CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 2
6162dcf9cadecb9ef7c7e01f
25 octobre 2012
2'» (pièce n°11 jointe aux requêtes), - manuel reproduisant le manuel «'ENGLISH ON LINE PLUS THRESHOLD LEVEL 2'» (pièce n°14 jointe aux requêtes), - manuel reproduisant le manuel «'ENGLISH ON LINE
Cour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93fc4
23 avril 2018
Représenté par Me Stéphanie PRENEUX de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, avocat au barreau de RENNES - No du dossier 21611034 Représenté par Me Marc-samuel LEBEL, avocat au barreau de NANTES INTIMEE
6253cd73bd3db21cbdd9363c
28 octobre 2016
P. 101 – 98713 – Papeete Tél. 40415613 – 40415583 Fax. 40415611 Bureaux ouverts : 8 H à 12 H Chambre Commerciale --- RG : 16/ 00240 APPELANTS Monsieur Timothy John Levell X...
Chambre Commerciale
616359d51416be03751aa405
31 mars 2011
le [Date naissance 3] 1980 à [Localité 23] ([Localité 23]) [Adresse 6] [Localité 16] représentée par Me Marie-France RAMILLON, avoué à la Cour assistée de Me Edouard BERTRAND de la SELAFA LAMY-LEXEL
6253c91bbd3db21cbdd87429
16 décembre 2004
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLEGIALE R.G : 02/00825 THUAIRE C/ SA HIGH LEVEL PERFORMANCE APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de VILLEFRANCHE / SAONE du 10 Janvier 2002 RG : 200100166 COUR D'APPEL
Pôle 1 - Chambre 3
67ef6b0466129746fdd69d63
3 avril 2025
audit siège [Adresse 6] [Localité 1] Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Ayant pour avocat plaidant Me Marie DUVERNE-HANACHOWICZ du cabinet LAMY LEXEL
6253c8eebd3db21cbdd86b55
24 mars 2003
en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège 14 rue Gorge de Loup 69001 LYON représentée par Me Solange TESTON, avoué assistée de la SCP LAMY LEXEL
6253ca90bd3db21cbdd8b60e
Pôle 5 - Chambre 6
6034796d7f5d086779bb5438
2 décembre 2016
de plein droit lorsque la somme des différences calculées à chaque échéance entre le taux de conversion en vigueur à cette date (Spot Rate) et le Settlement Rate atteignait un certain seuil (Trigger Level
6253c91fbd3db21cbdd874f1
21 avril 2005
Cependant, selon les propres critures de Monsieur Patrick X..., Ma"tre LEVEL, huissier de justice Ë VERSAILLES, tait pr sent Ë l'audience de conciliation ; que maladroitement celui-ci ait pu tre indiqu
1re chambre 1re section
603390fc826bcd43c6faad9b
19 mai 2017
Il expose également que Maître [E] a échangé de nombreux courriels avec lui et avec le conseil du cessionnaire, le cabinet Lamy Lexel, M. [T] étant en copie.
4e chambre civile
651fa56cc601f0831899178d
5 octobre 2023
INTERFIMO prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès-qualité au siège social [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Pierre andré MERLIN de la SELARL LEXEM
Chambre 1-11 référés
688312e59a4bcd46bcddb192
24 juillet 2025
MANUFACTURE SUD BOURGOGNE, demeurant [Adresse 5] représentée par Me Pierre-yves IMPERATORE de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Marie DUVERNE-HANACHOWICZ de la SELAS LAMY-LEXEL
3ème chambre A
63b546eec9018405dfcaad45
3 janvier 2023
Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938, postulant et par Me Edouard BERTRAND de la société LAMY LEXEL
6253c866bd3db21cbdd852e8
14 mars 2001
VENON s'est trouvée en arrêt de maladie , d'autre part, qu'elle a été engagée en qualité de commerciale VRP salariée par la Société LEXEL à QUISSAC(30) selon contrat de travail du 26 février 2000 avec
6253c876bd3db21cbdd8558e
Chambre civile 1-1
65a786728121050008662fba
16 janvier 2024
Section : 1 N° RG : 22/02630 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Samia KASMI, -Me Mélina PEDROLETTI, -Me Yasmina SIDI-AISSA, -Me Amandine GIROD-LEVEL
65a786768121050008662fbc
° Section : 1 N° RG : 22/02630 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Yasmina SIDI-AISSA, -Me Mélina PEDROLETTI, -Me Samia KASMI, -Me [P] GIROD-LEVEL
3e chambre sociale
69d899c5cdc6046d47bc689d
9 avril 2026
sociale ORDONNANCE DE RADIATION N° RG 22/00130 - N° Portalis DBVK-V-B7G-PITP APPELANTE Mme [R] [K] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Mélanie MARREC de la SELARL LEXEM
Chambre de la Proximité
6349007e63d497adffda431a
13 octobre 2022
CREATIS [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Christine LEBEL de la SCP PICARD LEBEL QUEFFRINEC BEAUHAIRE MOREL, avocat au barreau de l'EURE assistée de Me BEAUHAIRE, de la SCP PICARD LEBEL
Page 3 sur 27