Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb8cbd3db21cbdd8dc0f
14 avril 2011
14 avril 2011
MILLOT C/ Mme Nathalie X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd6c
9 avril 2008
9 avril 2008
Représentant : Me Nazha SAIDI (avocat au barreau de RODEZ) INTIMEE : SARL ATHLETIC MILLAU SPORT prise en la personne de son représentant légal 21, rue du Pont de Fer 12100 MILLAU Représentant :
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8c6
16 mai 2008
16 mai 2008
ETS MILON à payer à M.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL20294_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Par un mémoire, enregistré le 2 juillet 2024, la commune de Millau, représentée par Me Bezard, déclare se désister purement et simplement de sa requête.
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL23059_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
B, et de Me Février, représentant la communauté de communes Millau Grands Causses. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cb7cbd3db21cbdd8d9e6
21 mars 2011
21 mars 2011
Miloud Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d821
28 février 2011
28 février 2011
Miloud X...
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE01913_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
commune de Milon-La-Chapelle tendant à l'annulation de cet arrêté.
Source officielle4e chambre civile
662b43c2fe254500083148a4
25 avril 2024
25 avril 2024
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre, et par Mme Henriane MILOT, Greffier. FAITS ET PROCÉDURE Le 5 février 1996, M.
Source officielleChambre commerciale
62849064498a54057d102e6c
17 mai 2022
17 mai 2022
Par actes sous seing privé non datés, elle a souscrit auprès de la SA coopérative de crédit Caisse de Crédit Mutuel de Millau (la Caisse de Crédit Mutuel de Millau) deux prêts professionnels destinés à
Source officielle1re chambre civile
66b1bc858dca0cf81e5c283f
30 juillet 2024
30 juillet 2024
[F] et Groupama Rhône-Alpes Auvergne à réparer l'intégralité des préjudices subis par Mme [M] et la société Taxi Milo suite à l'accident du 18 août 2019, - débouté Mme [M] et la société taxi Milo de
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA01172_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Sur le droit à indemnisation de la société COMPAGNIE EIFFAGE VIADUC de MILLAU : 6.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00142_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Par un courrier du 2 décembre 2016, dont Mme B a reçu notification le 12 décembre suivant, le centre hospitalier de Millau a rejeté sa demande.
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL22250_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
B, cette fois au service des urgences du centre hospitalier de Millau le 27 octobre 2011. 7.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
616361d1c983b818eb76d312
4 mai 2011
4 mai 2011
Numéro d'inscription au répertoire général : 08/18923 Décision déférée à la Cour : Jugement du 30 Janvier 2007 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 02/07798 APPELANTES La société MILO
Source officielleCour d'Appel
6253ccf2bd3db21cbdd91ccf
13 novembre 2014
13 novembre 2014
représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège social 154 Rue du Roucayrier 34400 LUNEL représentée par Me Nicolas GANGLOFF, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : SARL MILLOR
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6035ee4533877b5421694832
28 janvier 2016
28 janvier 2016
Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Sandrine BOURDAIS, avocat au barreau de PARIS, toque : G0709, substituée par Me Aurélie LOISON, avocate au barreau de PARIS, toque : G0709 INTIMÉES SCP MILLON-PLATEAU
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b195
12 mars 2008
12 mars 2008
Par jugement du 9 juillet 2007, le conseil de prud' hommes de Millau a condamné le C. M. S. E.
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2cf
15 janvier 2008
15 janvier 2008
. : 04/02927 JGF/CM TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MILLAU 26 juin 1997 S/RENVOI CASSATION X... C/ Y...
Source officielleChambre Sociale
634507be3d3abfadff7c798b
7 octobre 2022
7 octobre 2022
PAPEETE [Adresse 1] [Adresse 2] Tél. 40415613 ' 40415583 Fax. 40415611 Bureaux ouverts : 8 H à 12 H Chambre Sociale --- RG 22/00047 APPELANT Monsieur [Z] [E] [O] Me Mourad MIKOU
Source officiellePage 3 sur 181