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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd92075
23 février 2015
23 février 2015
APPELANT Monsieur Christian X...Exerçant à l'enseigne " ... " ... 97139 ABYMES Non Comparant, ni représenté Ayant pour conseil, Maître Katty FRIGERE (Toque 16), avocat au barreau de la GUADELOUPE
Source officielle19e chambre
5fda017f085235438e8a6ef9
16 octobre 2019
16 octobre 2019
Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Emmanuelle BARBARA de la SCP AUGUST & DEBOUZY et associés, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0438, substituée par Me Kathy
Source officielleChambre Commerciale
65321b919e4ea48318f5b122
18 octobre 2023
18 octobre 2023
OCTA'COM immatriculée au RCS de SAINT-ETIENNE sous le numéro 820 781 201 [Adresse 1] [Localité 3] Représentants : Me Katy BREYSSE DELABRE de la SELARL PARALEX, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE (
Source officielleCour d'Appel
6253c9efbd3db21cbdd899e4
19 décembre 2007
19 décembre 2007
Y..., demeurant chez Mademoiselle Katy Z..., ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4b0
11 avril 2012
11 avril 2012
23 Février 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de ST GERMAIN EN LAYE Section : Activités diverses No RG : 10/ 00156 Copies exécutoires délivrées à : Me Emmanuel MOITIE Me Katy
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b968
24 avril 2008
24 avril 2008
ORVAL C / Kathe Hildegarde X... épouse Y... Annick Denise Y... épouse Z... Martine Y...
Source officielleChambre Commerciale
68032e231fa67923f788295f
4 juillet 2024
4 juillet 2024
AU FLEURON immatriculée au RCS du Puy en Velay [Adresse 8] [Localité 5] Représentant : Me Katy BREYSSE DELABRE de la SELARL PARALEX, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE INTIMEE Vu notamment les
Source officielle5e chambre civile
6538b3d97ffc2c8318ee0051
24 octobre 2023
24 octobre 2023
[Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Isabelle MERLY CHASSOUANT, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Céline QUINTIN, avocat au barreau de LYON substituant Me Katy
Source officielle2ème chambre A
644a1238656d26d0f8b57d93
26 avril 2023
26 avril 2023
[H] [E] [Y] ou [J] né le 20 Février 1977 à [Localité 7] (SERBIE) [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Kathy BOZONNET, avocat au barreau de l'AIN * * * * * *
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d930
3 mars 2011
3 mars 2011
.-62810 AVESNES LE COMTE représenté par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour assisté de Me Kathy LAVOGEZ, avocat au barreau de BETHUNE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale
Source officielleCour d'Appel
6253ca88bd3db21cbdd8b46f
16 novembre 2007
16 novembre 2007
demeurant ... 94240 L'HAY LES ROSES représenté par la SCP LAGOURGUE - OLIVIER, avoués à la Cour assisté de Me Benjamin Z..., avocat au barreau de PARIS, toque : C138 Madame Kathe A...
Source officielle1re chambre 2e section
63d0d65381a7b805de12b838
24 janvier 2023
24 janvier 2023
déférée à la cour : Jugement rendu le 29 Octobre 2021 par le Tribunal de proximité de COURBEVOIE N° RG : 11 20-932 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 24/01/23 à : Me Katy
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE01785_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 28 juillet 2023, Mme A, représentée par Me Kathy Jean, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir
Source officielleCour d'Appel
6253cdc5bd3db21cbdd946cb
30 juillet 2019
30 juillet 2019
Représentant : Me Katy BOUCHERIT, avocat au barreau de POITIERS DEMANDEUR en référé , D'UNE PART, ET : Société INTRUM JUSTITIA DEBT FINANCE AG venant aux droits de la Société SOGEFINANCEMENT
Source officielleCour d'Appel
6253cddabd3db21cbdd94bb0
30 novembre 2020
30 novembre 2020
Représenté par Me Katty FRIGERE, (TOQUE 16) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 novembre 2020, en audience publique, devant
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00279_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
Délibéré après l'audience publique du 7 juin 2022 à laquelle siégeaient : - Mme Anne Seulin, présidente de chambre, - Mme Muriel Milard, première conseillère, - Mme Anne Kather, première conseillère
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
615e0d95c25a97f0381f4e1b
14 janvier 2015
14 janvier 2015
grave là NRJ vous offre vos superstars préférées tout le temps NRJ t'offre tes places de concert Et c'est vous qui en profitez Merci MADONNA COLDPLAY Sean PAUL LMFAO David GUETTA Katy
Source officielleRéférés et Recours
69eafb92cdc6046d475707da
23 avril 2026
23 avril 2026
deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, Avec l'assistance de Madame TORRESAN, Greffier ENTRE : Maître [N] [K] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Katy
Source officielle1ère Chambre
67ff39b3303a1b38839f7c51
15 avril 2025
15 avril 2025
AMR CONCEPT [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître Katy BREYSSE DELABRE de la SELARL PARALEX, avocat au barreau de HAUTE-LOIRE et par Maître Clément ROBILLARD de l'AARPI PARALEX, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd8815b
10 février 2006
10 février 2006
représentant légal pour ce domicilié au siège social Club de la Haute Moselle 6, rue de l'Agne 88560 ST MAURICE SUR MOSELLE Représentée par Maître Eric SEGAUD (Avocat au Barreau de NANCY) INTIMÉE : Madame Kathy-Line
Source officiellePage 3 sur 6