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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 4
6163aeab8d16be2ca5050a35
15 novembre 2010
15 novembre 2010
Le 25 mars 2004, un cancer du larynx a été diagnostiqué et la même Caisse primaire a pris en charge cette maladie au titre de la législation professionnelle.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6780b93fb10ab0632f704ae2
9 janvier 2025
9 janvier 2025
CIVALLERI, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier 1 Monsieur [L] [C], représenté par Me Lola CIVALLERI, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier 1 Madame [E] [I], représentée par Me Barthélemy LACAN
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0c4
20 décembre 2007
20 décembre 2007
TEXERA, Maître LALANNE Y..., C.G.E.A. - A.G.S.
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0cc
24 janvier 2008
24 janvier 2008
TEXERA, Maître LALANNE Y..., C.G.E.A. - A.G.S.
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
66fe358291b69e88a370ff19
2 octobre 2024
2 octobre 2024
[D] en tous les dépens de l'instance, dont distraction au profit de Maître Lacan conformément à l'article 699 du code de procédure civile.
Source officielle1ere Chambre Section 1
63c8ef67dc5b777c909931d3
17 janvier 2023
17 janvier 2023
[O] CAVALIERE, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me.Nicolas LARRAT de la SCP LARRAT, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me.
Source officielleRéférés et Recours
6780b92db10ab0632f7049c2
9 janvier 2025
9 janvier 2025
tribunal judiciaire de DAX,en date du 31 Juillet 2024, enregistré sous le n° 22/01281 ET : Madame [M] [O] [Adresse 2] [Localité 4] Défenderesse au référé ayant pour avocat Me Philippe LALANNE
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f89
27 janvier 2015
27 janvier 2015
(Délégué syndical ouvrier) APPELANT Madame Marie-Claire Z... épouse A... ... 72100 LE MANS Représentant : Me Luc LALANNE de la SCP HAY-LALANNE-GODARD-HERON-BOUTARD-SIMON, avocat au barreau
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
69df209bcdc6046d4747df5d
14 avril 2026
14 avril 2026
représentées par Me Serge CONTI de la SELARL CONTI & SCEG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0253 - N° du dossier E000EM3C Intimés : Monsieur [C] [N], Monsieur [V] [E], représentés par Me Barthélemy LACAN
Source officielleChambre Prud'homale
68676a37ae73470041cef90f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Maître Anne VINCENT-IBARRONDO de la SAS VOLTAIRE, avocat au barreau de PARIS ET : Monsieur [B] [Z] [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Maître CAO, avocat substituant Maître Luc LALANNE
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4a0
20 mai 2008
20 mai 2008
Marie-Josée, De nationalité française, Gérant de société, Demeurant ..., Libre, Jamais condamné, Appelant et intimé, Présent et assisté de Maître LARRAT David, Avocat au Barreau de BERGERAC.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
631ad8f839cffb4f13674409
6 septembre 2022
6 septembre 2022
en qualité de soudeur puis de chef d'agence, a transmis à la caisse primaire d'assurance maladie des Flandres (ci-après la caisse) une déclaration de maladie professionnelle au titre d'un cancer du larynx
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
69e86196cdc6046d47199df7
20 avril 2026
20 avril 2026
domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] Représentée par Me Claire LE BARAZER de la SELARL AUSONE AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Maxime BUSSIERE de la SELAS LACAN
Source officielleRéférés et Recours
6780b92eb10ab0632f7049ca
9 janvier 2025
9 janvier 2025
DMT [Adresse 2] [Localité 4] Défenderesse au référé ayant pour avocat Me Philippe LALANNE de la SCP LALANNE-JACQUEMAIN LALANNE, avocat au barreau de DAX PRETENTIONS ET MOYENS DES PARTIES
Source officielle2ème chambre
66c826215372bffe82563119
22 août 2024
22 août 2024
MAGNA-BORIE-CAUSSE-CHABBERT, agissant poursuites et diligences en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social de la société., demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Nicolas LARRAT
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd8c
12 juin 2008
12 juin 2008
17 décembre 2002, Monsieur le Maire de CAZALIS a mis en demeure Françoise X... d'avoir à remettre en état les deux chemins ruraux numéros 29 et 30 dits " de Callen à Caplane " et " du Gua de Labri à Lanan
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
634f95d1b5afe5adfff28b64
18 octobre 2022
18 octobre 2022
EXPRO, JCP de [Localité 2] le 23 Mars 2022 Appelants : Monsieur [X] [H], représenté par Me Barthélemy LACAN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0435 S.C.P.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6528df8eaaebb88318fda67c
11 octobre 2023
11 octobre 2023
: Autres demandes en matière de baux commerciaux Décision attaquée : n° 20/03457 rendue par le Cour d'Appel de PARIS le 04 Mars 2021 Appelants : Monsieur [F] [E], représenté par Me Barthélemy LACAN
Source officielle2ème CH - Section 2
62ce63bf9a20ce9fcf126a2d
12 juillet 2022
12 juillet 2022
BARREAU, greffier, à l'audience des incidents du 13 juin 2022 Vu la procédure d'appel : ENTRE : Monsieur [X] [W] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Philippe LALANNE de
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd8591d
20 novembre 2001
20 novembre 2001
C/ SCEA LES VERGERS DE LALANNE ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique du vingt Novembre deux mille un par Monsieur MILHET, Président de chambre
Source officiellePage 3 sur 48
MOUREU-LARRANG, Arnaud, GAETAN
08/07/2026
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EARL LARRAN
07/05/2026
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LARRAN, Aude, Filomèna
21/04/2026
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LARRANAGA TRELY, GRAU, Michel
Acte en date du 23/03/2026 enregistré au SDE Bordeaux le 25/03/2026 sous le numéro 2026N01521 Adresse de l'ancien propriétaire: 1 Impasse du Midi 33760 Frontenac
31/03/2026
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LIGAULT, Tiffany, LARRANAGA
28/02/2026
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