Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Premier Président
ésentant légal domicilié en cette qualité audit siègec/DIRECTION NATIONALE D'ENQUETES FISCALES
665969463780990008865db5
10 janvier 2024
10 janvier 2024
, la SARL LA MASSOTERIE, la SCI LA MARE DES MARCHAIS, la SCI DU HAUT RUTON, la SCI DU CHAPM DOLENT, la SCI DENYS PAPI, la SCI DU BOIS RIGAUT, la SARL DES HUETTES, la SCI YAOWALAK, la SCI LA TERRE DU JUPON
Source officielle2ème chambre civile - HSC
68e9e9e6bb2ead0a581fb068
10 octobre 2025
10 octobre 2025
2025 assistée de François CHARTAUD, Greffier ; ENTRE : Monsieur [H] [W], né le 12 Juillet 2005 à [Localité 3] (18), actuellement hospitalisé au CHS CHARLES PERRENS assisté de Maître Agathe JUNOT
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6034df74632fc00a2bb80d33
8 septembre 2016
8 septembre 2016
Localité 1] Comparant en personne DÉFENDEUR AU RECOURS LE CONSEIL REGIONAL DE DISCIPLINE DES BARREAUX DU RESSORT DE LA COUR D'APPEL DE LYON [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Maître JUNOT-FANGET
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163bcb83dccc95e64c1433b
29 septembre 2010
29 septembre 2010
articles L 111-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle, du fait de la combinaison des éléments suivants : '' une doublure volantée dont le volant est visible en bas de la jupe au-delà du jupon
Source officielleChambre Premier Président
ésentant légal domicilié en cette qualité audit siègec/DIRECTION NATIONALE D'ENQUETES FISCALES
665969463780990008865db7
10 janvier 2024
10 janvier 2024
, la SARL LA MASSOTERIE, la SCI LA MARE DES MARCHAIS, la SCI DU HAUT RUTON, la SCI DU CHAPM DOLENT, la SCI DENYS PAPI, la SCI DU BOIS RIGAUT, la SARL DES HUETTES, la SCI YAOWALAK, la SCI LA TERRE DU JUPON
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
67134bfb208351cec6586689
18 octobre 2024
18 octobre 2024
collective de la société Oscience transfert, et la société Laboratoire Clemascience ; Vu la requête en rectification d'erreur matérielle de l'arrêt déposée le pour la société Oscience transfert le 4 juion
Source officielleCour d'Appel
6253c971bd3db21cbdd88539
29 mai 2006
29 mai 2006
Denise son épouse représentés par Me VERGEZ, avoué à la Cour assistés de Me SANS, avocat au barreau de TARBES INTIME :Monsieur Maurice Y... ... 64260 LOUVIE JUZON représenté par la SCP MARBOT / CREPIN,
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01382_20220907
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 8 juin 2022, Mme A, représentée par Me Junon, avocat, demande à la cour : 1° d'annuler ce jugement ; 2° d'annuler, pour excès de pouvoir,
Source officielleJurid. Premier Président
62f49bd25d4cce05d41417d8
10 août 2022
10 août 2022
QUARANTAINE FULCHIRON ayant pour mandataire de gestion la Régie JURON & TRIPIER, [Adresse 2], [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me CATELAND substituant Me Olivier PIQUET-GAUTHIER de la SELARL
Source officielle14e chambre
642fb7c9cece1704f5747ac4
6 avril 2023
6 avril 2023
N° SIRET : 811 769 306 (RCS Nanterre) [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Nadia CHEHAT de l'AARPI JUNON AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 88 ayant pour avocat plaidant,
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
68f9b6c90a84a5e5f00169eb
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Localité 6] Madame [I] [F] épouse [G] [Adresse 3] [Localité 7] Représentés par Me Aymeric ANGLES, avocat au barreau de PARIS, toque : P90 Et assistés de Me Lionel harry SAMANDJEU NANA de l'AARPI JUNON
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6431065328558704f52e69b7
7 avril 2023
7 avril 2023
VUILLAUME-COLAS & MECHERI, avocat plaidant inscrit au barreau de LYON, INTIMÉE : Association SOCIETE D'ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL DU RHONE (SEPR) [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Laurence JUNOD-FANGET
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3c1
13 mai 2008
13 mai 2008
TOP BAGAGE INTERNATIONAL ZA Les Vallées 22640 PLENEE JUGON représentée par Me CHEVALLIER Bertrand , avocat au barreau de RENNES INTIMEE : Mademoiselle Marie-Anne X... ... 92270 BOIS COLOMBES
Source officielleCour d'Appel
6253ca39bd3db21cbdd8a633
15 octobre 2007
15 octobre 2007
Cour, réformant partiellement la décision entreprise : - d'ordonner le rapport à la succession par Mlle G... du mobilier appartenant aux époux C... par elle enlevé à l'hôtel La Forestière de Louvie-Juzon
Source officielle14e chambre
63c10a69bf9fd47c90a13ea5
12 janvier 2023
12 janvier 2023
N° SIRET : 501 928 204 [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Nadia CHEHAT de l'AARPI JUNON AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 88 Assistée par Junon Avocats, plaidant
Source officielleCour d'Appel
6253ccc9bd3db21cbdd9145b
15 avril 2014
15 avril 2014
... 33670 CREON comparant Monsieur Yann X... ... 28100 DREUX comparant assistés de Me Anne MAUFFRAIS, avocat au barreau de RENNES, ET : Monsieur Yves-Joël X... ... 22270 JUGON
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6034be4c8a795ba9932ae914
4 octobre 2016
4 octobre 2016
Vêtements (habillement) pour femmes, hommes et enfants à savoir robes, jupes, jupons, jupes-culotte, costumes, pantalons, shorts, bermudas, caleçons, chemises, chemisiers, corsages, tee-shirts, sweatshirts
Source officielle3ème chambre A
66162be099851e0008f1e61e
9 avril 2024
9 avril 2024
publique doté de la personnalité morale, pris en la personne de son Président en exercice, Monsieur [L] [I], domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Laurence JUNOD-FANGET
Source officielleCour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d401
9 février 2010
9 février 2010
par Me DUMAS-CHAVANE, avocat INTIMÉE : SCI 120 MONTEE DE LA GRANDE COTE représentée par ses dirigeants légaux 44 rue Victor Hugo 69002 LYON 02 ayant pour mandataire de gestion le SNC RÉGIE JURON
Source officielleChambre civile 1-2
660cf26f7c1ccb0008628fab
2 avril 2024
2 avril 2024
SELARL TERSEE, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0846 - APPELANTE **************** Monsieur [E] [V] [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Maître Sophie JULIENNE de l'AARPI JUNON
Source officiellePage 3 sur 7