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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920a5
26 février 2015
26 février 2015
né le 22 Juillet 1964 à ORANGE Chez Mme Z...Juliette ... 84000 AVIGNON Représenté par Me Fabrice SROGOSZ, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau D'AVIGNON INTIMÉE : Madame CHANTAL A...épouse
Source officielleChambre 1-11 référés
6780be22780de3a214879e8c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
La SAS GROUPE GAILLARD a développé ses prétentions oralement à l'audience.
Source officielleChambre sociale
6620b8cebd6a8f00086abacf
17 avril 2024
17 avril 2024
articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 6 mars 2024, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller, et Madame Marie-Laure BERTHELOT
Source officielleChambre 4-7
6440d76ce704a005d1ed6cde
14 avril 2023
14 avril 2023
[R] - BERTHOLET Copie exécutoire délivrée le : 14/04/2023 à : Me Frédéric LACROIX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Marc LECOMTE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdfbd3db21cbdd91913
30 juin 2014
30 juin 2014
APPELANT Monsieur Ephrem Daniel X... ... 97160 LE MOULE Non comparant ayant pour conseil Me Annick MARTIAL-BERTHELOT, (TOQUE 125), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE SARL ROUX ENTREPRISE
Source officielleChambre sociale
63bfb38d5e2fbe7c90043a2d
11 janvier 2023
11 janvier 2023
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Christine ROBERT-WARNET, président Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseiller GREFFIER lors des débats :
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6690c7280d808eb34e4553e8
11 juillet 2024
11 juillet 2024
SANDTON INVESTMENTS III agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 9] Représentée par Me Amaury BERTHELOT de la SCP
Source officielleChambre sociale
626a2f6b71469e057d789af6
27 avril 2022
27 avril 2022
articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 2 mars 2022, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller, et Madame Marie-Laure BERTHELOT
Source officielleChambre 1-3
680c6dbdfe1a38d696f20f54
25 avril 2025
25 avril 2025
CAP ETANCHE sise [Adresse 9] - [Localité 1] représentées par Me Serge BERTHELOT de la SELARL LEGIS-CONSEILS, avocat au barreau de GRASSE S.A.
Source officielleChambre Commerciale
67134bea208351cec6586595
17 octobre 2024
17 octobre 2024
de la SAS FRANCE RESORT et de la SCS FRANCE RESORT HOTEL, désignés à ces fonctions suivant jugements du tribunal de commerce de GRENOBLE du 19 avril 2023 [Adresse 1] [Localité 14] Me SELARL BERTHELOT
Source officielleChambre sociale
64534cf837f394d0f8f666b0
3 mai 2023
3 mai 2023
Portalis DBVQ-V-B7H-FIUS MLB/ACH COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE D'INCIDENT Formule exécutoire le : à : assistée de Me Mathieu HUGUEVILLE de la SARL OREN
Source officielleChambre sociale
64f02e62db41fad969879b9c
30 août 2023
30 août 2023
articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 31 mai 2023, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller, et Madame Marie-Laure BERTHELOT
Source officielle15e Chambre A
60339509b1394149f2544a91
18 mai 2017
18 mai 2017
SPA' Grosse délivrée le : à : Me Layla TEBIEL Me Serge BERTHELOT Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 15
Source officielle14e Chambre
616337ec06e11dac7d76d104
21 septembre 2011
21 septembre 2011
D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 21 SEPTEMBRE 2011 N°2011/916 Rôle N° 09/08829 [R] [C] C/ SA USICOM PROVENCE CPCAM DES BOUCHES DU RHONE SELARL DE ST RAPT ET BERTHOLET
Source officielleChambre 1-9
65b35aae1d7564000872db84
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[Adresse 9] Copie exécutoire délivrée le : à : Me BERTHELOT Me VOISIN-MONCHO Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution
Source officielle15e Chambre A
60343773d55acc28b2f7aad5
20 janvier 2017
20 janvier 2017
APPELANT Monsieur [G] [G] [H] né le [Date naissance 1] 1949 à ORAN, de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Alexandra BOISRAME de l'AARPI JAUFFRES & BOISRAME, avocat au
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6448c0cd5ca6d8d0f8ef697f
25 avril 2023
25 avril 2023
° Portalis 35L7-V-B7H-CHPBP Décision déférée : ordonnance rendue le 24 avril 2023, à 12h46, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Elisabeth Ienne-berthelot
Source officielleChambre 4-2
690301381e4ff47a82fad95b
24 octobre 2025
24 octobre 2025
[Adresse 4] Représentant : Me Catherine BERTHOLET de la SELARL CAPSTAN - PYTHEAS, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée Vu l'article 381 du code de procédure civile, Vu l'ordonnance de révocation
Source officielleChambre sociale
64a660a2bbd03a05db965447
5 juillet 2023
5 juillet 2023
publique, en application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 mai 2023, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Laure BERTHELOT
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922c9
2 octobre 2014
2 octobre 2014
G : 13/ 05392 SB/ VLV TRIBUNAL D'INSTANCE D'ORANGE 22 octobre 2013 RG : 13-000254 X... C/ Y...
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