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3 382 résultats pour « Lasuen »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc30bd3db21cbdd8f6a8

Appel

11 mai 2012

11 mai 2012

Lahcen X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc36bd3db21cbdd8f7d0

Appel

31 mai 2012

31 mai 2012

Lahcen X...

Source officielle
CA

Chambre 3-4

67820c6c0f5e5278a79738d2

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

COUR D'APPEL D'[Localité 4] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-4 N° RG 21/11208 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BH3VC Ordonnance n° 2025/M5 SASU DE LAGE LANDEN LEASING prise en la personne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb5bd3db21cbdd91088

Appel

6 février 2014

6 février 2014

. - signé par Madame Bernadette VAN RUYMBEKE, Président et par Madame Marion MELISSON, Greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6381c0c3f0597a05d4df0204

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

LAGUERRE ENCRES LIQUIDES [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Linda MECHANTEL de la SCP BONIFACE DAKIN & ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN Nous, Monsieur POUPET

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd77bd3db21cbdd93724

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

le salarié n'avait pas manifesté son accord à un départ en retraite, - de même, il n'avait pas demandé l'autorisation de transférer le poste du salarié de son établissement de Franois vers celui de Lantenne

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

65b4af4c7ef77d000880b509

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

DE LAGE LANDEN LEASING prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 6] immatriculée au RCS de NANTERRE sous le numéro 393439 575 Représentée par Me Stéphane FERTIER de

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

64af9907049d5c05db17321d

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

COUR D'APPEL DE [Localité 5] Chambre civile TGI N° RG 22/00846 - N° Portalis DBWB-V-B7G-FWHH Monsieur [N] [W] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Chantal LAGUERRE, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8babd3db21cbdd86174

Appel

5 juin 2002

5 juin 2002

ARRET : Contradictoire, prononcé en audience publique le CINQ JUIN DEUX MILLE DEUX par Monsieur Claude LAGUERRE, Président.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c976bd3db21cbdd8866f

Appel

4 avril 2006

4 avril 2006

SUMCO FRANCE en la personne de son représentant légal C/ Lahcen X... Brahim Y... Na'me Z... Mohamed A... Mohamed B... Mohamed C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90d99

Appel

6 décembre 2013

6 décembre 2013

.-19150 LAGUENNE COMPARANT en personne ; EN PRESENCE DE : Monsieur le PROCUREUR GENERAL, DEROULEMENT DES DEBATS A l'audience du 02 Décembre 2013, en Chambre du Conseil ; Monsieur le Président

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8fac2

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

No 10/ 04536 AFFAIRE : Lahcen X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf5bd3db21cbdd91d70

Appel

5 décembre 2014

5 décembre 2014

.-19150 LAGUENNE COMPARANT- APPELANT ET : Madame Dorine Y..., demeurant ...-87280 LIMOGES COMPARANTE -assistée de Me Agnès DUDOGNON, avocat au barreau de LIMOGES EN PRESENCE DE : Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd8bd3db21cbdd8e6f9

Appel

20 octobre 2011

20 octobre 2011

COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 7 SECTION 2 ORDONNANCE DE JONCTION DU 20 Octobre 2011 RG N : 11/ 04134 joint au dossier 11/ 4124 Monsieur Lahsen X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a7bd3db21cbdd85e00

Appel

25 février 2002

25 février 2002

la SCP COCHEME-KRAUT, avoués associés la Cour Assistée de Maître MAACHI, avocat au barreau de X... bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 591780020009899 du 22/12/2000 INTIME : Monsieur Lahcen

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6791e0041c87724b5e69d9e3

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

DE LAGE LANDEN LEASING Représentant : Me [P], avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante C/ Me [S] [L] Mandataire judiciaire au Redressement judiciaire de la SCEA MAGUELONNE ET VOLPELIERE

Source officielle
CA

3ème chambre A

65b362cb1d7564000872df10

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

. : : N° RG 19/07456 - N° Portalis DBVX-V-B7D-MVI6 SASU DE LAGE LANDEN LEASING, représentant : Me Séverine MARTIN de la SELARL MARTIN SEYFERT & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON C/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90d98

Appel

6 décembre 2013

6 décembre 2013

.-19150 LAGUENNE COMPARANT en personne POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE, demeurant 11, rue François Chénieux-CS 83112-87031 LIMOGES CEDEX 1 représenté par Madame B...

Source officielle
CA

Référés et Recours

6690c75d0d808eb34e4556b0

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

relative à l'octroi, l'arrêt ou l'aménagement de l'exécution provisoire Affaire : [T] [F] C/ [J] [K], [D] [G] Vu les assignations en référé délivrées par la SARL Morau et Laguerre-Camy

Source officielle
CA

3ème chambre A

65b362cf1d7564000872df12

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[S] [D], ès qualités de liquidateur judiciaire de la société K-LASER BIOMEDICAL SASU DE LAGE LANDEN LEASING , représentant : Me Séverine MARTIN de la SELARL MARTIN SEYFERT & ASSOCIES, avocat au barreau

Source officielle

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