AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00401_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
DECIDE Article 1er : La requête de la société Ledoux Finances est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e58
14 janvier 2015
14 janvier 2015
prise en sa qualité d'ayant-droit de son époux Pierre X..., décédé née le 01 Mai 1942 ... 20218 PIETRALBA assistée de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6789f56ab7cff8efb73576f5
16 janvier 2025
16 janvier 2025
QUINQUIS de la SELARL Ledoux & Associés, avocat au barreau de PARIS Monsieur [N] [B] [Adresse 15] [Localité 8] Représenté par Me Frédéric QUINQUIS de la SELARL Ledoux & Associés, avocat au barreau
Source officielle5ème Chambre
67ef6ae866129746fdd69c03
3 avril 2025
3 avril 2025
Représentée par Me Charlotte GARNIER de la SELARL GUILLOTIN, LE BASTARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 230639 INTIMEE Compagnie d'assurance SMABTP Représentée par Me Bertrand LEROUX
Source officiellePôle 4 - Chambre 12
68edd8f787178132e19350c4
13 octobre 2025
13 octobre 2025
de PARIS Monsieur [F] [K] Chez/Me LEDOUX [Adresse 4] né le [Date naissance 2] 1952 à représenté par Me Romain BOUVET de la SELARL Ledoux & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : P0503 substituée
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90028
19 décembre 2012
19 décembre 2012
née le 19 Avril 1935 ... ... 20243 PRUNELLI DI FIUMORBO assistée de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocats au barreau de PARIS Monsieur Denis Y...
Source officielleChambre 3-4
S.A.S. CENTRALE D'ACHAT UBALDI, appelantec/Société ÉPARGNE FONCIÈRE
63d229a99b3c8605deec1d75
25 janvier 2023
25 janvier 2023
CENTRALE D'ACHAT UBALDI Représentant : Me Patrick LEROUX de la SELARL LEROUX PATRICK, avocat au barreau de GRASSE Appelante Société ÉPARGNE FONCIÈRE, prise en la personne e son représentant légal
Source officielle3e chambre
635b7221b201587f74be0462
27 octobre 2022
27 octobre 2022
GIBIER de la SELARL GIBIER FESTIVI RIVIERRE GUEPIN, Postulant, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : 000021 - N° du dossier 180764 APPELANTS Monsieur [F] [V] Représentant : Me Marie pierre LEFOUR
Source officielleChambre 3-4
S.A.S. CENTRALE D'ACHAT UBALDI, appelantec/Société ÉPARGNE FONCIÈRE
63d229a99b3c8605deec1d77
25 janvier 2023
25 janvier 2023
CENTRALE D'ACHAT UBALDI, prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Patrick LEROUX de la SELARL LEROUX PATRICK, avocat au barreau de GRASSE Appelante Société ÉPARGNE
Source officielleChambre 3-4
Vu le désistement d'appel de S.A.S. GEDECOM, appelantec/S.A
633d1f9362f5393e2eb4480b
3 octobre 2022
3 octobre 2022
GEDECOM, prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentant : Me Patrick LEROUX de la SELARL LEROUX PATRICK, avocat au barreau de GRASSE Appelante S.A.S.
Source officielle1ère Chambre civile
64019e34546e3305deed5d65
5 octobre 2022
5 octobre 2022
RG N° : N° RG 21/02054 - N° Portalis DBVC-V-B7F-GZMH Madame [H] [V] Représenté par Me Olivier LEHOUX, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 2022190 APPELANT Monsieur [J] [V] Représenté par
Source officielle1ère Chambre
67061e31fde28ee4207110c3
8 octobre 2024
8 octobre 2024
08 Octobre 2024 N° RG 24/01176 - N° Portalis DBVG-V-B7I-EZS5 joint au dossier 24/1104 Monsieur [R] [V] Né le 28/07/1959 à ANKADINONDRY-MADAGASCAR retraité Représentant : Me Caroline LEROUX
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936b5
15 novembre 2016
15 novembre 2016
Philippe Y..., décédé née le 06 Mars 1946 ... ... 20600 BASTIA assistée de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, Me Juliette MILLOT, avocat au barreau
Source officielle1ère Chambre
659e44ce5537980008847182
9 janvier 2024
9 janvier 2024
: APPELANT Monsieur [P] [B] né le 10 Mars 1942 à [Localité 5], de nationalité américaine, retraité, demeurant [Adresse 4]- Etats Unis- ([Adresse 4] ETATS UNIS Représenté par Me Caroline LEROUX
Source officielle1ère Chambre
6350e47a42150aadff23da68
18 octobre 2022
18 octobre 2022
MULLER MACHINES Industriestrasse 22 [Adresse 3] Représentant : Me Denis LEROUX de la SELARL LEROUX ASSOCIES, avocat au barreau de BESANCON INTIMÉ Vu les conclusions déposées le 20 septembre
Source officielle1ère Chambre
68e5f345e11beca089b88db4
7 octobre 2025
7 octobre 2025
BARBOT CM agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés pour ce audit siège [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Caroline LEROUX, avocat au barreau de
Source officielle1ère Chambre
6684eac0a0de54ff609f7c94
2 juillet 2024
2 juillet 2024
L'HABITAT DU T ERRITOIRE DE BELFORT agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés pour ce audit siège sis [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Caroline LEROUX
Source officielle1ère Chambre
6684eac0a0de54ff609f7c96
2 juillet 2024
2 juillet 2024
L'HABITAT DU T ERRITOIRE DE BELFORT agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés pour ce audit siège sis [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Caroline LEROUX
Source officielle1ère Chambre
659e44c2553798000884717c
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Greffe sous le N° RG 23/01889 - N° Portalis DBVG-V-B7H-EWUC dans une instance entre les parties suivantes : Monsieur [R] [Z] Madame [V] [Z] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Caroline LEROUX
Source officielle8e Chambre A
60352999f063125452928855
2 juin 2016
2 juin 2016
ARRÊT AU FOND DU 02 JUIN 2016 N° 2016/ 382 Rôle N° 15/03425 URSSAF PACA C/ [Y] [Y] SARL TEAM FB Grosse délivrée le : à : Me ALVAREZ Me LEROUX
Source officiellePage 3 sur 119