Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc5fbd3db21cbdd8fea0
27 novembre 2012
27 novembre 2012
Ses héritiers, Mesdames Carole et Corinne Y..., Monsieur Jean-Michel Y..., ont repris l'instance.
Source officielleCour d'Appel
6253ca69bd3db21cbdd8af46
6 février 2008
6 février 2008
- Paul N..., Stéphane O..., Jean- Philippe QQ..., Carole P..., Eric Q..., Valentin R..., Pierre- Emmanuel S..., Christelle T..., Anne U..., Sophie V..., Valérie UU..., Karine W..., Nathalie XX..., Nicolas
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942d9
22 novembre 2018
22 novembre 2018
EXPOSÉ DU LITIGE : Selon offre de prêt en date du 6 juillet 2010, la SA MONABANQ a consenti à Monsieur Jean-Michel B... et Madame Carole D... un prêt renouvelable d'un montant de 5.000 euros dont le
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd91072
4 février 2014
4 février 2014
Bernard KEIME, Premier Président et Mme Carole MAILLET, Greffier, à l'audience publique du 28 Janvier 2014, où l'affaire a été mise en délibéré au 04 Février 2014.
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918bb
19 février 2014
19 février 2014
Y... et à Madame Marie-Jeanne Z..., épouse Y...
Source officielle14e Chambre
615e0de1c25a97f0381f5023
2 juillet 2014
2 juillet 2014
N° 13/08414 [P] [Y] C/ MSA PROVENCE AZUR MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Jean-Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253ca1abd3db21cbdd8a0f1
29 janvier 2008
29 janvier 2008
corporel de Mlle Carole X... : -Ordonné une expertise médicale de Mlle Carole X..., confiée au Dr Jean-Marc A..., -Reçu la S.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efb9
8 août 2011
8 août 2011
APPELANTE : Mme Carole Y... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c193
15 mai 2008
15 mai 2008
Mr CABROL a été entendu en ses réquisitions.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0cd
6 juin 2011
6 juin 2011
Signé par Jean-Charles GOUILHERS, président et par Christine SENTIS, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cda9bd3db21cbdd940dd
27 juillet 2018
27 juillet 2018
Jean-Yves André Pierre Y... Représentant : MeMuriel RICORD de la SELARL RICORD MURIEL, avocat au barreau de GRASSE Appelant C/ Mme Angela B... épouse Y...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6031e5f71a05a81f68fabbcd
8 juin 2018
8 juin 2018
représentée par Me Jean-pierre A... de la SELARL SEDOS CONTENTIEUX, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE L'Association CGEA DE CHALON SUR SAONE, prise en la personne de son représentant légal en exercice
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908e3
25 février 2013
25 février 2013
LIMOGES, le 25 février 2013, Monsieur Jean-Pierre COLOMER, Conseiller à la cour d'appel de LIMOGES, spécialement désigné pour suppléer le Premier Président légitimement empêché, assisté de Madame Marie
Source officielleCour d'Appel
6253cc66bd3db21cbdd8ffc0
5 décembre 2012
5 décembre 2012
Jean-Pierre X... C/ Mme Marthe Y...épouse X...
Source officielleRETENTIONS
68fc5ba7af64986e40f7c650
24 octobre 2025
24 octobre 2025
POLICE, CHEF DU SPAF LA PREFETE DU RHONE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 24 OCTOBRE 2025 statuant en matière de Maintien en Zone d'Attente Nous, Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253c97fbd3db21cbdd887d3
21 juin 2006
21 juin 2006
E... et Madame Célina Jeanne F... veuve E... ont vendu à Monsieur Alain X... et Madame Carole Y... épouse X... un immeuble situé au ... à Rebreuve-Ranchicourt, cadastré section AC no148, 237 et 239.
Source officielleChambre 1-7
63ca41fa9066fd7c90fc22ad
19 janvier 2023
19 janvier 2023
personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Daniel LAMBERT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Pierre-Jean
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c07d
5 juin 2008
5 juin 2008
Carole D... Serge E... Jean F...
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8ded4
25 mai 2011
25 mai 2011
Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleChambre des Rétentions
688af895aac506b5d705d02d
29 juillet 2025
29 juillet 2025
JUILLET 2025 Minute N°721/2025 N° RG 25/02201 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HIFG (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 26 juillet 2025 à 12h38 Nous, Carole
Source officiellePage 3 sur 75