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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
6973540ccdc6046d47686585
22 janvier 2026
22 janvier 2026
au fond, origine juge des contentieux de la protection de [Localité 2], décision attaquée en date du 09 septembre 2025, enregistrée sous le n° 23/01461 Mme [O] [W] Eeprésentant : Me Karine Leboucher
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA01415_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Leboul avocat de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
65e17e585ae9c20008433d04
18 janvier 2024
18 janvier 2024
SELLNEEDS, représentée par Me Martine LEBOUCQ BERNARD de la SCP Société Civile Professionnelle d'avocats HUVELIN & associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R285 - N° du dossier 20231205 ORDONNANCE
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02434_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
C sur le poste spécifique académique " voile " au lycée Yves Leborgne à Sainte-Anne ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat une somme de 2 500 euros à verser à M.
Source officielleChambre commerciale 3-2
69df1cb6cdc6046d47475a72
14 avril 2026
14 avril 2026
04 Février 2025 par le Tribunal des activités économiques de NANTERRE N° Chambre : 5 N° RG : 2024F02185 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Frédérique LEPOUTRE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
5fd9fea4712b9d406f1dfbb2
17 octobre 2019
17 octobre 2019
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 17 OCTOBRE 2019 (Rédacteur : Madame Emmanuelle Leboucher, conseillère) SÉCURITÉ SOCIALE
Source officielleChambre civile 1-6
662b4409fe25450008314d58
25 avril 2024
25 avril 2024
NANTERRE N° RG : 20/06141 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 25.04.2024 à : Me Pierre BORDESSOULE DE BELLEFEUILLE, avocat au barreau de VERSAILLES Me Frédérique LEPOUTRE
Source officielleChambre civile
64a7b0433bcaf505db6966cc
6 juillet 2023
6 juillet 2023
COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DU 06 JUILLET 2023 (irrecevabilité de la déclaration d'appel) ENTRE Madame [I] [F], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Tanguy LEPOUTRE
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
69ce0160cdc6046d47d2d28f
1 avril 2026
1 avril 2026
MF TEL immatriculée au RCS DE MARSEILLE sous le numéro 483 832 283, représentée par son gérant domicilié audit siège ne cette qualité, représentée par Me Martine LEBOUCQ BERNARD de la SCP Société Civile
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
65b369538c0355000835f564
25 janvier 2024
25 janvier 2024
VEC R.S.V.P, représentée par Me Martine LEBOUCQ BERNARD de la SCP Société Civile Professionnelle d'avocats HUVELIN & associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R285 - N° du dossier 20221326 Intimée
Source officielle11e chambre
5fdc5dfda8e28481c9921acb
29 novembre 2018
29 novembre 2018
par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE section commerce N° RG : 10/00045 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Philippe BAUDOIN la SELARL LEBIGRE
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
67820c640f5e5278a797385e
10 janvier 2025
10 janvier 2025
SUEZ RV NORD EST Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés es-qualité audit siège [Adresse 11] [Localité 7] Représentée par Me Arnaud LEBIGRE de la SELARL LEBIGRE, avocat au barreau
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65321afe9e4ea48318f5addd
18 octobre 2023
18 octobre 2023
congé et/ou demande de renouvellement de bail Décision attaquée : n° Z18-18.862 rendue par le Cour de Cassation de PARIS le 28 Novembre 2019 Appelant : Monsieur [D] [H], représenté par Me Martine LEBOUCQ
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6719e5015857dd64cbdaa58e
23 octobre 2024
23 octobre 2024
barreau de PARIS, toque : D1250 - N° du dossier 2019.79 Intimée : SAS FLUNCH LGE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Martine LEBOUCQ
Source officielle2ème chambre civile - HSC
64e995e61b26a7d96977b60c
25 août 2023
25 août 2023
Le 25 AOUT 2023 Nous, Emmanuelle LEBOUCHER, Conseillère à la cour d'appel de Bordeaux, désignée en l'empêchement légitime du premier président par ordonnance du 13 juillet 2023 assistée de Julie LARA
Source officielle13e chambre
60362463d016cd87bc526e22
10 décembre 2015
10 décembre 2015
Juin 2013 par le Tribunal de Commerce de Nanterre N° chambre : N° Section : N° RG : 2013M01048 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 10.12.15 à : Me Frédérique LEPOUTRE
Source officielle13e chambre
60362463d016cd87bc526e23
10 décembre 2015
10 décembre 2015
Juin 2013 par le Tribunal de Commerce de Nanterre N° chambre : N° Section : N° RG : 2013M01049 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 10.12.15 à : Me Frédérique LEPOUTRE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6161302f91e3cd6f427c0d93
7 octobre 2021
7 octobre 2021
l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 juin 2021, en audience publique, devant Monsieur Eric Veyssière, président chargé d'instruire l'affaire, et Madame Emmanuelle Leboucher
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff5b
3 décembre 2012
3 décembre 2012
représentée par Me Jean-Pierre GARNERIE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Dorothée LEBOUC, avocat au barreau de LIMOGES INTIMEE --- = = oO § Oo = =--- Communication a été faite au Ministère Public
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
69e1d029cdc6046d4789a3d2
16 avril 2026
16 avril 2026
[Adresse 1] anciennement dénommée SAS L'ESPACE DIRIGEANTS, RCS de Paris B 480 657 343, représentée par Me Martine LEBOUCQ BERNARD de la SCP Société Civile Professionnelle d'avocats HUVELIN & associés,
Source officiellePage 3 sur 33
Lebougre, Gabriel
16/12/2025
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LEBOUGRE, Alain
Autre jugement de clôture — Jugement prononçant la clôture de la procédure de redressement judiciaire. N° RG : 10/17061
23/07/2024
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LEBOUGRE, Mildred, Yvette, Marie
04/06/2024
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LA SOURIS AU CHAMPIGNON NOIR, LEBOUGRE, Eglantine, Brigitte, Yvette
30/04/2024
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Cosmosys, LEBOUGRE, Mathieu, Bernard, Jacques, Alain
23/04/2024
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