Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Magistrat statuant seul
DCA_24TL00013_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Chabert, président, - les observations de Me Maillot, représentant la commune de La Grande Motte et la société Lucas, et celles de M.
Source officielleChambre des Urgences
62c67c64ca9bf2637903086c
6 juillet 2022
6 juillet 2022
CORNU-SADANIA de la SCP CORNU-SADANIA-PAILLOT, avocats au barreau de TOURS INTIMÉS : Monsieur [P] [W], entrepreneur individuel identifié au répertoire SIRENE sous le n° 316.863.265 2T rue de Luce
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL00012_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Montpellier d’annuler l’arrêté du 9 mars 2023 n° PC 034 344 22 00031 et l’arrêté rectificatif du 15 mai 2023 par lesquels le maire de La Grande-Motte a accordé à la société à responsabilité limitée Lucas
Source officielle5ème chambre sociale PH
6268ddfdb6a90a057d2a5aa2
26 avril 2022
26 avril 2022
LUCAS COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5ème chambre sociale PH ARRÊT DU 26 AVRIL 2022 APPELANT : Monsieur [T] [S] né le 31 Août 1966 à [Localité
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eed4
4 juillet 2011
4 juillet 2011
aux affaires familiales du Tribunal de grande instance de LYON a : - débouté Caroline X... de l'intégralité de ses demandes, et notamment de sa demande de fixation à son domicile de la résidence de Luca
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd92795
12 mars 2015
12 mars 2015
Benoît A...et Mme Laurence Y...est né Lucas, le 16 février 2010, âgé donc de 5 ans le jour de l'audience. Par requête déposée au greffe le 10 avril 2013 et citation du 18 avril 2013, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f0bd3db21cbdd86c14
4 décembre 2003
4 décembre 2003
Il convient de retenir une part de responsabilité de la société LUCAS dans les désordres constatés.
Source officielle3e chambre
6031e73e24fe80209b32d39b
7 juin 2018
7 juin 2018
Lucas X..., M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT01348_20240503
3 mai 2024
3 mai 2024
Il soutient que les moyens soulevés par l'EARL Lucas ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd9222b
2 avril 2015
2 avril 2015
Paul X..., président de l'association « les Amis de Lucas et Saïd », occupe une parcelle de terre située sur la commune de Saint Christol de Rodieres et dont l'association est propriétaire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fae1
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Teddy X...et Mme Dorothée Z...est issu un enfant : Lucas, né le 3 août 2009 et reconnu par ses deux parents antérieurement à sa naissance.
Source officielleChambre 1-7
66878c9e05d6f7f678d48ebe
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[M] Représentant : Me Lucas PANICUCCI de la SELARL DSP AVOCATS, avocat au barreau de NICE M. [N] [M] Représentant : Me Lucas PANICUCCI de la SELARL DSP AVOCATS, avocat au barreau de NICE M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b8d
4 décembre 2015
4 décembre 2015
SARRAZIN, Conseiller, ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65b20e6dc4cf860008dff54e
24 janvier 2024
24 janvier 2024
de PARIS, toque : L0069 - N° du dossier 26029R Intimées : Société [Localité 5] HABITAT SEMIC Forme juridique : Société Anonyme d'Economie Mixte Locale (S.A.E.M.L.), représentée par Me Bérangère LUCAS
Source officielleChambre Civile
6789f565b7cff8efb7357693
16 janvier 2025
16 janvier 2025
de la SELARL D'AVOCATS LUCAS MARCHAIS, avocat au barreau de NOUMEA M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02768_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
; - l'offre de la société Lucas aurait dû, compte tenu de son prix, être rejetée comme anormalement basse.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6973409ccdc6046d4766c1fe
22 janvier 2026
22 janvier 2026
ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 25/02011 rendue par le juge des contentieux de la protection de [Localité 2] le 26 Juin 2025 Appelants : Madame [N] [U] épouse [I], représentée par Me Lucas
Source officielle4e Chambre A
6162c1c534defd4c4b3b458e
12 octobre 2012
12 octobre 2012
Sur la responsabilité du syndic, l'agence DI LUCA : Les consorts [XH] [LG] [I] [NN] et autres développent plusieurs griefs contre l'agence DI LUCA et également contre Me [IB] (pages 22 à 28 de leurs
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd932b1
23 mai 2016
23 mai 2016
. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- De l'union de Madame Céline Y... et Monsieur Michel X... est issu un enfant : - Lucas, né le 23 octobre 2000.
Source officielleCour d'Appel
6253cba5bd3db21cbdd8deb2
23 mai 2011
23 mai 2011
les conclusions déposées le 21 janvier 2011 par Anthony Y..., intimé ; La Cour, Attendu que des relations de concubinage ayant existé entre Anthony Y...et Thérésa X... sont issus les enfants Enzo, Luca
Source officiellePage 3 sur 256