 27 février 2019 au 14 mars 2019, date à laquelle a été établi un certificat médical initial mentionnant : "AVC ischémique cérébelleux droit sur dissection artère V2 droite".
Pôle 1 - Chambre 11
643a42b6d83dbd04f5fb2aa8
14 avril 2023
admis sur le territoire français au titre de l'asile par décision du 12 avril 2023 ; non représenté INTIMÉ LE PREFET DE POLICE représentant LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR représenté par Me Elif Iscen
6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01547_20251114
14 novembre 2025
Ils soutiennent que : - la faute commise par le centre hospitalier de Die dans la prise en charge de l’ischémie survenue lors de l’hospitalisation de M.
3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02335_20230704
4 juillet 2023
Présentant une encéphalopathie anoxo-ischémique sévère avec lésions cérébrales et une absence d'autonomie alimentaire, l'enfant a été pris en charge au service de réanimation néonatale, puis au service
6253cc75bd3db21cbdd902c6
20 février 2013
Monsieur X...qui était porteur de plaques pleurales asbestosiques et d'un épanchement pleural asbestosique bénin avec un retentissement fonctionnel respiratoire important, est décédé d'une cardiopathie ischémique
2ème chambre
DCA_22TL21732_20240924
24 septembre 2024
L'enfant a ensuite été transféré en réanimation pédiatrique où il est toutefois décédé, le 1er avril 2014, des lésions neurologiques provoquées par une anoxo-ischémie. 7.
DCA_21NC01696_20240514
14 mai 2024
par l'administration d'opiacés et d'antalgiques de palier 4, présentait un tableau clinique alarmant, qui aurait dû conduire le personnel soignant à envisager la possibilité d'une lésion cérébrale ischémique
63d37ad4d1bc2605de4b4b53
de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [Localité 2] 1 assisté de Me Elsa Hug avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Elif Iscen
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16 octobre 2025
président de cette cour, assistée de Camille Besson, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Elif Iscen
68f71375cbf3d85a0c71ebb8
18 octobre 2025
agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Maxime Martinez, greffier aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT LE PREFET DE POLICE représenté par Me Me Elif Iscen
Pôle 6 - Chambre 12
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6 octobre 2016
Le certificat médical initial établi par le CHU [Localité 2], le 31 mai 2012, constate un « AIT ( accident ischémique transitoire ) vertébro basilaire et sténose vertébrale droite ».
6253c89bbd3db21cbdd85c23
10 décembre 2001
Il précise qu'il n'existe aucune séquelle d'hématome et que ces troubles procèdent d'un infarctus, c'est à dire d'un accident vasculaire ischémique du cône médullaire.
6253cb43bd3db21cbdd8d325
Chambre Commerciale
65321b859e4ea48318f5b0ee
18 octobre 2023
L'atteinte rétinienne ne deviendrait irréversible qu'après une période d'ischémie de 90 minutes (alimentation sanguine insuffisante d'un organe).
CHAMBRE SOCIALE A
6032f6d9f387ef6a56cb925f
25 octobre 2017
A la rentrée scolaire 2001, Mme [I] a été nommée coordinatrice pédagogique de l'ISCOM, sous la qualification de cadre niveau F coefficient 310 de la convention collective des organismes de formation, puis
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3 novembre 2022
nationalité libyenne RETENU au centre de rétention : [Localité 1] assisté de Me Sandra Barrovecchio, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ : LE PRÉFET DE L'ESSONNE représenté par Me Elif Iscen
63c79bb5da31367c908eb7a5
17 janvier 2023
président de cette cour, assistée de Catherine Charles, greffier aux débats et au prononcé de l'ordonnance APPELANT LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR REPRÉSENTÉ PAR LE PRÉFET DE POLICE représenté par Me Elif Iscen
643a42b6d83dbd04f5fb2aac
se présenter à la cour RETENU au centre de rétention : [2] représenté par Me Lorraine Chretien, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Elif Iscen
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