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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
64a7af713bcaf505db696370
6 juillet 2023
6 juillet 2023
APPELANT Monsieur [N] [W], né le [Date naissance 3] 1979 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Eve MORI-CERRO de la SELEURL MORI-CERRO AVOCAT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleCour d'Appel
6253c94ebd3db21cbdd87e72
27 février 2006
27 février 2006
SADAS C/ SA SPORAZUR MORRIS SPORTSWEAR Mo.
Source officielle1ère ch. civile
63465977c024d1adffef76fd
11 octobre 2022
11 octobre 2022
CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DU 11 OCTOBRE 2022 DÉCISION DÉFÉRÉE : Tribunal judiciaire de Rouen du 27 août 2021 DEMANDEUR A L'INCIDENT : Société de droit étranger OFFENSIVE EXPERTISE MORIN
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
L. SOCIÉTÉ D'INVESTISSEMENTS HÔTELIERS ET IMMOBILIERS - SIHIc/S.A
65a77d918121050008662bcb
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Immob, sur l'appel incident de la société Moris Immob : - déclarer irrecevable la demande de condamnation provisionnelle de la société Moris Immob, faute d'intérêt à agir, et, à défaut, la rejeter
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA02088_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
La société SPV Morin a développé un projet visant à l'implantation d'une centrale photovoltaïque d'une puissance de 44,16 kWc.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163c645f3112a7c58687496
21 octobre 2009
21 octobre 2009
Belgium, intimée ; Vu l'ordonnance de clôture prononcée le 1er septembre 2009 ; * * SUR QUOI, Considérant que Philip Morris Belgium, titulaire : - de la marque internationale 'Manhattan
Source officielleRéférés
6684eac8a0de54ff609f7cf0
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Née le 13 avril 1986 à [Localité 8] (THAÏLANDE) exerçant sous l'enseigne LES SAVEURS DU SIAM dont le siège social est situé : [Adresse 5] [Localité 1] Non comparante, ayant pour avocat la SCP MORIN
Source officielleChambre sociale 4-6
6789f22de53fca3659f67278
16 janvier 2025
16 janvier 2025
La société Nouvelle Pradeau Morin exerce une activité de bâtiment et dispose de deux établissements: Pradeau Morin monuments historiques et Pradeau Morin rénovation.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
64f02e5edb41fad969879b85
30 août 2023
30 août 2023
Fabrice MORILLO, conseiller, chargé du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. Philippe MICHEL, président de chambre M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
64f02e5fdb41fad969879b89
30 août 2023
30 août 2023
Fabrice MORILLO, conseiller, chargé du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M. Philippe MICHEL, président de chambre M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6163db3421096bcc7de7d118
14 janvier 2010
14 janvier 2010
De nombreuses procédures ont opposé les époux [X] et Mme [R] qui ne se sont jamais entendus sur la limite de leurs propriétés respectives par rapport à la rivière Le Grand Morin située en contre bas de
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f285
29 février 2012
29 février 2012
déférée à la Cour : jugement du 02 novembre 2010 Tribunal de Grande Instance de BASTIA R.G : 09/1735 SOCIETE MUTUELLE ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS C/ SCI CALA DI MARE SARL DE MORO
Source officielle1ère Chambre civile
6528df1caaebb88318fda461
11 octobre 2023
11 octobre 2023
[Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Frédéric MORIN, avocat au barreau de LISIEUX - N° du dossier 22306 La S.A.R.L.
Source officielleChambre commerciale 3-2
671894c3d8ceca1cd7019366
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Par application de sa clause de réserve de propriété, la société DMG Mori est restée propriétaire des centres d'usinage.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5a6
31 août 2011
31 août 2011
La société PHILIP MORRIS France, qui commercialise des produits du tabac en France métropolitaine, en Corse et à Monaco, est une filiale de la société PHILIP MORRIS INTERNATIONAL, basée à Lausanne et appartenait
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
615e0e21c25a97f0381f527b
2 octobre 2014
2 octobre 2014
E1200 INTIME Monsieur [T] [W] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté et assisté de Me Chantal BERDAH AOUATE, avocat au barreau de PARIS, toque : C1381 PARTIE INTERVENANTE : SCP FORTUNATI MORICE
Source officielleChambre Sociale
6630897c0316960008413555
25 avril 2024
25 avril 2024
DMG Mori France à verser à M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
65b4acc27ef77d000880b3e5
26 janvier 2024
26 janvier 2024
portant requête en date du 13 octobre 2023 DEMANDEURS : [B] [O], né le 20 Août 1986 à [Localité 29], de nationalité Française, demeurant [Adresse 5] - [Localité 13] Représenté par Me Claire MORIN
Source officielle4ème chambre
DCA_19PA00733_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
DECIDE : Article 1er : La requête des sociétés Lefevre et Nouvelle Pradeau Morin est rejetée.
Source officielleChambre Sociale
68f1cd882f77035fb0bf7f62
14 octobre 2025
14 octobre 2025
La SA MORIA indique que les allégations de Monsieur [R] [X] sur un prétendu contexte de licenciements sont non étayées.
Source officiellePage 3 sur 122